I.er JUILLET
aucun canonnier qui, dans le cours de ses services, se serait rendu coupable de désertion.
95. Sont exceptés des conditions du présent titre , les avancement qui seraient motivés sur des actions d'éclat. Ils pourront être accordés par le ministre secrétaire d'état de la marine, sur les propositions qui lui seront adressées par les chefs de corps et de détachement , ou par les, commandans des escadres ou bâtimens de guerre.
Le premier inspecteur général sera toujours appelé à donner son avis sur les avancemens extraordinaires.
Habillement , Armement, Equipement, Chauffage et Luminaire.
96. L'habillement des sous-officiers et canonniers du corps royal des canonnters de la marine sera composé d'un habit-veste en drap, d'un gilet à manches en drap, d'un pantalon de tricot, d'un caleçon ae toile, d'un pantalon de toile, d'une capote en drap, d'un schakos et d'un bonnet de police. Les couleurs actuellement en usage seront conservées.
Les sous- officiers et soldats des compagnies d'ouvriers d'artillerie auront le même uniforme, h l'exception du revers de I'habit-veste , qui sera en drap rouge. La légende du bouton portera le numéro de la compagnie.
Les officiers continueront de porter l'habit long; ils seront sous les armes en hausse-col et en demi-bottes ; ils auront le baudrier en écharpe , et Tépée à la main.
97. Les parties de l'habillement des sous-officiers, canorinrers et ouvriers, ne seront renouvelées qu'aux époques déterminées ci-après, savoir: "/^
L'habit-veste, après deux an?.
Le gilet à manches deux ans.
Le pantalon de tricot un an.
Le pantalon de toile un an.
Le caleçon de toile un an.
La capote trois ans.
Le schakos quatre ans.
Quant au bonnet de police, il ne se donnera qu une fois, le renouvellement devant s'opérer au moyen des habits hors de service et des bénéfices de la coupe.
98. Les objets de petit équipement qui seront délivrés à chaque canonnier et ouvrier, lors de son arrivée au corps, consisteront, savoir :
En un sac de peau, trois chemises, trois mouchoirs, une paire dfc guêtres noires, une paire de guêtres de toile grise, deux paires* de souliers, trois paires de bas, deux cols, brosses, peigne, boucles ,. épiivglette et pompon,
99. Il sera délivré à'chaque sous-officier, canonnier et ouvrier qui sera désigné pour embarquer, un sarrau, deux chemises bleues, un hamac et une couverture.
Io8 GOUVERNEMENT ROYAL.
La durée de ces objets est fixée :
Celle du sarrau , à un an; des chemises bleues, à un an; du hamac, à deux ans ; et de la couvenure, à trois ans.
100. Les officiers supérieurs, officiers de compagnie, sous-officiers et caporaux , porteront les mêmes décorations que les officiers, sousofficiers et caporaux de l'artillerie de terre à pied.
Les artificiers, bombardiers et canonniers de première classe porteront deux épaulettes en laine rouge, avec la frange de la même couleur.
Les canonniers de seconde classe porteront deux contre-épaulettes en drap rouge, avec un passe-poil bleu.
Les aspirans canonniers auront deux contre-épaulettes en drap bleu , liséré de rouge.
10 1. L'habit de tambour-major sera long, et de la même couleur que celui des sous-officiers et canonniers; les revers et la doublure seront rouges.
L'habit sera garni d'un galon en laine cramoisie et blanche. Le tambour-major portera sur la manche les marques distinctives de son grade.
Les tambours porteront l'habh-veste, doublures et revers rouges, et un galon cramoisi et blanc.
L'habit des musiciens sera long et en drap bleu, doublure et paremens rouges, avec un gaiou en or de dix lignes sur les paremens et sur le collet.
Le musicien-maître portera un double borde du même galon.
102. Les sous-officiers et canonniers conservent (|ans leur uniforme les marques distinctives ci -après :
Le collet rouge montant;
La patte rouge en long sur le parement de la manche; La doublure de l'habit en cadis bleu, excepté les retroussis, qui seront en drap;
Le liséré écarlatè ,
Et le bouton orné de deux canons en sautoir, avec une ancre transversale, et une légende autour, portant le numéro du régiment.
103. Ceux des sous-officiers et canonniers qui ont acquis ou acquerront à ia mer le mérite de maître-canonnier , porteront pour marque distinctive un galon d'or large de sept millimètres [trois lignes] autour du collet.
Ceux qui n'ont ou qui n'obtiendront que le mérite de second maître, porteront également autour du collet de l'habit un galon large de sept ifcillimètres [trois lignes] en laine aurore.
104. L'armement et l'équipement des sous-officiers et canonniers seront composés d'un fusil du modèle de celui de l'artillerie de terre , avec sa baïonnette, gibern*, banderole, sabre et baudrier eu buffle blanc: le sabre ne sera porté que par les sous-orïiciers et par les artificiers, bombardier*, canonniers de première classe et tambours.
La durée des objets d'équipement est fixée comme il suit:
