Tome ir, 8™. Partie
aû4 ïAfiLte
140 et suiv. — Ses réckmations pour obtenir le vole an-* nuel de l'armée 9 1 79* — Ses obaenrations sur Tadresse de la Chambre des Députés, II, si6. -^ Son avb dans la discussion de la pétition des trois négociants qui ont approvisionné la Martinique en 1808, 66-67. *~" Aaaljaede son discours sur la pétition, 72*77. -^ Opinioa qo'il émet sur les majorats, 87-88. -^ Sur la fabrication et U vente des poudres, lao-iaa.
Choièeul (M. de ) , Pair de France. Opinion quH éaet sur la proposition de M. Barthélémy, II, .iSt-iSS;
CtêtnunU'Tanncrre (U» le comte ip), Pair de Fnace. Examen de son opinion sur la loi des électms, il, 145-160.
CùUigti électanmx. leor convocation demandée pir les électeurs'de la Sartfae, 1I> 118.
Commcret. Son influence sur la UbeiiéindividiKBe* I , a49i —Effets qu*U produisait à Athènes, aSoi — lésultats du commereeà Tégard de Pari^itraire, a67.-*Qaa' lité nouvelle qu*H donne à la propriété , sfûf. Soa ae* tion sur le crédit , et par conséquent sur raulorité, s68.
CammeitofUy (^oy. Sanhcg Aa^Uaiu eu défêrufnêntdeia).
Cùndarcet. Son opinion relativement aux dfmts indi^ viduels ches les anciens peuples, I, 344-
ConêcH dCEuu. Discussion sur ses attributions, U> 64-70 et 76-77.
Omttihuiionê, ?ote provisoire des six premien doosièmes de cellesde 1818, II, 37-38. ( Yoy. BvdgO. )
Certnere (M. de). Membre de la Chambre des IVpûtes. Argument qu*il bit valoir contre le profet de 1- 1 sur les journaux, 1, 1 43 et sniv. — Son opinion sur la Iw* des 38 bannis en juillet i8i5^ i84^i85. — SurUn^rtreligieuse dans Tinstruction publique, II, 117.-— ^or •: loi des élections, 916^17.
C9ma<ttnç(mrt (M.), Député. Son opinion divU
ANALYTIQUE. 2()i
dlflcufston du projet de loi sur la récompense à décerner à M. de RicheUeu, II, 79-80.
Courvcùier (Mj , Membre de la Chambre.des Dé« pûtes 9 cilé relativement à son opinion sur Tordre à suivre dans la délibération du projet de loi sur la liberté de la presse el sur oelui qui en a été séparé et qui régit Itt journaux , 1 , 1 73. — Il lait un rapport sur la proposition relative aux pétitioas, II 9 57-^. — Amendement qa*ll fait adopter sur la question des majorats , dans la diacussioii du projet de loi sur la récompense à décerner à M. de Richelieu » 89. •— Gomment il parle des pétillons pour le maintien de la loi des élections, 11^ 1 74-1 77- — Opinion qu^ii énonce sur la demande que io rapport de U coinmission chargée de Texamen de la té^ solution «de la Chambre des Pairs fùt publié, 177-* 179. Curé. Son certificat est-il nécessaire aux iastltuleure pour obtenir le brevet de capacité ? II» 89-51.
IK
DeltêHHt (M. Benjamin ), Député» Il propose à la Chambre dont il est membre, dé décerner une récom^ petiae nationale à M. de Richelieu, II, 47* — ^ ^^ un rapport sur le projet du Gouvernement» relatif au mtaao objet» 70.
Desêotêê (M. le générai). INscaursqu*il prononce à la Chambre dès Pairs, en fiiveur .de la loi des élections p 11, i58-i4o.
