ts Commis aux

vivres, idem. . .

Dist.rs, bouchers.

Tonnel.»dc toutes

Boulangers de i

et 2 .c classes. . .

\ ides-r;o(js

Barb.crs

Domestiques. . . .

iS.

Soi .

1 So .

iVbfrf. Voyez ics modifications apportées à cette ordonnance par celle du 29 novembre 1815, <jui fixe les appointerons annuels des officiers pourvus et non pourvus de lettres de service ; et par les ordonnances des 31 janvier et 2 lévrier 1816, portant création de compagnies d'élèves de la marine, et réglant leurs service, discipline et police.

ORDONNANCE du Roi concernant les Officiers de la Marine en non-

activité.

Du i.« Juillet 1814. — (V. B. 3r,n.° 233.)

Louis , &c.

Notre ordonnance de ce jour sur la composition du corps de la marine, ayant réduit le nombre des officiers à celui que comporte l'état de paix, nous nous trouvons dans la nécessité de suspendre temporairement l'activité d'une partie de ceux qui excèdent les fixations déterminées pour chaque grade. Cette disposition n'est pas seulement commandée par l'économie et par la convenance de proportionner le personnel au besoin du service; elle a aussi pour objet de procurer du repos à ceux qui ont fourni une longue et honorable carrière , et de ménager à nos sujets qui se livrent au commerce plus de moyens de* confier leur fortune et même leur existence à des marins expérimentés.

ï.er JUILLET l8l4- 177

CORVETTES

a i- l G S, viios et canonnières