‹ Collection des ouvrages sur le gouvernement représentatif et la constitution actuelle de la (volume 2)Chapitre 41 sur 53 · CHAPITRE VIIL · texte numérisé non relu

CHAPITRE VIIL

De Fariitraire.

Ayaht de combattre les partisans de rarbitraire ^ il ^ut que je prouve que l'arbkraire a des partisans:. car telle est sa nature que ceux même qu'il séduit par les facilités qu'il leur offre , sont effrayés de soo nom , lorsqu'il est prononcé; et cette inconséquence est plus souTent qd mal enteodo qa'oo artifice*

L'arbitrnire>qula de.^eflfeU trës^posllifs , t%\, pour* tant une chose négative: c*esl labsence des rë^^les/ des limites , des définitions, en un mot , Tabsence de tout ce qui est précis.

Or y comme les rèfries, les limités , les définitions sont des choses incommodés et fatigantes , on peut fort bien vouloir secouer le joug ^ et tomber ainsi dans Tarbitraire ^ sans s'en douter.

Si je né définissais donc pas l'arbitraire , je proo« serais vainement qu'il a les effets les plus funesles* Tout le monde en conviendrait : mais tout le mond« protesleraitcontre l'application. Chacuiidirait:L'arbi* traire est sans doute infiniment dangereux ; mais quel rapport y a t-il entre ses dangers et nous , qui ne voulons pas Tarbilraire ? '

Ceux-là sont partisans de Tarbitraire ; qui rejettent Tes principes; car tout, ce qui est. déterminé, soit dans les Caitis. soit dans les idées • doit conduire à des principes: et l'arbitraire étant Tabsence de toul ce qui est déterminé 9 tout ce qui n'est pas coiiforme aux principes est arbitraire.

Ceux-là sont partisans de l'arbitraire » qui disent qu'il ja une distance qu'on ne peut franchir entre la théorie et la pratique ; car tout Ce qui peut étr^ précisé étant susceptible de théorie, tout ce quin'e&t pas susceptible de théorie est arbitraire. *^ Ceux-là «nfin sont partisans de rarbitrnire, qui, prétendant, avec BurLe, que des axiomes mclapfayfrquemt'nt vrais, peuvent être politiquement faux, préfèrent ft ces axiomes dp<i considérations ,' àit% prejtigés, des souvenirs, des faiblesses^ toutes choses vagues ;' indéfinissables , ondoyantes^ '^ rentrant «par tooséqueot dans le domaine de l'arbitraire*

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Us sont donc nombreux , les partisans de cet arbitraire, dont le nom seul est déleslé : mais c'est que, précisément par le vague de sa nature, on y entre sans s'en apercevoir ; on y reste , en croyant en êl^e bien éloigné, comme le voyageur que le brouillard entoure , croit voir ce brouillard encore devant \u\:

L arbitraire en fait de science, sérail la perle de toutç science ; car la science n'étant que le résultat de (i\\i$ précis el fixes, il n'y aurait pins de science, là où il n'y aurait plus rien de Aàc ni de précis. Mais comme les sciences n'ont aucun point de contact avec les iritérél|S personnels^ on n'a jamais songé à y glissi^r l'arbitraire. Aucun calcuiindividuel, aucune vue particulière^ ïxç réclament contre les principes en géométrie.

L'arbitraire en 'fait de morale , serait la perte' de toute morale^ car la morale étant un assemblage de règles, sur lesquelles les individus doivent pouvoir comptermutuellement dans leurs relations sociales, il ny aurait plus de morale, là où il n'existerait plus de règles. Mais, comme la morale a un point de contact perpétuel avec les intérêts de chacun, tous se sont constaounenl opposas, sans le s^vpir, et par instinct) à Tinlroduction de Tarbitraire dans la morale.

Ce que l'absence des intérêts personnels produit dans les sciences, leur présence , au contraire, It produit dans la morale.

L'arbitraire en institutions politiques^ p^i de même la perte de toute institution politique ; car les insli^ tulions politiques étant l'asseq^blagç des règtes^sur lesqoellfsjes individus doivent ppuvoir lonipterd^n^ leurs relations comme citoyens, ilu y a j)tus d'in^li^ tulioBS politiques ^ là où ces règles n'existent pas.

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Mais il n'en a pas éU 4e la politique comme dei iciences ou de la morale.

