COMPAGNIES
DÉSIGNATION des grades.
Capitaine-commaudant. , .
Lieutenant en 1 .cr
Lieutenans en 2.c
Maréchai-des-logis chef. . .
Marée haux-des-logis
Fourrier
Brigadiers
Cuirassiers, dragons , chasseurs ou chevau- légerslanciers
CMai-échaux-ferrans mpettes
Totaux.
OFFICIERS
TROUPE
GRADES correspondons <bns '* ligne.
Chef d'escadron.
Capitaine.
Lieutenant.
Adjudant-sous-officier.
Maréchal-des-logis chef.
Idem.
Maréchal-des-logis.
Brigadier.
Idem.
Brigadier trompette.
Ainsi la force de chacun des régimens de cuirassiers et de dragons sera de six cent quarante-quatre hommes/dont quarante-deux officiers,
21 JUIN l8l4. tix
y compris ceux de fétat-major , dix hommes composant le petit étatmajor, cinq cent quatre-vingt-douze sous-officiers et soldats; soixantesix chevaux d'officiers, et cinq cent quatre-vingt-dix-sept chevaux de troupe. »
Les régimens de chasseurs et chevau-Iégers-Ianciers auront un maîtreouvrier de moins.
3. Il pourra être attaché au commandant en chef un maréchaUdecamp , pour remplir les fonctions de chef d etat-major.
4. Tous les hommes appartenant à la vieille garde, qui ont été détachés pour remplir les fonctions de sous-officiers dans les escadrons de la jeune garde, pourront être rappelés pour faire partie des régimens de cuirassiers, dragons, chasseurs ou chevau- légers -lanciers royaux de France, suivant leur arme respective, ou seront placés dans les régimens de la ligne, dont les escadrons de la jeune garde feront partie , et avec le, grade qui leur est accordé par le décret du 19 mars 181 3. Le ministre de la guerre pourra leur donner Tune ou l'autre destination , suivant les circonstances.
5. 11 y aura, par régiment royal des cuirassiers, chasseurs et chevaulégers-lanciers de France, un étendard; et pour le régiment royal des dragons de France, un guidon : le fond de ces étendards ou du guidon sera blanc, portant l'écusson de France et le nom du régiment.
Le modèle nous en sera présenté par notre ministre secrétaire d'état de la guerre; et les étendards ou le guidon seront donnés aux régimens à l'époque que nous fixerons.
6. Il y aura deux enfans de troupe par Compagnie , choisis parmi ceux des sous-officiers et soldats du régiment; ils auront ia demi-solde, et jouiront des autres avantages accordés par les réglemens.
7. Les sous-officiers, brigadiers et trompettes, les grenadiers et chasseurs à cheval, les dragons et les chevau-légers-lanciers, vieille gtrde, qui rentreront des prisons de l'ennemi après l'organisation effectuée , seront mis à la suite des nouveaux corps de leur arme; ils jouiront de la solde d'activité, et prendront, d'après leur ancienneté, les emplois vacans de leur grade.
8. Seront admis à la solde de retraite tous les officiers qui , par leur ancienneté de service, leurs blessures ou leurs infirmités, y auront acquis des droits d'après les réglemens actuellement en vigueur.
Seront également admis à la retraite ou à la réforme, avec les droits que leur donnent leurs nouveaux services, tous les officiers qui sont entrés en activité depuis le i.tf janvier 18 ta. 1
En conséquence, les généraux chargés de l'organisation ne placeront, comme titulaire, aucun officier auquel les dispositions précédentes pourraient être applicables.
Ne seront considérés comme titulaires des emplois qu'ils occupent maintenant, que les officiers , sous-officiers et brigadiers qui exerçaient ces emplois au i.tr avril dernier : ceux qui auraient obtenu de l'avancement depuis , ne concourront que pour les emplois qu'ils avaient avant le 1 .cr avril.
9. Outre les officiers nécessaires pour le complet du corps , il sera
conservé à ïa suite de chaque régiment un chef d'escadron , un adjudant-major, deux capitaines, deux lieutenans en premier , auatre lieutenans en second et un quartier-maître, qui, de même que les officiers titulaires, seront payés sur ïe pied d'activité.
Tous les autres officiers , sans distinction de grades , y compris ceux qui reviendront des prisons de guerre après l'organisation effectuée , seront admis à jouir , dans leurs foyers , d'un traitement égal à la moitié des appointemens d'activité du grade auquel ils sont assimilés dans l'armée.
Tous les sous-officiers, brigadiers, cuirassiers, dragons, chasseurs, chevau-Iégers-Ianciers et trompettes , qui excéderaient le complet de leurs grades respectifs après la formation du régiment, resteront à la suite, et toucheront la solde d'activité. Il ne sera pas accordé d'avancement dans chaque grade, avant que tous les militaires de ces grades aieot été remis en pied.
Ceux qui reviendront des prisons de guerre devront être traités de la même manière.
10. Les officiers à la suite qui seront appelés à des emplois titulaires, pourront être remplacés à la suite par les officiers des grades correspondans qui se seront retirés dans leurs foyers , conformément a 1 article o.
Ces derniers pourront d'ailleurs concourir avec ceux de la ligne du grade auquel ils sont assimilés , pour être placés à leur tour dans les régimens des troupes à cheval de l'armée.
A cet effet , il en sera dressé un état général , qui sera envoyé au ministre de la guerre.
