DES DOUZE PREMIERS LIVRES

DE L'ESPRIT DES LOIS

Nous avons une longue carrière à parcourir : je ne puis me dispenser de m'airêter un moment au point où nous voici parvenus.

Bien que V Esprit des Lois de Montesquieu soit composé de trente-un livres, les douze premiers que nous venons de commenter, renferment tout ce qui concerne directement et immédiatement l'organisation de la société et la distribution de ses pouvoirs. Nous ne trouverons plus dans les autres , que des considérations économiques , philosophiques ou historiques sur les causes , les effets , les circonstances et l'enchaînement des différents états de la société dans certains temps et dans certains pays, et sur le rapport de toutes ces choses avec la nature de l'organisation sor ciale. Les opinions qui y seront émises , les vues qui y seront présentées , seront plus ou moins justes, plus ou moins nettes, plus ou moins profondes, suivant que les idées

RiSUUlÊ SES la PREMIERS LIVRES. aig

adoptées précédemment sur Forganisation de la société, auront été plus ou moins saines* Mais , en définitif , cette organisation n'est faite que pour amener de bons résultats; elle n'est préférable à l'anarchie (entendez, si vous voulez , l'indépendance naturelle ) , que par les maux qu'çUe évite et les biens qu'elle procure ; on ne doit juger de son degré de perfection que par les effets qu'elle produit. Il est donc à propos, avant d'aller plus loin, de nous rappeler sommairement les principes que nous avons extraits des discussions précédentes : nous verrons mieux ensuite comment ils s'allient avec les diverses circonstances, et si c'est pour les avoir négligés ou suivis , que sont nés , dans tous les temps , les biens et les maux de l'humanité.

Voiulant parler de V esprit des loUy c'est-àdire de Vesprit dans lequel les lois sont ou doivent être faites , nous Rivons cpi^imencé par nous rendre un compte exact du sens du mot loL Nous avons reconnu qu'il signifie essentiellement et primitivement, une règle prescrite à nos actions par une (autorité en qui nous reçoniiaissons le droit de la faire. Ce lïiQt est donc nécçssiairçment relatif à l'organisation sociale, et n'a pu être inventé quQ dans l'état de société commencée. Cependant |

'^^O eôMM£NTAIRl SUR MONTESQUlEtT.

par extension , nous avons ensuite appelé lois de la nature^ les règles que paraissent suivre constamment tous les phénomènes qui se passent sous nos yeux, considérant qu'ils s'opèrent toujours comme si une autorité invincible et immuable avait ordonné à tous les êtres de suivre certains modes dans leur action les uns sur les autres. Ces lois ou règles de la nature ne sont autre chose que l'expression de la manière dont les choses arrivent inévitablement. Nous ne pouvons rien sur cet ordre universel des choses. Il faut donc nous y soumettre et y conformer nos actions et nos institutions. Ainsi, dès le début, nous trouvons que nos lois positi\^s doivent étwe conséquentes aux lois de notre nature.

Nos diverses organisations sociales ne sont pas toutes également conformes à ce principe. Elles n'ont pas toutes une égale tendance à s'y soumettre et à s'en rapprocher. Elles paraissent avoir des formes très -variées. Il est donc essentiel de les étudier séparément. Après les avoir bien examinées, nous trouvons, dès le second livre, que les gouvernements viennent tous se ranger dans deux classes^ savoir : ceux qui sont fondés sur les droits généraux des hommes, et ceux qui se prétendent fondés sun (fes droits particuliers.

RÀSUMi I>£$ 12 PREMiBftS LIVRES. 22i

Montesquieu n'a pas adopté cette division.

Il classe les gouvernements d'après la circonstance accidentelle du nombre des hommes qui sont les dépositaires de l'autorité, et il cherche , dans le livre troisième , quels soni les principes moteurs, ou pkfctôt** conservatxw^ j de chaque espèce de gou^vernemesit. U établit que pour le despotisme, c'est la crainiei pour la monarchie , V honneur, et pomr la ré* publique y la vertu. Ces assertions peuvenl; être plus ou moins sujettes à expHcatioii eb à oôntèstation* Mais, sans prétendre les nier absolument, nous croyons ponvoûr affirmier qu'il résulte de la dtôcussion à laquelle elles nous ont engagés,* que le principe des gouyemements fondés sur les droits des hommes,-, est la RAISON. Nous nous bornons à cette conclusion , que tout conârmera par la suite.