La polilique ajant beaucoup de pointe de contact avec le» inléréu per«onneU; mais ces points de con* tact n'étant ni Cffaux^ ni perpéiuelsi ni immédiate^ elle n'a eu contre Tarbifraire ^ ni la sauve garde de Tab- $€î}ce totale des intérêts, comme dans l#fs sciences , ni h sauvegarde de leur présence égale et constante; comme dans la morale.

G'e^t doue spécialement dans la politique que Tar* bitraiies'e^t réfuj^ié ; car je ne parle pas de la religiDn qui, n'étant ni une science, ni une relation êocuAe, i)i une institution , sort absolument de la ipbèie de DOS considérations actuelles.

L'arbitraire est inconipatibte Brec Texistence d'an gouvernement, considéré sous le rapport defon institution : il est dangereux pour Inexistence d'un goo« ternement, souple rapport de son action : il ne donne aucune garantie à Texiitence d'un gourernement, ious te rapport de la sûreté des individus qui le com*' posent.

Je vais prouver ces trots désertions soceessi veinent.

Leis institutions politiques ne sont que Ae$ contrats. La nature des contrats est de poser des bornes fixes : cr l'arbitraire, étant précisément Popposé de ce qui constitue un contrat , sape par la base toute institu-* lion politique.

Je sais bien que ceux même q(ïi, repoussant les principes comme incompatibles avec les institotioos humaines , ouvrent un champ libre & Tarbitraife , voudraient le mitiger et te limiter; mais cette eipiéraoce

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est «bsQtdd : car pour miliger ou limiter Tarbitraire» il faoclnut lui prescrire des bornes précises, et il cesserait d'être arbitraire.

Il doit> de sa nature, être partou|« on n'être nulle part« Il doit être partout , non de fait, mais de droit; et nous verrons tout à l'heure ce que vaut celte difTë* rence. Il est destructeur de tout ce qu'il atteint ^ car il anéantit la garantie de tout ce qu'il atteint : or, sans la garantie « rien n'existe que de fait , et le fait n'est qu'on accident. Il n'y a d'existant en institution que ce qui existe de droit.

Il s'ensuit que toute institution qui veut s'établirsans garantie, c'est«à»dire , par l'arbitraire^ est une instilution suicide, et que si une seule partie de l'ordre social est livrée à l'arbitraire ^ la garantie de tout le reste s'anéantit.

L'arbitraire est donc incompatible avec l'existence d'un gouvernement, considéré sous le rapport de son institution. Il est dangereux pour un gouvernement» considéré sous le rapport de son action : car , bien qu'en précipitant sa marche , il lui donne quelquefois 1 air de la force» il ôte néanmoins toujours à son action la régularité et la durée.

En recourant à l'arbitraire, les gouvernemens donnent les mêmes droits qu'ils prennent Ils perdent par conséquent plus qu'ils ne gagnent ; ils perdent tout%

£n disant à un peuple^ vos lois sont insuffisantes pour vous gouverner , ils autorisent ce peuple à répondre :Si nos lois sont insuffisantes, nous voulons d'autreslois^ et à ces mots, toute rautorité légitime d'un gottveroeœeut tombe : il ne lui reste plus que la force ;

il n'est pins gouvernement. Car ce ser&ît atussi croire trop à la (Jirperie des hommes que leur dire : Vou» avez consenti à vousimposer telle ou telle gène, pour vous assurer telle protection. Nous vous ôlous cette proteclion, mais nous vous laissons celte gène. Youf supporterez d'un côté toutes les entraves de Tétat sociah et de Tautre vous serez exposés à tous les hasards de IVtat sauvage.

Tel est le langcige implicite d'un gouvernement qui a recours à rarbiiraire.

Un peuple et un gouveroement sont toujours en réciprocité de devoirs. Si la relalioo du gouvernement au peuple est dans la loi , dans la loi aussi sera la relcilion du peuple au gouvernement; mais si la re<* laii'on du gouvernement au peuple est dans Tarbitraire, la itflaliondu peuple au gouvernemcfnf sera de incarne dans l'arbitraire.