DanaiairêÊ du Mani et MUoêu Leqc pétition k la Chanabre des Députés, II» laS* — Gonsidérationa «ic le sujet» tMit et ia4-
DumsgiU (M.)» Député. Proposition faite par lui sur «j mode à suivre par la Chambre des Députés, poi|t aatuer snrles pétitions qui lui sont présentées, II » 4'-44*
Dupani, de TEurc (M)» Député» Oplnioa quUém»
3g6 TABLE
sur le projet dé loi rèUtif aux six doiuSènm des cootnbutions de 181S9 II, 3i-35.
DuvelrgiêT dô Hàurane ( M. ) » Député, Il publie um opioion sùk* la loi dé^ électibn», II, ïy^i%\.
Sdit dû NomUi* Ses ôiuses et jugement de l*epiiiioft d*aujoutd*hui,I, ^^. .
Eitçtiom dô 1817. CeilësdePai^i8,T»9set95.— Cdio des départements, g6«-9^.
Eteaiont (loideséledlions). be la prdpoiltfia de la changer, faite à là Giiaibbre des Pairs, I, s9s <l soir. •-4laisoiis qui lep^asseut ee profst ; modértitioB dcsD^ ^lésnouYelleaiéiitéltGtt. 93s*s85.—1twslMkbeè do crédit fubiic, iHd. — -YUÀ ^ Vm se'pM^dle par ks éttiiÈ^ moÊÊië dëmâiid^^ «34-s99^ -^ Lëë difoyèhs dfiftèiil recourir à des pétftipna iftëdéréès* si^«-^Lél însinuatfons âo:A les partisans de celte proposition raocompagneni, b€ doiTcnt séduire personne, s^ -— Le ministère la cmsbattra, n doit être. soutenu par la nation , quoique cette entreprise n^e&t {amdis eu lieu sans son inaction et «r> tâtonneinents , 2^(7. — Développement et discussîoB à U Chambre des Pairs, de la prôposilion de îl. de larthe llémy, ÏI, i24-i4i*---^^nicn de certaines opiniODs prtv noncéesdans cette circonstance, i45«iA4« — Prcpotîiktt cnt. Liftitte, iÔ4-i6^. — discussion et rejet, 16^171* — Kiscussibn à la Éliambre ile Députés de la résointioa ^« la Ghambie des Pairs^ aoo-ssa* ^
Émancipation des CalkoUqutê. Elle est appo^^
JUinsle Pâiiément d'Angleterre par sir Samoél
.. Erikltie (lord) entre dans le ministère en tlb6» s^<'< il. Pcx, 1, 'sa.
#Uv^(H.). Sa oorrespondanoe dtée pour promer :. *
dangers aaxqueb sont exposé^ les écrivains sott»'hi légîs» lationdela presse en i8i8,.I, i95-i949àlanote.— Exa* men du réquisitoire de Al. de Màrchangy» daos le proeès intenté à M. Fiévée, tg6 et ^iy.
ForUanes (M. de), membre de la Chambre des Pairs. Obsenrations sur son opinion sur la loi des élections^ II, 160-165. .
Fqx (James-Charles), Sa rentrée au ministère en 1806 , 1, 90. — Son caractère^ aa» — Causes qui le firent renoncer k sa place , a5.
Cardcn^fU^f^aU* Dénoneialioo par les habitantsd*Auv xerre d*abus qui sy sont ii^IrodulU , U , 1 iS. -* Prinoipe^ néçesaaires pour son aigairisation, %yg.
Garde du Sctai^igù. l\ présente à la Chambee des Dé^ pûtes un proiet de loi sur lu liberté de là presse, f^ 1 i3-i 1 4•-«-S^r la revqHmsabUité fies Minisirea, II , gflhioi .
6#m44 (HO Mesibre da ht Chambre des Députés. Raiso^nemePl qu'il enspMe dans la discnssien duprofet de loi sur les ievmau, I, i43 et suif.
Gi^réêi (Mis), ¥oj. MomiUn (Udy)^
Gafslpis. Lemr Gouvernement était théocratiqne ^ t guerrier, I, a4o.
GrwMÊtUù (lerd), ministre en 1806, 1, aa.-*Son caraclèrey HntL '
Gr03f (lord) entre dans te ministère avec H- Fovr en i8o6> I, 2û* — Son système politique est celui des uocieoe liTh^s» itid^
Haéeoê eôtfmê. Effort du mioîitère ^iiglais pour faire suspendre cette loi et influence que cette suspension a eue dans le csontinent, I, 37-S8.
HaUand (losd) est appelé au ministère en 1806, ateo U. Foz^ I, aa.
y^S TÀBLl
InsHiuUur frimaire f (Toy. Curt.
JiM'ifan (H. €ainin«), membre de IftCliambi^ dM I)épûtes ; ses droits à Festime publique , T, «6-97. «- Son opinion sur la pétition si les décjsions des^ trflnmJBK peuvent être soumises à dn examen public 9 27-^8.
Jaumaua>, dépendanee dana laquelle ils sont teatis » I9 i3^i34- — ^^ Vœux exprimés par les journaax élmgm sur la France , 1 57-1S8. —Projet de loi sur les {oarosui» séparé de celui sur la liberté de la presse, i5^ — Discmsion sur ce projet y 140 et suit.
/uffùments des tribunaux peuvent être sétHmri one enquête ou à un examen public , I, aS-sS. — (tov Homiiiy ( sir Samuel) eiJ&rdan ( CamiUe).
Jurisprudence, Sa variation dans la poursuite an délits de la presse, I, i8a-i85. —Examen des-deetrin» émises dans le procès' ^e M. Fiévée , 19& et sniv.
Jury Demandé pour le jugement des délUs de laquelle 5 lors du projet présenté en 1818 ; commmf rejeté, 1,181.-** Eléments nécessaires i son isipaïQiilt^» 11,278.
Kerasry (M.) Député. Ecrit qu'il publie ms la propo» sition de M. Barthélémy, II, 199-134^
Lacédémane (répnblique de). Son gouveraeiiienl éutt une aristocratie monais^e, I, a39-a4Q<
Lafayette (M. de) récompense quUI obtient , apvès >^ années, de sa fidélité aux priacipésde la liberté « I« ^r* et à la note. — Intéeêts qu'il inspire lors de sa prestati -r^ de serment comme Député ^ le 10 décenibre 1818, i^
AITALTTIQUC. Sgg
séance d*ouvertuie des Chambres» II» i5-i6.— Son discours sur la garde nationale » ii4« — Son opinion sur la loi des élections» 916.
LaffUu ( M. )» membre de la Chambre des Députés. Comme il raisonne dans la discussion du projet de 1<^ sur les journaux» I» i45 et^uiv. -— Il prononce un discours sur le budget de 1818» 184. Sa prapostUon à la Chambre des Députés» à roccasioa de Fatt^upie conM% la loi des élections.
Loiné (M.'). Position difficile où. il se trouve pour attaquer la loi des élections» II» 169-170. — Son second discours contrôla loi des élections» aao-aai.
EiMioM^ II » 164-168. — RésulUt de la discussion »
lAMy^ToUnàaliJUL. de) » Pair de France; il propose à la Chambre à laquelle il appartient» d'accorder une récompense nationale à H. de Richelieu» II»47- — Comment il opine dans la discussion préliminaire sur la proposition d® changer la loi des élections» 126-137.
LatuUdownt ( lord Henri Petty » marquis de ) &dt partie du ministère de 1806» avec M. Fox ,1» aa.
légion d' honneur > Les ministres doivent» dans la ses» sion de 1 8 iQ»Jui rendre intégralement ce qui lui était originairement accordé» II» a85.
Leroiic, (voy. Curé).
