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marine, nous avons reconnu que les régi m en* d'artillerie de ce département avaient été appelés, en 1813, à concourir aux opérations de Farmée de terre; nous avons vu avec satisfaction que ce corps, quoique distrait de sa destination ordinaire, ne s'en était pas moins distingué , dans toutes les occasions , par sa bravoure et par sa discipline. L'intérêt de notre marine nous a déjà portés à le rendre an service des arsenaux et des flottes, pour lequel il a été spécialement formé : voulant lui donner une organisation qui soit proportionnée aux besoins de nos ports et de nos vaisseaux ; voulant d'ailleurs assigner à ce corps un titre convenable, et faire revivre, en sa faveur, des dispositions importantes consacrées par les ordonnances des rois nos prédécesseurs, et notamment par celle du 1.* janvier 1786;

Sur le rapport de notre ministre de la marine et des colonies;

Notre conseil d'état entendu,

NOUS AVONS ORDONNÉ et ORpONNONS ce qui suit:

Bases de l'Organisation.

ART. i.ct Le corps d'artillerie de la marine prendra le titre de corps royal des canonniers de la marine.

2. Le corps royal des canonniers de la marine sera composé > i.° D'un état-major général ;