Ë.din Tarbitr^iire n'est d'aûcim secouri» à tm gooternemeut , sous le rapport de la sftreté dé» individus qui le conjpdsént ; car l'arbitraire n'offre aux indi* vidus aucun asile. ■'■'''

Ce que vou?ffaîté.^ parla loi contre vos ennemis, vos ennemis ne peuvent le faire contre vous* par la loi , car la loi est là , précise et formelle celle ne peut vous atteindre, vous, innocent. Mais ce que vous faites contn* vos ennemis par Tarbitraire, Vos ennenfiis pourront aussi le faire contre vous par l'arbitraire; car Tarbitraire est va^fûe et sans bornés : innocent ou conpiible; il vous atteindra. ' . « -

Lors de marnte consfûralion', de» hommes s'irrU taieni de Tobservance et de la lenteur des lormes. Si les conspirateurs avaient Iriompliévs'éeriaieoHfe»

luraîent-iîs observé coDlre nous toutes ces formes? El c*csl précisément parce qu'ils ne les auraient pas observées, que vous devez les observer. C'est là ce qui vous distingue : cVst là , iinîqnemenl là , ce qui TOUS donne le droit de les punir : c'est là ce qui fait d'eux des anarchistes » de vous des amis de Tord re.

Après la conspiration d u premier prairial de Inn III^ on créa y pour juger les conspirateurs, des conanissioQSçiililaireSy et les réeluniationsde quelques honimes scrppulcux et prévojans ne furent pas écouit'es.

Ces commissions militaires enfantèrent les conseils

mililaîres du i3 vendémiaire an lY. Ces conseils niilitaires produisirent les commissions militaires de ii uqtidor d^lapiéiDeannée: «t ces derniers ont produit les tribunaux militaires dumois de ventose an V.

Je ne discute point ici la légalité ni la compétence decésdifierens'tribunatix.Je visitxseiriement prouver qu'rh s^âiitlôHseill et se perpéluenl parlexemplie; et J6 voudrai^ qu'on senitt enfin ^ qu'il n'y a, d<fus TincaU colables^lcéesMon des t^irconst^linces, aucun individu assez privilégié , aucun parti revêtu d'une fiuissance assez durable pour se croire à l'abri tie^a propre doctrine , et ne p^s i^edotiler que lapplication de satheo* rie ife retombe tôt eu tard sur jfii.<

Si l*on pouvait analyser IVoidemènt lès ienips épouvantables auxquels le 9 thermidor a mis si lard wxï terme, oh verrait qùela terreur n'était que l'arbiliaire poussé à rextrénie.'Or , par la nnturef de l'arbitraire, on ne peut jamais être certain qn*il ne sera^)oint poussé à Tcxtrème. Il ésl même indubitable qu'il s'y

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porlAfft , tonleilcs foUqu'il ««ra aliaqtië. Cir noe cboie •an» horneê, défendue par de» moyen» nnm borne», n'e»l pa» «uscepiibli» de limilalion, L'arbitraire fom. b.'iilanl ponr l'arbilraire. doit francbir tonte barrière, écraser lout ob^ladi;, produire, en un mot, ce qu'éuit la lerrenr.

L'époque dé«a»tren«e, oonnne «on» ce nom , noui offre une preuve bien remarquable de* aaserttoo» que Ion vient de li/e.

Nou» voyou» combien l'arbitraire rend un gonver. ncmeiit nul, »ou» le rapport de»on in»lilulion : cir, il n'y avait , mal^^rj^ le» effort» et le rhariatani»nie •opbi«iique de se» féroce» auteur», aucune apparence d'iusiiiulion dan» ce fflon»trueux gbuvernetiient révolutionnaire , qui «e prétait k tou» le» excëa et h loo» Je» crime», qui n'offrait aucune forme protectrice, aucune loi fixe , rien qui fût préci» , déterminé, rie» par con»équentqui pûl (garantir.

Non» voyon»encore comment i!arbitff«ireftetoaroe contre un gouvernement, »ou» le rappotl de «on ac tioo. Le gouvernement révolutionnaire périt p^r l'arbitraire, parce qu'il avait régné par l'arbitraire^'étaot fondé «ur aucune loi , il n'eut latauvegarded'^vcaoe. La pui»»ance irrégniière et illimitée d'une «««emblée iinique ettumaUucu»e, étant»on»eulpri«idpe d'ac tion , lor»que ce principe réagit , rien ne put loi être opposé ; et comme le gouvernement révolutionnaire n'avait été qu'une »uilo de fureur» illégale» et atroce», ,»ade»lruction fut l'ouvrage d'vne ju»te etaainte foreur.