LiherU. Ses progrès depuis 1816 {usquVn i4^i8» I» 76-79. " Comparaison de la liberté des anciens avec celle des modernes» a38 et suiv. — La liberté ne peut aufourd*hai exister que sous un Gouvernement représentatif, aag.*— Cetteforme de Gouvernement n*a point existé chea les anciens» tétrf. —Définition de la liberté chesles mor dernes » a4i>'— Cequ*elle était chez les anciens» 94i*^3. — Source de cette différence» 944-^^ —La liberté des anciens ne peut plusse retrouver chez les modernes» a5ia53, -^ Eneot dans laquellfi sont, tombés Rousseau ejl
300 TAÈLl^.
MBiÀj^ a54-a56.— Montesquieu VenatI préservé eÉpftp> tie^ a57. — La liberté individuelle est cdk des peuple modernes , a65. — Ce que doit être dies eux la Kberté politique, tS^-aSy. —Dé ces différences aaR le ijiléiiMi représentatif, 369. — Sa définition, ttid* — Danger qw courrait la liberté moderne si les nations renonçaient à leur droit de parta^ dans ieponyoir politique^ aTO.-^Di»' position des GouTernements à cetégard, tésrf. — EAl ée la liberté politique sur le perfectionnement des peiqtlet, 971-373. — Garantie nécessaire à la Uberté indh^docBe , 11^ 379-380.
Liéerté de ta jrresBô, Le ministère présente on projet de loi pour réprimer les délits , 1. , 1 iS et sufr. - Il n*y a plus eu de liberté en France après le refet de ce projet , 18 1-1 85. -* Observations sur un aouTea» profet de loi sur la presse, II, 337-334- -^ Opinion pronoaoée à la Chambre des Députés sur la légistatiott de la pitsM* 335 et SUIT.
Maéty (rabbéde). Son erreur rdatîTement à la G* berté individuelle chez les moderne, I, 355-3S7. -- De quel poids ses sentiments ont dû être aut jeux de nos réformateurs, 358-359*
ilfaûie iU Biran (M.), Député. Son avis sur la recenisiandâtion des pétitions par les Députés, II, 77.
Majorât. Discussion de la question s*ils sont maintenus ou abolis par la Charte , II , 84-89.
Manuel (M.) Député. Son opinion sur les maforat* dans la discussion de la récompense à décerner à ■. ^ Kichelieu, H, 87 et 88.
Marehangy (M. de). Son système dans la ponrsod^ des délits de la presse opposé à celui de II. de Tatisménil , et produisant le même résultat , I^ 183-1 83. — -ExamcD de son réquisitoire danâ le procès de M. Ficvée, isj6ctsoi«-
ARILTTIQUE. 3ot
ttarUnde Gray^ (M.) membre de la Chambre des Déj^tttés, dléà l'occasion du projet de loi sur les jour? Dauz, I , i4o et SUIT. <— Effet de son prezaier discours , i8i. — Opinion qu*il prononce en faveur de I4 loi des éleolioas, II, 90o-ao8.
Mira/beavL Ses liaisons avec le chevalier Eomilly, lorsque ce dernier vint à Paris, 1 9 49« *-* Mirabeau fait imprimer un ouvrage sur les règlements de la chambre 4ca Comaionas, fût à sa prière, par le chevalier Romillji ilrid. -* Jugement qu'il porte sur le mérite de Fauteur, ihid, etSo.
MifivutèTt. Influence qu'il a exercée sur les élections ^ 1817, 1, 89-92. — Faoulté que lui donnent sur ce point les formes oonstitulîonBeUes, 93-94* — Assurance qu'il donne dans la discussion sur le projet de loi sur la fi* berté de la presse que sa n||urche ne changera jamais; et examen de cette assertion, 173-177.
Wnutrû dei finOÊUes. H présente un projiit de loi pour étie autorisé à percevoir te six premiers douzièmes des contributions de 18 19, II, 99. •— Projet pour laflxalien de Taanée financière, 5».
âfiniêtrù de i*intéritur9 Sa déclaration à la Chambre des Pairs dans la discussion préliminaire de la proposition 4e changer la loi des élections, II, 127.