11. Jusqu'à ce que les officiers désignés pour la solde de retraite, le traitement de réforme ou de non-activité , aient reçu leur ordre de départ, ils resteront à leur régiment, et y recevront leur traitement d'activité.
12. Les appointemens des officiers de tout grade, la solde des sousofficiers et soldats , ainsi que les indemnités de logement des officiers, demeureront fixés conformément au tarif ci-joint.
Les indemnités d'habiliement, de remonte et de ferrage, ainsi que les premières mises et premières montures aux officiers nouvellement promus, seront supprimées.
Jl sera accordé, en sus de la solde fixée, des hautes-paies individuelles aux sous-officiers, cuirassiers, dragons, chassseurs et trompettes qui, au i.cr avril dernier, faisaient partie des régimens de grenadiers, dragons, chasseurs et mameioucks de la vieille garde.
Cette haute-paie sera de 25 centimes par jour, pour les maîtres ouvriers, les cuirassiers , dragons, chasseurs et trompettes ; de 35 centimes, pour les brigadiers et pour les brigadiers-trompettes; de 4j centimes, pour les maréchaux-des-Iogis et fourriers; et de 60 centimes , pour les maréchaux-des-logis chefs et les adjudans.
A cet effet, il sera formé des états nominatifs par régiment , de tous les sous-officiers, cuirassiers, dragons ou chasseurs qui auront droit à cette haute-paie, suivant leur position ; et une expédition de ces états
> 2r juin 1 8 14. 143
sera adressée par le commandant en chef des quatre corps royaux à notre ministre de la guerre.
Les militaires de la vieille garde qui se trouveront dans le régimentde chevau-légers-lanciers royaux, jouiront des mêmes hautes-paies, proportionnellement au grade qu'ils occupent dans ce régiment.
Ces hautes-paies étant accordées dans ta position actuelle des militaires qui sont dans le cas de les obtenir, ne sont susceptibles d'aucun accroissement , en raison de l'avancement de ces militaires à des grades supérieurs à ceux qu'ilr occupent en ce moment; et eljes cesseront entièrement à compter du jour où ils passeront au grade d'officier.
Les iieutenans généraux employés comme colonels , et les maréchaux -de-camp employés comme majors dans les quatre régimens v continueront aussi à cumuler avec les appointemens de leur emploi dans ces régimens, ceux de leur grade dans l'état-major de l'armée, comme disponibles.
13. Chaque régiment aura un conseil d'administration formé comme dans les régimens de ligne.
La comptabilité de la solde et des masses sera administrée comme dans nos régimens de troupes de ligne.
Les masses sont fixées comme ci-après :
Masse \ * ( cuirassiers i4of 00e par hom.
d'habillementf r » ) dragons..: 134. 00.
par homme ( anS es"j chasseurs ' 184. 00.
et par an, ) ( chev.-Iégers-lanciers . 123. ^6.
Les masses de remonte et de chauffage seront payées d'après le tarif de la ligne.
Les masses de boulangerie , de fourrages , d'hôpital , de casernement et de campement , continueront à être administrées par les soins de notre ministre de la guerre.
L'organisation terminée , le commandant en chef des quatre régimens en passera une revue de rigùëur, pour constater l'état de l'habillement, équipement, harnachement et armement; il en adressera le résultat au ministre de la guerre.
14. La comptabilité de chacun des régimens de grenadiers et chasseurs à cheval et dragons de la vieille garde, et celle du 2.c régiment de chevau-légers de la moyenne garde, seront arrêtées définitivement à l'époque de l'organisation des corps royaux. Notre ministre de la guerre donnera des instructions en conséquence.
L'administration et la comptabilité de chacun des quatre régimens de cuirassiers, dragons, chasseurs et chevau-Iégers-lanciers royaux, seront établies à datera du jour de leur formation.
15. La durée des. effets d'habillement sera la même que dans l'armée; les remplacemens se feront d'après les revues du colonel général, et aux époques fixées par les ordonnances.
L'uniforme des brigadiers-trompettes et trompettes sera bleu-de-roi , avec les galons à notre livrée.
1 6. L'uniforme actuel des régimens de dragons, chasseurs et chevaulégers-lanciers, est conservé jusqu'à nouvel ordre; celui des cuirassiers
n'aura pas de revers, et on lui donnera la même coupe qu'à celui <ïei
régi nens de cuirassiers de l'armée : ies boutons à l'aigle seulement seront remplacés par des fleurs de lis.
Les Iieutenans généraux et maréchaux-de-camp employés dans le* quatre régimens, porteront aussi', sous ies armes, l'uniforme de leur troupe; niais ils devront avoir les broderies de leur grade dans l'armée, sur les collets, revers et paremens.
17. Le mode de recrutement des quatre régimens sera réglé par une ordonnance parricuiière.
18. Le commandant en chef des corps royaux des cuirassiers, dragons, chasseurs et chevau-légers-lanciers de France, sera inspecteur général de ces corps, rt adressera, a ia fin de chaque année, son tra«* vail d'inspection au ministre de la guerre, d'après le mode adopté pour les inspecteurs généraux de cavalerie.
TARIF de lu Solie et des Indemnités des Régimens de Cuirassiers royaux, Dragons royaux, Chasseurs royaux et Chevau-légers-lanciers royaux.
C uScrkdliQrU.
Lcsayuoii.-j
ti'm«n» iic ion
gracie.
DÉSIGNATION
des
CRADES.
