LIVRE TROISIÉMB

011 Dir'ÉBENTES MAMBKRS UOl-^T OU ACQUIERT LA

PBOPUIÉTB 1

Dépositions générales -^

TiTRE I".

Des successions jq

Chap. I". — De l'ouverlure des successions et de la saisine

des liéritiers 22

Chap. II. — Des qualiiés requises pour succéder. ... 3^

Chap. III. — Des divers ordres de succession 59

Sect. I'*. — Dispositions générales 59

Sbct. 2. — De la représenlalion ... 70

Sect. 3. — Des successions tléférées aux descendants 77

Sect. 4. — Des successions déférées aux ascendants. . . 78

Sect. S. — Des successions collatérales lOl

Chap. IV. — Dos successions irrégulières ' f07

. 1". — Droits des enlants naturels et successions aux

enfants n;iturols ^^)J

NKCT. '2. — Droits (lu conjoint survivant et de l'Étal. . . 153

Chap. V. — De l'acceptatiou et de la répudiation des successions \ . . . . 156

Sbct. 1". — De l'acceptation I6g

Sect. 2 — De la renonciation aux successions. ... ifjg

Sect. 3. — Du bénélice d'inventaire 207

Sbct. 4. — D-'s successions vacantes 2ti

CuAP. VI. — Dn partage et des rapports 248

Sect. l". — De l'action en partage et de sa forme. . . 248

Sect. 2. — Des rapports 2*»8

Sect. 3. - Du payement des dettes 347

Sect. 4. — Effets du partage et de li garantie des lots. j»»

Sect. 5. — De la resciNion en inaliere de partage 4U4

Hésumc analytique du lihp des successions. . 4]^

•Il ôo

53S TABLE DES MATIÈBIS.

Des donations entre-vi/s et des testaments . . . 449

Chap. I". — Dispositions générales 460

Chap. II. — De la capacité de disposer ou de recevoir par

donation entre-vifs ou par leslanent. . . 472 Chap. III. — De la portion de biens disponible et de la

réduction 497

Sect. i""*. — De la portion de biens disponible. . . . 497

Sect. 3. — D« la réduction des donations ât legs. . . . âl8

FIN DK LA TABLE DU TBOItItMB VOLUMK.

Puitler», -- Imp. ëe A. Dupm.