MKm^re de ta fMdicm Sa réponse k une attaque dirigée contre le projet de loi sur les livres saisis , 1 , 119.—téflgilonssur cette réponse, ii9-ia5. — Examen de son discours sur le projet de loi relatif aux journaux, i65 et suiv.
Mimstre (responsabilité des ministres). Considératîooa générales sur ce sujet , II, 91-96. — Présentation d^iui projet de loi sur cette matière, 96*101. — Réflexion sur cette proposition , 101-107. — Nouvelle observation.
itoalesfWftt. Erreur dans laquelle il est tombé au sujet de la liberté individuelle» I, 257.
3oa TABLE
If orale publique. Amendement tendant à retrander CCS mots du projet de loi sur la répression des déltU de ia presse, II, a54-255.
Morning-ChrànicUi (voy. Ptrry (M.).
Âfumcipaiités. Bases d*après lesquelles elles dirent être organisées, II > 279.
Nègres (traite de»). Opposition de sir Samuel RomBlf à cet odieux trafic, 1, 4>*4>«
OstracUme , prouve l'asservissement de Tindindo an corps social dans la république d'Atkènes, I, aSi.— Bjpothëse sur laquelle il reposait, 2(61.
Paccard (M. ), membre de la Chambre des Dëpalés. Argiunent qu'il fait valoin-pour la liberté des jouniaiiiy Ip 161.
Pitgiê (M. J. P. }. Citation d'un passa^fe de sa brochore sur la responsabilité des minisires, II , 98-100.
Pa$4juier ( M. le baron), député. Opinion qu'il émet sur la réclamation de trois négociants qui ont approtiaionné la Martinique en 1808, li, 65-66. —Il défend les majorats, 88.
Perrier (M. Casimir), membre do la Chambre des Députés.. Moyens qu'il emploie dans la discussion da projet de loi sur les journaux. , I i5a.— -D prononce u» discours sur le budget de 1818,. 1 84*
Perr^ (M.) rédacteur du Moming - Ckrotiiciê. Son caractère , I, 9 à la note. — Son fugement sur la mort désir Samuel AomiUy, 9-10.^
Pétition. Proposition faîte à la Chambre des Dépotés Ittir le mode k suivre pour prononcer sur les pélitionsqui
• ANALYTIQUE. 3o!î
tu! sont présentées 9 II, 43-44- — Tentative faite dans la Chambre des Pairs contre les pétitions 9 189-19^.
Pouvoirs (vérification des ). Equité qui a présidé à celte opération , I , io5-io6. — Différence remarquable dans la session de 1818, II , 17-18.
Preêu ; Toy. Ubtné de (a preêu.
PiÊffmaurin ( M. le baron de). Analyse de son opinion fur la fabrication et la vente des poudres > II, 193.
Réforme jfartementairei voy. RomUtjf (sir Snmuël). Considérations générales sur ce sujet, I, 38«37. — Réponse de Tauteur à ceux qui lui ont reproché d*étre en contradiction avec lui-même; explication de ses sentiments sur ce sujet et relativement à la charte de la France, note 8 , p. 65-68,
llieheUtu{ M. le duc de). Proposition faite àla Chambre des Députés et à celle des Pairs de lui décerner une récompense nationale, H , 47* — Lettre de M. de Richelieu aux deux Chambres, 49*~ Proposition du gouvernement sur cette récompense, 53-54- — Rapport de la commission nommée pour Texamen de ce projet, 70. — Il est discuté et adopté , 78-89.
Rivière (M. ), membre de la Chambre des Députés. Son opinion sur Tordre du travail et le mode de voter sur le projet de loi relatif aux journaux, I, 175. ^-11 fait un rapport sur la pétition de trois négociants qui ont approvisionné , en Tannée 1808, TUe de la Martîniquo. U, 64.