Nou» voyou» enfin comment l'arbitraire , dao» un gouvernement, donne à latûreté individuelle de ceux quigouTernent uoegartalie iiiMil£ÙMiote.Leimoo»lrM

qui avaient massacré sans jugement ou par des )uge« mens arbitraires, tombèrent sans jugement » ou par un jugement arbitraire. Ils avaient mis hors ia loi» et ils furent mi^ hors la loi.

L'arbitraire n'est pas seulement funeste lorsqu'on s'en sert pour le crime. Employé contre le crime, il est encore dangereux. Cet instrument de désordre est un mauvais mojen de réparation.

La raison en est simple. Dans le temps même que quelque chose s'opère par l'arbitraire y on sent que l'arbitraire peut détruire son ouvrage, et que tout avantage qu'on doit à cette cause , est un avantage illusoire^ car il attaque ce qui est la bdse de tout avantage, la durée. L'idée d'illégalité^ d'instabilité, accompagne nécessairement tout ce qui se fait ainsi. Oo a la conscience d'une sorte de protestation tacite contre le bien comme contre le mal , parce que Tua et l'autre paraissent frappés de nullité dans leur base.

Ce qui attache les hommes au bien qu'ils font, c'est l'espérance de le voir durer. Or , jamais ceux qui font le bien par l'arbitraire ne peuvent concevoir cette espérance ; car Tarbîtraîre d'aujourd'hui prépare la Voie pour celui de demain , et ce dernier peut être en sens opposé de l'autre.

Il en résulte un nouvel inconvénient , c'est qu'on cherche à remédier à l'incertitude par la violence. On s'efibrce d'aller si loin qu'ilnesoit plus possible de rétrograder. On veut se convaincre soi-même de l'effet que Ton prodgit; on outre son action pour la rendre stable. On ne croit jamais en avoir assez fait pour ôler à son ouvrage la tache ineffaçable de son origine. On cherche dans l'exagération présente une

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garantie de durée à venir : çt faute de pouvoir placei^ les Ibndemens de son édifice à une juste profondeur, on bouleverse le terrain, et Ton creuse des abmies.

Ainsi naissent et se succèdent, dans les révolutions , les crimes , dans les réaclioa^ , les excè&; et ils ne s'arrêtent que lorsque l'arbitraire finit. \

Mais cetie époque est difficile à atteindre. Rien ij'^st pins commun que de changer d'arbitraire: rien n est plus rare que de passer de Tarbitraire à la loi.

Les hommes de bien s'en, flattent f et cette erreur n'est pas sans danger. Ils pensent qu'il est toujours temps de rendre légaux les effets de l'arbitraire. lisse proposent de ne faire usage de celte ressource que pour aplanir tous les obstacles^ et après avoir détruit par son secours, c'est à Taide de la loi quiU veulent réédifier.

Mais pendant qu'ils emploient ainsi l^arbitraire , ils en prennent l'habitude , ils la donneat à leurs agens; ceux qui en profilent la contractent , et comme rien n'est plus commode » plus aplanissant, celle habitude se perpétue y bien au-delà 4e l'époque où l'on s'était prescrit de la déposer , et la loi se trouve indéfiniment ajournée.

J'ai déjà exposé ce système dans un ouvrage , où Von a démêlé , dil-on , beaucoup de macbiavélisoie. J'aurais cru , néanmoins , q/ue rien n'était plus contraire au machiavélisme que le besoin de principes positifs , de lois claires et précises : en un mot , d'institutions teliemenl fixes , qu'elles ne laissent à la tyrannie aucune entrée, à fenvahissemeot aucun prétexte.

Le cax^actèie du machiavélisme i ce^tde préférer

à toul l'arbitraire. L'arbitraire sert mieux tous les abus de pouvoir qu'aucune institution fixe , quelque défectueuse qu'elle puisse être. Aussi les amis de la liberté iloivenl préférer les lois défectueuses aux lois qui prêtent à l'arbitraire , parce qu'il ek possible de conserver de la liberté sous des lois défectueuses , et que l'arbitraire rend toute liberté impossible.

L'arbitraire ,est donc le grand ennemi de toute liberté, le vice corrupteur de toute inslilUtion^ le germe de mort qu'on ne peut ni modifier, ni mitiger, mais qu'il faut détruire.

Si l'on ne pouvait imaginer une institution sans arbitraire ; ou qu'après l'avoir imaginée, on ne pût là faire. uiarcber sans arbitraire , il faudrait renoncer à toute institution , repousser toute pensée , s'abandonnerau hasard , et selon ses forces, aspirer à là l}'rannie , ou s'y résigner (i).

