LES IMPOTS

Le Décret du 5 Juillet 1883, qu'établit le (nmussôco y> au Mozambique, déclare « qu'il est convenable de respecter toujours les us et coutumes des aborigènes, même dans la création et la perception des tributs. »

Cet impôt de capitation (1 ) existait déjà, dans une partie de la province, en 1880, (Décret du 20 Octobre 1880). Il était de 800 reis (4 fr.), par an, pour chaque « palhôta » ou hutte située dans les villes et les villages et 400 reïs par chaque « pa-

(1) La capitation, — qui est le premier stade du système des contributions, — ne se retrouve guère que chez les peuples primitifs, (René Stourm,(J: Systèmes généraux d'impôts »).

Le « mussôco » est un impôt de capitation identique à ceux que les arabes instituèrent dans toutes leurs colonies. Même dans la péninsule ibérique, les chrétiens et les juifs, pendant la période de la domination arabe, étaient assujettis au paiement d'un impôt de capitation dénommé « djihed », (L. da Gunha Gonçalves, « L'impôt colonial »).

« Le roi Dom Jean II, mettant à profit l'expulsion des juifs d'Espagne par Ferdinand et Elisabeth, réalisa, du fait de la perception de l'impôt de capitation, pour leur transit, en Portugal, d'énormes bénéfices », (Rebello da Silva, « La population et Vagri^ culture en Portugal »).

Ihéta » située en dehors des villes ou villages. Dans le district d'Inhambane, il fut porté de 400 à 800 reis en 1888, (Décret du 20 Décembre). Cet impôt fut considérablement augmenté par Décret du 28 Jain 1894.

Il ne sera pas inutile de donner ici un bref exposé de ce que Ton a coutume de faire, à ce sujet, dans les autres colonies portugaises.

Le « miissôco » , assis sur ces mêmes bases, existe également en Guinée. Il y est de 1500 reïs par (( palhôta », (Arrêté provincial du 7 Novembre 1903). En remplacement de l'ancien impôt dénommé a fintas », à Timor, le Décret du 13 Septembre 1906 y créa, sur les bases du système tributaire indigène et sous la surveillance des chefs respectifs, un nouvel impôt de capitation, de 500 i^eis par an et par chef de famille. Par ce Décret, les chefs indigènes sont considérés comme des fonctionnaires publics rémunérés par l'Etat. Ceci amena insensiblement l'abolition de l'impôt appelé « estilos » , dont lesdits chefs indigènes usaient et... abusaient. Ce Décret du 13 Septembre 1906 créa, également, dans l'Angola, un nouvel impôt sur les habitations indigènes (« cuhdtas ))). Cet impôt est aussi perçu par des chefs indigènes, rémunérés.

Par contre, l'Arrêté royal du 28 Décembre

187] supprima le tribut appelé « dachas » (1), que les navires de commerce payaient aux « régulas )) de plusieurs tribus de Guinée.

A Satary, dans l'Etat de Tlnde (en 1887), on supprima divers impôts indigènes dénommés : c( motorfo », « udempotty », ce biismap » et « podomputh », parce qu'on les avait jugés... vexatoires. De même dans la région de Praganan-Nagar-Avely, de ce même Etat de l'Inde, où la prépondérance du « sarcar » (propriétaire des (( prasos »), était une cause de ruine pour les colons. On y appliqua le Règlement approuvé par l'Arrêté du 8 Janvier 1894.

Inutile de dire, qu'en dehors de ces imi^ôts indigènes, tout le cortège d'impôts métropolitains, — dont nous sommes les humbles et respectueux contribuables, — sont en vigueur dans nos belles et riches possessions...

(1) Nous n'avons pu vérifier si les « dacha^ » de Guinée ont un rapport quelconque avec les « accas y> ou « haccas », — revenus payés aux « dessaës » indiens par les « communautés » ou par les douanes des villages.