Dans, le livre quatrième , il est «gestion de l'éducatioB. Montesquieu ëtaUit qu'elle doit être relative au principe du gouvernement, pour qu'U puisse subsister. . Je pense qu'il a raison, et j'esi ûre cette conséquence: que les gouvernements qui s'$^puie»t sur .tie& idéei; fausses et mal démêlées ^ ne doivent pas ria^r quber de donner à leurs sujets une éducation bien S(^e.; que ceux qui O0t besoi» de tenir certaines dasses dans l'aviKssement et l'op*

â2!i COMMEÏrtAÎRÊ StJR MONTESQUIEU.

pression, ne doivent pas les laisser s'éclairer; et qu'ainsi ilnjr a que les gouvernements fondés sur la raison^ qui puissent désirât que V instruction soit saine , forte j et généralement répandue.

Si les préceptes de l'éducation doivent être i^elatifs au principe du gouvernement , il n'est pais douteux qu'il n'en doive être de même , à plus forte raison , des lois proprement dites ; car les lois sont l'éducation des hommes faits; C'est aussi ce que dit Montesquieu , datis lé livre cinquième ;^ et en conséquence , il n'y a aucun des gouvernements dont il parle, auquel il ne conseille quelques mesures évidemment contraires à la justice distributive et aux sentiments naturels à l'homme. Je ne nie point que ces tristes expédients ne leur soient nécessaires pour se soutenir ; mais je montre qu'au contraii^e /ej gouvernements fondés sur lu, raison n'ont qu'à laisser agir la nature , et à la suivre sans la contrarier.

Montesquieu ne destine le sixième livre qu'à examiner les conséquences des principes des divers gouvernements, par rapport à la simplicité des lois civiles et criminelles, la forme des jugements, et l'établissement des peines. En traitaùt ce sujet avec lui, et profitant de ce qui a été dit précédemment^ j'ar-

RiisUME DES l^ PREMIERS LIVRES. ^^3

rive à des résultats plus généraux et plus étendus. Je trouve que la marche de l'esprit humain est progressive dans la science sociale ^ comme dans toutes les autres ; que la démocratie ou le despotisme sont les premiers gouvernements imaginés par les hommes , et marquent le premier degré de civilisation; que r aristocratie sous un ou plusieurs chefs ^ quelque nom qu'on lui donne, a par-tout remplacé ces gouvernements informes , et constitue un second degré de civilisation; et que la repré-^ sentation sous un ou plusieurs chefs est une invention nouvelle , qui forme et constate un troisième degré de civilisation. J'ajoute que dans le premier état, c'est Vignorance qui règne et la force qui domine; que, dans le second, il s'établit des opinions; c'est la religion qui a le plus d'empire; et que dans le troisième, la raison commence à prévaloir^ et la philosophie a plus d'influence. J'observe, de plus , que le motif principal des punitions, dans le premier degré de civilisation, est la vengeance humaine; dans le second, c'est la vengeance divine; et dans le troisième , c'est le désir d'empêcher le mal à venir. Ici je n'étendrai pas davantage ces réflexions, qui font place tout d'un coup à des objets d'un autre genre.

*i^^ COMMENTAIRE SUE MONTESQUIEU.

Dans le septième livre , il s'agit des conséquences des différents principes des trois gouvernements de Montesquieu , par rapport aux lois somptuaires , au luxe , et à la condition des femmes. Le mérite des lois somptuaires a été jugé par ce que nous avons dit des lois^ civiles en général, dans le cinquième livre. Ce qui regarde les femmes se trouvera plus k propos et mieux développé^ lorsqu'il sera question des moeurs et des climats. U ne reste donc ici que le luxe, qui mérite d'être examiné à fond; et le résultat de la discussion est, qu'en convenant de la nécessité où sont cer-* tains gouvernements d^ encourager le luxe pour se soutenir y V effet du luxe est toujours néan-moins d'employer le travail d^une manière inutile et nuisible. Or, le travail , l'emploi de nos facultés , étant tout pour nous , et notre seul moyen d'action , je me trompe beaucoup si cette vérité n'est pas la base de toute la science sociale , et n'en décide pas toutes le» questions de tout genre^ Car ce qui étouffe le développement de nos forces, ou le rend inutile et même nuisible ,. ne saurait nous être propice.

Le livre huitième nouis iieporte vers d'autres objets; il y^ est question dei ki corruption des principes des trois gouvernements distingués

RÉSUIKB DES IVt PREMIERS LIVRES. 2^5

par Montesquieu. Après avoir expliqué plus ou moins bien en quoi consiste la corruption de ces prétendus principes , il établit que chacun d'eux est relatif à une certaine étendue de territoire , et se perd si elle change. Cette décision m'amène à considérer la question sous des rapports tout différents, à faire voir les prodigieuses conséquences qui résultent poui* un état, d'avoir certaines limites plutôt quc^ d'autres , et à conclure généralement, que l'éjtendue convenable à tout état est d* avoir une force suffisante, avec les meilleures limites pos-^ siblesy et que la mer est la meilleure de toutes^ par beaucoup de raisons de différents gehP^s. Montesquieu, ayant avancé que tel gouvernement ne peut exister que dans Un petit état, et tel autre que dans un grand , est obligé de leur assigner à chacun une manière particulière et exclusive de se défendre contre les aggressions étrangères ; et il prétend , dans le livre neuvième, que les républiques n'ont d'autre moyen de salut, que de former des confédérations. J'en prends occasion de discuter les principes et les effets du gouvernement fédératif ; et j'en conclus que la fédération produit toujours plus de fèrcè, à la vérité^ que la séparation absolue , mais moins que i' union intime et la fusion complète.