Ce qui , sans l'arbitraire, serait une réforme, par lui devient une révolution , c'est-à-dire , un bouleversement. Ce qui, sans l'arbitraire, serait une réparation , par lui devieut une réaction , c'est-à-dire , une vengeance et une fureur.

CHAWTRE IX.

Récapitulation,

J'avais dans cet ouvrage un triple but à atteindre. Je voulais mettre en garde contre les réactions : je voulais prévenir contre l'arbitraire : je voulais enfin rattacher aux principes. Si je suis parvenu seule-

(i) J'ai retranché ici eiiviroa trois pag s, parce qu'elles se tiouveiil duus le i^i' vol. de celVe çolljciion , p. i6o et suiv.

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ment à produire Tun de ces effets , tel est le salutaire enchaînement de toutes les vérités que mon triple but se trouve atteint.

Si les réactions sont une chose terrible et funeste, évitez l'arbitraire , car il traîne nécessairement les réactions à sa suite ; si l'arbitraire est un fléau destructeur, évitez les réactions , car elles assurent Tein* pire de l'arbitraire; enfin, si vous voulez vous garantir à la fois et des réactions et de l'arbitraire, ralliez-vous aux principes , qui seuls peuvent vous en préserver.

Le système des principes offre seul un repos durable. Seul il présente aux agitations politiques un inexpugnable rempart*

Partout où éclate la démonstration , les passions n'ont plus de prise. Elles abandonnent la certitude pour reporter leur violence sur quelque objet encore contesté.

L'esclavage, la féodalité ne sont plus parmi nous des germes de guerre. La superstition, sous son rapport religieux^ est presque partout réduite à la déiFensive.

Silesprivilégeshérédltairesnous divisent encore,c'est que les principes qui les excluent ne sont pas revêtus de toute levideoce qui leur est propre. Dans un siècle on en parlera comme nous parlons de l'esclavage. Une question de plus aura été enlevée aux passions tumuU tueuses. En raison de ce que les principes s'établissent, les fureurs s'apaisent; lorsqu'ils ont triomphé, la paix règne.

AiUssi nous vojons les passions se battre en retraite, furieuses , sanguinaires y féroces , victorieuses spuvent contre les individus i mais toujours vaincues

>ar les férités , elles reculent , en frémissant, devant chaque nouvelle barrière que pose devant elles ce sj^sème progressif et régulier, dont le complètement gra-\ iuel est la volonté suprême de la nature^ l'effet iné» âuble de la force des choses , et l'espoir consolant de tous les amis de la liberté.

Gesjstème, accéléré dans ses développemens par les révolu dons, diffère des révolutions mêmes, commf la paix diffère de la guerre, comme le triomphe diffère du combat.

Des calculs politiques , rapprochés des sciences exactes par leur précision , des bases inébranlables pour les institutions générales^ une garantie positiva pour les droits individuels, la sûreté pour ce qu'on possède^ une route certaine vers ce qu'on veut acquérir^ une indépendance complète des hommes , «ne obéissance implicite aux lois , l'émulation do tous les talens^ de toutes les qualités personnelles, labolition de ces pouvoirs abusifs j de ces distinctions chimériques, qui, n'ajanl leur source ni dans la volonté ni dans riutérét commun, réfléchissent sur leurs possesseurs l'odieux de l'usurpation ^ Thar-* monie dans l'ensemble , la fixité dans les détails , tiue théorie lumineuse, une pra'ique préservatrice tels sont les caractères du système des principes.

Il est la réunion du bonheur public et particulier. Il ouvre la carrière du génie , comme il défend propriété du pauvre. Il appartient aux siècles , et convulsions du moment ne peuvent rien contre li. En lui résistant, on peut sans doute causer encore les secousses désastreuses. Mais depuis que lesprit l'homme marche eu avant, et que l'imprimerie Tome m. 6« Partie. 8

enregistre ses progrès , il u'est plud d'invasion de barbares, plus de coalition d'oppresseurs , plus d'évo^ cation des préjugés, qui puisse le faire rétrograder. Il faut que les lumières setei^dent, que Tespècefau* maine s'égalise et s'élève, et que chacune de ces générations successives que la mort engloutit » laisse du moins après elle une trace brillante qui marque la route de la vérité.

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