De cinq compagnies d'ouvriers

4*° De six compagnies d'apprentis-canonniers;

y.° Et du nombre d'officiers et d'employés nécessaire pour le service des directions d'artillerie dans nos ports et arsenaux, et pour celui des forges, fonderies et ateliers de perfectionnement.

3. Pour l'exécution des dispositions portées en l'article précédent, les trois régimens du corps royal des canonniers de la marine se formeront des quatre régimens qui existent aujourd'hui. Une instruction du ministre secrétaire d'état de la marine réglera le mode de réorganisation.

4. Les établissemens d'artillerie de la marine se composant, i.° De six directions maritimes;

2.0 De quatre fonderies de bouches à feu; 3.0 De trois arrondissemcns de forges ;

4.0 D'un atelier de perfectionnement pour les platines à canon et autres objets.

Composition de V État-major général et des Troupes.

5. L'état-major générai du corps royal des canonniers de la marine se composera ainsi qu'il suit :

Un lieutenant général de nos armées , premier inspecteur général ; Un maTéchal-de-camp, inspecteur général ;

Les fonctions de premier inspecteur général pourront être remplies

par un maréchal-de-camp : celles d'inspecteur généra! pourront l'être

par un colonel du corps royal des canonniers de la marine.

Il ne sera point entretenu d'aides-de-camp à poste fixe auprès des inspecteurs généraux; mais, à l'époque des tournées, il leur sera permis, si le grade dont ils sont pourvus le comporte, de désigner parmi les officiers du corps royal, les officiers qu'ils demanderont pour les accompagner pendant le temps de leur mission.

Le ministre secrétaire d'état de la marine prononcera sur cette demande.

6. Les régrmens du corps royal des canonniers de la marine seront désignés par i.cr, 2.* et 3.*

Le i.tr ségiment sera composé de trois bataillons; Le 2.c et le 3.% de deux bataillons.

Chaque bataillon sera' composé de six compagnies. Les bataillons elles compagnies seront également désignés par ordre de numéros.

7. Chaque compagnie de canonniers, au complet de paix, comprendra cent-vingt-quatre hommes, savoir:

Capitaine commandant ... I.

Capitaine en second i.

Lieutenant en premier 1

Lieutenant en second 1

Sergent-major 1. j 19.

Sergens. .

Fourrier *

Caporaux 8.

Artificier *

Bombardiers 3

Canonniers de première classe. 12

Ifiem àç seconde classe. 16

Aspîrans ' 72

Tambours 2

Chaque compagnie sera divisée en huit escouades, composées chacune de,

1 Caporal,

2 Artificiers, bombardiers ou canonniers de première classe, 2 Canonniers de seconde classe,

9 Aspîrans..

Deux escouades formeront une section, commandée par un sergent. Deux sections formeront une division.