^^6 COMMENTAIRi: SUR MONTESQUIEU,

Enfin, dans le livre dixième, notre auteur examine ces mêmes gouvernements^ sous le rapport de la force offensive ; cela Fengage dans la discussion des bases du droit des gens, et des principes et des conséquences du droit de guerre et du droit de conquête. J'avoue que sa doctrine ne me paraît pas lumineuse; et je trouve en définitif que la perfection du ^ droit des gens serait la fédération des nations,

^ et que jusques^là le droit de guerre dérive du

droit de défense naturelle , et celui de con^ quête de celui de guerre.

Après avoir ainsi, dans ses dix premiers livres , considéré les divers genres de gouvernement sous tous les aspects , Montesquieu consacre le livre onzième intitulé : Des lois qui forment la liberté politique dans son rapport avec la constitution y à prouver que la constitution anglaise est la perfection et le dernier terme de la science sociale, et que c'est une folie de chercher encore le moyen d'assurer la liberté politique, puisque ce moyen est . complètement trouvé.

N'étant pas de cet avis, j'ai partagé ce livre en deux chapitres. Dans le premier, je fais voir que le problême n'est pas résolu , et qu'// ne saurait F être tant quon donne trop de pouvoir à un seul homnie : et dans le second , jt

IlESUME D£S 12 PREMIERS LIVRES. a^J

tâche de montrer comment on peut résoudre le problème , en ne donnant jamais à un seul homme assez de poussoir pour qu^on ne puisse pas le lui ôter sans violence ^etpourque^ quand il change y tout change nécessairement avec lui.

Pour terminer, Montesquieu , dans son douzième livre, traite des lois qui forment la liberté politique dans son rapport avec le citoyen. Ce livre , offrant peu de choses nouvelles à en tirer, je me borne à ce résultat, que la liberté politique ne saurait subsister sans la liberté individuelle et la liberté de la presse, et celles-ci sans la procédure par jurés.

Cet aperçu de nos douze premiers livres est nécessairement trop rapide. Il n'en donnerait pas une idée suffisante à ceux qui ne les auraient pas lus; et il ne représente qu'imparfaitement à ceux qui les ont lus, ce qu'ils peuvent y avoir remarqué. Cependant il rappelle , au moins en masse , la série d'un petit nombre d'idées qui forment un ensemble important.

L'homme est un atome dans l'immensité des êtres. Il est doué de sensibilité , et, par suite, de volonté : son bonheur consiste dans l'accomplissement de cette volonté; et il a bien peu de puissance pour l'exécuter. C'est cette puissance qu'il appelle liberté : il a donc bien

Sa8 COMMENTAIRE SUR MONTE SQXTIEir.

peu de liberté. Il n'a sur-tout pas celle d'être autrement, et de faire que tout soit autrement. Il est soumis à toutes les lois de la nature , et spécialement à celles de sa propre nature. Il ne peut les changer, il ne peut qu'en tirer parti j en sy conformant

Heureusement ou malheiu^eusement , il est dans sa nature qu'il combine les perceptions de sa sensibilité, et les analyse assez pour les revêtir de signes très-détaillés ; et qu'il se serve de ces signes pour multiplier ces perceptions et pour les exprimer. Il profite de cette possibilité pour communiquer avec ses semblables, et se réunir à eux pour augmenter sa puis- $ance ou sa liberté y comme on voudra l'appeler.

Dans cet état de société, les hommes ont besoin de lois pour régler leur conduite les uns envers les autres. Ces lois ont besoin d'être conformes aux lois immuables de la nature humaine , et de n'en être que des conséquences; sans quoi elles sont impuissantes ^ passagères, et n'engendrent que désordres.

Mais les hommes ne savent pas cela d'abord.

Ils n'ont pas encore assez observé leur nature intime, pour connaître ces lois nécessaires. Ils n'imaginent que de se soumettre , sans réflexion comme sans réserve, à la fantaisie de tous ou

RÉSUME DES m PREMIERS LIVRES. asg

à la fantaisie d'un seul,. qui s'est attiré leur aveugle confiance. C'est le temps de l'ignorance ou du règne dé la force : c'est celui dé la démocratie ou du despotisme. Dans ce temps , les hommes punissent pour se venger du tort qu'ils croient qu'on leur a fait. C'est la base de leur code criminel : il n'est que la suite de la défense naturelle. Pour le droit des gens, ou le droit de nation à nation, il est absolument nul.

