I." JUILLET l8l

Giberne vingt ans.

Porte-giberne vingt ans.

Baudrier * vingt ans.

Bretetelle de fusil., vingt ans.

/ Caisse et baguettes de tambour vingt ans.

* "L'armement sera fourni à mesure des besoins, et sur de* ordres particuliers.

Les tambours devront pourvoir à l'entretien de leur caisse et au renouvellement des baguettes.

ioj. Les objets de casernement seront fournis et renouvelés d après un règlement du premier inspecteur général , approuvé par le ministre.

106. Il n'est rien innové aux dispositions des réglemen? qui fixent la quotité des distributions en bois et lumière; elles doivent être faites suivant les lieux et les saisons.

Appointe/tiens et Solde,

107. Le traitement des inspecteurs généraux, les appointemens et solde des officiers et canpnniers du corps royal de la marine composant les trois régimens, lès cinq compagnies d'ouvriers et les six compagnies d'appr^ntis-canonniers , seront conformes au tableau annexé à la présente ordonnance.

108. Les officiers , sous-officiers, canonniers et ouvriers du corps royal , jouiront de leur solde dans toute son intégrité; notre intention étant que la retenue de trois pour cent qui doit s'opérer au profit c es invalides de la marine , soit acquittée sur la masse générale du corps , ainsi qu'il sera dit ci-après.

109. Notre intention est que ceux des anciens canonniers d'artillerie de la marine dont la solde se trouverait diminuée par la présente formation, continuent de recevoir celte solde en entier, jusqu'à ce, qu'ils passent dans un grade ou une paie supérieure.

1 10. Les officiers, sous-officiers , canonniers et ouvriers auxquels il aura été accordé des congés de semesire, seront susceptibles de recevoir, pendant la durée de ces congés, la même portion de solde qui sera accordée en pareil cas aux militaires servant dans l'artillerie de terre.

lis n'en seront toutefois rappelés sur les revues, que s'ils rejoignent à l'expiration du terme qui leur aura été fixé.

S'il arrivait qu'ils ne fussent pas de retour à l'expiration de leurs congés, ils ne seraient rappelés que de la masse de linge et de chaussure, à moins que leur retard ne fût justifié par des raisons valables.

111. Le décompte des hautes-paies sera fait en même temps et de lav même manière que celui de la solde.

Masses.

J12. Les masses d'habillement > d'équipement et recrutement, de

logement et de casernement, et de chauffage , seront réunies en une seule masse, sous la désignation de niasse générale.

113. La masse générale sera de 74 francs pour chaque sous-offlcier, canonnier et ouvrier.

Elle sera payée à l'effectif des hommes présens au corps , embarqués, aux hôpitaux et en congé, les officiers non compris.