Rùekefimeautd ( M. de la } , pair de France. Opinion, qu^îl prononce sur la proposition de changer la loi des élections, II, i36-i37.
Home (république de). Le gouvernement ^présentatif y fut h peine connu , I , i4<^
RofniU}/ (Iddy). Son mariage et ckconstanoe qui le
3o4 xiftï
r^ ^ucdg , 7-§ — ^^ ¥prto et t^ Vp/^vdièf% ^ rirrt 9%m son mari, 8. — Elte était fille d*uif i^réUire 4u manpiif de L^^^oyfnp , note :|% 55. -^ ^pogue où ?ile fol alieiiif • 4e )a maladie dont elfç est moirte» g.
Romiiif/ (sir Samuel ). S€|n éloge pfoaoncé à I>llieaée <Le Paris y I^ 5 et suiv. — Sçu origÎQ^ d*upe C^nùlle fras- 1i9^\^9 6. T- S^ premifir^i trav^W epp9aciYb lui bwieia et ses iiUfQc^, 7. r- iYWl de fwp <f^ fprl^iie il fût c^ de sa famille , iéûf. -— Son mariage et nés Tertos domestiques, 7-89 et note i'*p. 55.— Enthousiasme puhËc lors de 9QQ élection i I4 Chambre des cpmifim^es, 8,0! «oCe 3 , p. 55. -!-^4 mprl» 9. -r-Spn testaiyieiit, noie 4t P» ^ 65. —Détails sur s^ derniepts mompnt^» iffift* — U était regardé coniin|9 la loi vivante » 10-1 1 — Sa camèrepubli* que, II p\ fuîv.— Son i4ée donaîn^fp tuft )a réfume des lois criminelles d^Augleterret ia« — £|]Mné dosas vues» i5*-i7-— Il demaqdait aiissi I9 perfeptJonnenwt de beaucppp d*autres institMtipps angiaifes» 17.— Sa pns* dence dans F^éçutipn 4e ses prpjçlf ; idé^ g^aicalessor ce sujet, I7-30*— -Noiiiiiiatipii d^ chevalifr Biimiiljàla place de solUcite^r-géoéral » 90.— )$a p|>|idoite daps l'exercice de ses fpnçtioQS» 91 •-—Se dtoilPim» a4**U ne s'occupe plus que de s^s devoirs de p)0ipb|e de k chambre des Communes, 95.*-{|sputienM'opiiWMiqos les mandataires de la natioq ont 1^ dioU de surveîlkrlsft tribunaux, aS^aC. — Ses vues et ses efforts pour laréfiMme du parlement, aS-SG.^!! «'opppse çofista^nmenl lois d'exception , 57-*58. — A la smpcyasipn d^ Vi carpùif ibid. —A Vaiien^Mt, 5g-4o; voy. cemol.— ^11 seconde l'abolition de la tiaite des nè^ee» 4^*4a* '-*11 prête son appui à l'émancipation des oatboli^uee» 4& — Eloquence qu'il déploie en deipandant 1^ conumioioa* lion des doicuments officiels lelatifa A l'assMWat des protestants en France, aprèi la seconde imiptioB dsg alliés « 45-46. — néfuUtion du reproche d'etagératloo
AITALYTIQUE. 3oS
adressé i ce sùfet à ramteur , et preuve de ce qti*It avait avancé, note g» p. 68-71. — Ojpinion àe sir Satîiciei Ronllly sur là lettre du duc de VelHugflûn atnc préftiiïents des assocfatioos protektaAteflr, 47. — Attachement profond du chevalier ftenililjr paut ta Fraitce, 48-4g. — Ahrëgë 'des réglenients et la chambre des Communes ^u*n faft pour Mirabeau , 49* "^ Opinion de ice derAler sur les hautes espéràùcës ^e donnait défà le Chevalier Rodiîlly i^id. et 5o. — Réflexion lùr ^k VKi prétilâturéé, 5x-5^
Ràûêsedu (ïean- JâCcjuës). iïrréur de son système politique, fy 154-^55. — îtiflùéttcè ijfim a é(ï exercer sur nos réformateurs / kSlft-tô^.