Ensuite les connaissances , les relations , les événements se multiplient et se compliquent.

On n'en voit ni la théorie ni l'enchaînement ; mais on cherche, on fait des spéculations, des suppositions , on crée des systèmes hasardes , même des systèmes religieux. Des opinions s'accréditent. Il s'établit jusqu'à des puissances d'opinion. On tire parti de tout cela. On s'arrange suivant les circonstances, sans jamais remonter aux principes. On procède par expédients; et de là naissent différents ordres de choses , différents modes de sociétés , qui sont toujours des aristocraties d'un genre ou d'un autre , sous un ou sous plusieurs chefs, et dans lesquelles les opinions religieuses jouent toujours un grand rôle. C'est l'époque du demi-savoir ou de la puissance de l'opinion. Dans ce temps, à la vengeance humaine se

/àio COMMENTAIRE SUR MONTESQUIEU.

joint l'idée de la vengeance divine ; et c'est là le fonds du système des lois pénales. Dans ce temps aussi, il s'établit entre les nations quelques usages , que l'on honore du nom de droit des gens, mais bien improprement.

Cette période dure long-temps. Elle existe encore pour presque toute la terre. Cependant, de loin en loin, la nature, c'est-à-dire l'ordre éternel des choses dans ses rapports avec nous , a été observée. Quelques-unes de ses lois ont été reconnues. Les erreurs contraires ont été discutées. Si on ne sait pas encore toujours ce qui est , on sait déjà bien souvent ce qui n'est pas. Quelques peuples, plus éclairés ou plus entreprenants que d'autres, ou excités par les circonstances , ont tenté de se conduire d'après ces découvertes , ont essayé , avec plus ou moins de succès , de se donner une manière d'ctre plus conforme à la nature, à la vérité, à la raison. Voilà l'aurore du règne de cette dernière. C'est le mal, et non, pas le méchant , que l'on combat. Si l'on punit, c'est uniquement pour empêcher le mal à venir. Tel est l'unique principe des lois criminelles, à cette troisième époque, qui ne fait que de commencer.

Les gouvernements, nés et à naître sous cette influence , peuvent être regardés comme

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ayant pour principe moteur et conservateur, la raison.

Leur première loi est qu'ils sont faits pour les gouvernés , et non pas les gouvernés pour eux ; que par conséquent ils ne peuvent exister , qu'en vertu de la volonté de la majorité de ces gouvernés ; qu'ils doivent changer , dè& que cette volonté chang-e, et que néanmoins dans aucun temps ils ne doivent retenir dans leur territoire ceux qui veulent s'en éloigner.

Il suit de là qu'il ne peut s'y établir aucune hérédité de pouvoir, ni y exister aucune classe d'hommes, qui soit favoriséCj ou opprimée aux dépens ou au profit d'une autre.

Leur seconde loi est qu'il ne doit jamais -y avoir dans la société unç puissance telle qu'on i^e puisse pas la changer sans violence, ni telle que, lorsqu'elle change, toute la marche de la société change avec éï\e.

Cette loi défend de laisser la disposition de toutes les forces de la nation, à un seul homme ; elle empêche aussi de confier au même corps le soin de faire la constitution , et celui d'agir en conséquence. Elle conduit aussi à conserver soigneusement la séparation des pouvoirs exécutif, législatif, et conservateur ou juge de» différents politiques.

La troisième loi d'un gouvernement raison-

aSa COMMENTAIRE SUR MOÏTTESQUIEU.

nable est d'avoir toujours pour but la conservation de l'indépendance de la nation et de la liberté de ses membres , et celle de la paix intérieure et extérieure.

Cette troisième loi lui prescrit de chercher à se donner une étendue de territoire suffisante, mais telle que la nation ne soit pas composée d'éléments trop divers, et telle qu'elle ait les limites qui peuvent le moins faire naître des contestations , et dont la défense exige le moins l'emploi des troupes de terre. Par les mêmes motifs, après avoir atteint ce but , on peut se lier avec des nations voisines par des liens fédératifs; et on doit toujours tendre à rapprocher, le plus possible, les relations des nations indépendantes* entre elles , de l'état d'une fédération régulière. Car c'est là le point de perfection du droit des gens , ou , si Ton veut , celui où la violence cède tout - à - foit à la justice , et où ce qu'on appelle communémient le droit des gens, commence seulement à mériter de s'appeler droit. Il suit encore de cette loi , que le gouvernement ne doit porter aucune atteinte à la sûreté des citoyens , ni à leur droit de manifester leurs sentiments sur toutes sortes de sujets , ni à celui de suivre leurs opinions en matière de religî^. Telles sonl à-peu- près, je pense, les lois