DAS«S LE TOM£ DEUXIÈME

ANNËE iSH.

Pag.

Observations et écLAincissEMKvs sor l'exposé fait aux deux Chambres concernant les fîaances. ...... 1

Note sur une réponse faite aux observations précédentes. 45 Session de la- Chambre des députés en i Si 5.

Opiziion PA^LiMiNAïaE sur le. budget. . 7o

Opinion sur les finances et suivie budget dé 1816. ... 87

Observations sur l'écrit intitulé : examen impartial du budget de 1816 131

ÉcLAiRcissBMENs sur la proposition de M. de Blosseville, rel«liv<Hiient à la négociation de 3,600,000 fr. de rentes, provenaqt de la caisse d'amortissement 161

OBSBRVAlrioifS «v r ]e rapport de la commission nommée en 1815 par le roi, pour Texamen de l'afTairc concernant la négociation pi*écédente 1 67

Session de la Chambre des députés e/i 1 81 6.

Observations sur un projet d'emprunt national 179

Opinion sui* te budget de 1817. .....: 189

5g8 TABLE DES MATIÈRES*

Uk Mot snrropînipn de M. *** , conoemant les finances. 231

Opimoir sur la direction générale des contiîbntions di« rectes. . . 239

NoTB sur le cadastre. 247

Session de la Chambre des députés efi 181 7.

Méhoirs sur le cadastre, et .détails statîstiqnes sor le nombre et la division des taxes de la contribution foncière, sur le revenu commun des propriétaires de biens fonds en France » etc 255

OpimoH AODiTiomnBLLE sur le cadastre 345

Aperçu théorique sur les emprunts , suivi de quelques observations sur un ouvrage concernant la législation , l'administration et la comptabilité des finances depuis la restauration 383

Note insérée au n^ 126 du Monitenr (année 1818), sur une critique de Paperçu théorique des emprunts. 421

Rapport fait au nom de la commission du budget sur le projet de loi relatif aux 40 millions de rentes créés pour le paiement des étrangers. 425

Observations insérées au n^. 144 du Moniteur (année 1818), sur un passage du rapport sur les finances fait à la chambre des Pairs par M. le marquis Garnier, le 12 mai 1818 429

Session de la Chambre des députés e/i 1 818.

OriirioN sur le projet de loi des comptes des exercices 1815, 1816 et 1817 437

Observations sur ^organisation et sur la comptabilité du Trésor royal, avant et depuis la restauration. . . 447

Observations concernant la comptabilité administi*ative des finances 469

Opinion sur le projet des voies et moyens de 1819. . 479

Opinion sur le crédit à ouvrir au budget de 1819 pour le cadastre. . . 503

TABLE DES MATIÈRES. SgQ

Obsertations sur la proposition de diànger Tannée financière 513

Opiniok sur le monopole du tabac 525

DÉYELOPPBMEirs d'uue proposition concernant les moyens de suppléer à un nouveau répai'tement de la contribution loncière 54t

Rapport au nom de la commision chaînée de Texamen de la proposition précédente 559

AipoirsB aux observations de M. le comte **^ sui* la même proposition 567