XVI TABLE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE

grosse, clause qui les dispense, eux ou l'assuré, de toute justification, YI.2268.

ASSUREUR, sa faillite, VI. 2084 et s.; — quels sont les risques à la charge des assureurs, VI. 2114;— principes généraux, VI.2114;— dérogations que les pariies peuvent apporter aux dispositions de la loi, VI. 2115;

— tempe (e,Yl.'il 16 ; — naufrage, VI.2117; — échouemenl, VI.2118;

— abordage fortuit, définition, VI. 2119 et 2317; — changements forcés de roule, de voyage ou de vaisseau, VI. 2120 ; — volontaires, VI. 2129 et s.; — jet, définition, VI.2121 : — feu, dans le cas d'incendie, est-ce le cas fortuit ou la faute de l'assuré qui est présumée? VI. 2122 et s.; — cas où le capitaine, pour éviter la capture, met le feu au navire; vaisseau incendié par ordre de l'autorité, VI. 2124 ; — prise, pillage, distinction à faire entre ces deux cas, VI.212S; — arrêt par ordre de puissance, VI. 2 126; — déclaration de guerre; représailles, définition, VI. 2127 ; — toutes fortunes de mer ; définition, VI. 2128 ; — vice propre et dommages causés par l'assuré ou les propriétaires, Yl- 2132 et s. V. Assuré; fautes du capitaine, VI. 2138 et s. V. Baraterie de patron ; l'assureur n'est point tenu des frais ordinaires de navigation, VI. 2143: — marchandises sujettes à détérioration ou à coulage, VI.2144 ; — retour incomplet, quand l'assurance était d'aller et retour, VI.2U6; — assurance excédant la valeur des effets chargés; s'il y a fraude, VI.2148;— s'il n'y a pas fraude, VI. 2149 ; -^ s'il existe plusieurs contrats, VI.21S0 et s.; — mais qu'ils n'excèdent pas la

valeur, VI.21bG ; — assurance de marchandises à charger sur plusieurs vaisseaux désignés, VI. 21 57 et s.; — marchandises chargées ou échangées en cours de voyage, VI. 2 159; — assurance à temps limité, VI. 2056 et s. et 2166 ; — voyage allongé ; voyage raccourci, VI 2160 ; — principes généraux, VI. 2160 ;— le voyage assuré est déterminé par les conventions des parties; voyage changé, VI. 21 61 ; — règles à suivre pour distinguer le voyage changé du voyage raccourci, VI. 2162; — clause de faire échelle; force majeure, VI. 2163; — la résolution de raccourcir le voyage peut être prise avant le départ, comme pendant le trajet, VI. 2164;

— le changement annule le contrat pour le passé comme pour l'avenir ; difficulté de prouver le changement quand le navire périt étant encore dans la ligne des risques, VI. 2165; — assurance à temps limité pour une mer déterminée, VI. 2166 ; — relâches forcées ou volontaires ; baraterie de patron, VI. 2167; — clause de faire échelle; expéditions prises pour un port intermédiaire, VI. 2168; — difficultés que cette clause n'est pas toujours de nature à faire disparaître, VI. 2169; — pouvoirs des tribunaux, VI. 21 70; — assurance faite après la perte ou l'heureuse arrivée, VI. 2171 et s. et 2174; — dans quels délais l'assureur doit-il payer, VI. 2258; — l'assureur peut-il être tenu de payer une somme supérieure à la valeur totale par suite d'avaries réparées aux frais de l'assuré, suivies plus tard de perte entière? VI. 2259 et s.;— formules des polices, Vl.221;— examen d'une difficulté à laquelle a donné lieu]une assurance

DIS .MATIKRES. XV. I

à temps limité, pendant lequel chaque voyage devait donner lieu à un règlement d'avaries particulier, VI.2262; — police stipulée à ordre ou au porteur, V1.2263 ; - justifications à Lire à l'assureur avant qu'il puisse être tenu de payer, VI.226.i et s. ; - preuve contraire qui lui est réservée, yi.2269 ; - le délaissement transmet A l'assureur la propriété de la chose délaissée, VI. 2270; - et le fret des marchandises sauvées, VI.2272 ; - quel est le fret auquel a droit l'assureur; assurance à temps, VI.2272 ; - droits réservés par l'art. 386 et dont l'assureur est tenu ; limites de ses obligations ; le mot voyage, dans cet article, s'applique-t-il au voyage assuré ou au voyage réel, 'VI.2273 ;

— fre^t stipulé payable à tout événement; transport des passngers,' VI.2274;— les chartes-parties peuvent être opposées aux assureurs et doivent leur profiter, VI.227o ; — peut-on déroger à l'art. 386, VI.

ATERMOIEMENT (Contrats d') ; différentes circonstances dans lesquelles ils peuvent être conclus et quels en sont les effets, VII. 2413 à 2419; — peut-il intervenir apW'S le rejet du concordat. Vif

ARTISTE n'est pas commerçant, VIII. 2966 et 2989: — exécutmif ses compositions; concert, VIII. 2983.

AUBERGISTE. — Règlement particulier à celte profession, VIII

AUTEUR n'est pas co:jimerçint, VIII. 2966 et 2969; — jouant ses propres ouvrages, VIII. 2983.

AVAL. — Définition et formule de l'aval, IV.I384; —aval donné par acte séparé; il ne peut être verbal; à quoi peut-il s'appliquer: traites non encore créées, IV. 1383; — par qui l'aval peut-il être donné? 1V.I386; — modifications sous lesquelles il peut être donné, 1V.13S7 ;

— doit-il être écrit de la main du souscripteur ou revêtu du bon on approuvé ? IV. 1388; entraînait-il h contrainte pcr corps ? IV.1389; — comment doit être entendu le 2« § de l'art. 142 ? IV. 1390:-- défaut de protêt, IV.1 391 ; — aval donné après l'échéance, IV. 1392 ; — le donneur d'aval est déchargé en même temps que le débiteur ; enregistrement, IV.1393; — droits contre le donneur d'aval en cas de refus d'acceptation, IV.1302: — recours dirigé contre lui. IV. 1473.

A\ AS! AGES stipulés. — Traitement du gérant d'une société, II. 6 i'.).

AVARIES. —Distinction et définition des causes et de la nalure des avaries ; avaries matérielles et avaries frais; frais de justice ; avaries grosses et avaries simples : avaries mixtes, VI. 2294 ; — V. Avarirs grosses et Avaries simples.

Définition du mot avaries, dans leurs rapports avec le contrat d'assurance, VI. 2206 : — l'assuré même quand il y a eu lieu à délaissement, peut agir par action d'avarie ; conséquence de ce droit d'option réservé à l'assuré, VI.2207 et 2.330 ; — comment doit être appréciée l'indemnité due à l'assuré agissant p.u action d'avarie, quand il. s'agit defacul'é^. vin. 2