Rayer' Coitard ( M. ) , Député. Son opinion sur la proposition de M. Dumeylet sur les pétitions présentées à la Chanlm , Il , 48. «^-^ Silr la Ifbe^ rdigi^sé danï Hnstraction publique, 118-1 r?» *- fiur hiidl Ses éiéfetloaif
SiPta (V. IbtmMi). 1l j^nséike à Yà th\Mtm&ë^ bépùtés uUe pemWH ïelaUVe mx itié<<rtptIMâ tfii t^mk defeUffA,n, iaS-i!i4.
SaêU (M. ae^ , aépdfé. 'OBiérVMIëfis sur iDri b^wA^ dâitt là dHéiiJttidh dd ph>)ët de lèi Aùr fà iCddi^itiiè 1
dêtiei^tier àB. de Ritliëlieu ^ It, 78^79.
Sarthe ChàbIhMIs du dé^^r^^ënt delà) Xetfiè ^ leur adresse H. Ben}amin- Constant, II, aa3. Voyez JtftrasfCrei (responsabilité des) el Liéerti de la ffresêc — Seêéfi^ fëttfe'ftl^tjtfvertbM de la akShitï de 18 r^, ^63 él 16^ yéjfèk t^i^,'BêrëénaMitkàh,mUfMH^ iMérU.
Sauêin&r (M.), député. Rapport sur la plfitfiRi Vd cdJotiél ftifèl, <i«lktlvè àcKt IfiléBpéoiis'cRi {hbVft^ Mi^
•M'A ^v; aejf iHMdbre ué là CIliMiiQWuls MpflMi,
3o6 tAtut
Proposition qa*il fait pour introduire des changemcnif dans le règlement de la Ghanibrè» iii*ii3« — Maniera dont il envisage, la pétition des trois négooiaats «fui ont approvisionné la Martinique, et dont il pense <|tte ks décisions de Tanden gouvemeoient doivent être appréciées, II , 67-68. — Discours qu*Q prononce à Tappii é» la loi des élections, aai-aaa.
StUridaiXy fait partie du ministère eti 1806, I, as* Sidmauth ( Lord) , ministre en 1S06 , 1 , aS. Stanhopc ( le comte de ). La réfutation du disoons pn^ nonce par ce lord dans la Chambre des Pair» d*Angis» terre, est-elle un délit? I, ao6 et suiv.
Vati9fninit (M. de). Sa doctrine dans la potanili des délits de la presse* I , iSariSS.
Vérification des fwuvairs. Voyes pouvoirs. (Téfifiea-
tiondes)
FHlèle ( M. de), membre de la Chambre des Mputés. liaisons qu'il emploie pour rémancipationdes journaux,
I, 14a et auiv. —Discours qu'il prononce sur le protêt de loi relatif aux six douzièmes des contribatîoiis de 1819,
II, 34-35. — Son opinion sur la réclamation des trois né> gociants qui ont approvisionné la Martiniqne en 1808, 64-65. — Manière dont il atUque la loi des ékctioBS , i69-r70. — Analyse de son opinion, ai4*ai5.
Vf.
WeHingtOfi ( leduc de ) , sa réponse aux prétidw.tt des associations protestantes relativement an massaere des leligionnaires en France en i8i5, I, 47 > ^^ "^^^ '*« pag. 7a.74.
^iiberforcc (M.), membre du Parlement d'Angleterre, soutient l'opinion que la chambre des C munei a le droit de re«berchar et de conttMer la
ANALYTIQUE. Soy
duile des Court de jut lice , I « s6. -* Ses efforts pour obtenir Tabolition de la traite des nègres, 4^*
IFindkam (M. ), ministre eu 1806, élève de)t. Fox,
FtH DB LA TABLS AKALTTIQUB.
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