TITRE III

De r usufruit , de l'usage et de l'habitation. 697

Chap. I". — De l'usufruit 699

Règles générales sur l'usufruit 699

Sect. 1". — Droits de l'usufruitier 710

Distinction des fruits 711

Comment s'acquièrent les fruits 713

Droits accessoires de l'usufruitier 729

Sect. 2. — Obligations de l'usufruitier quand il entre

en jouissance 738

De l'inventaire 738

De la caution 738

Obligations de l'usufruitier pendant sa jouissance 747

— En ce qui touche les réparations. 749

— En ce qui touche les charges inhé-

rentes au fonds 754

— En ce qui touche les dettes. . 758

Usufruit des animaux 765

Conséquences des procès 767

Droits et obligations du propriétaire. ... 769

Skct. 3. — Comment l'usufruit prend fin 771

Chap. II. —De l'usage et de l'habitation 783

Résumé 794

Des servitudes , ou services fonciers. 809 Chap. Ie^ — Des servitudes qui dérivent de la situation

des lieux 814

Etendue de la servitude 814

Eaux courantes 828

Bornages 830

Chap. II. — Des servitudes établies par la loi 832

Dans l'intéiêt public 832

Dans l'intérêt des particuliers 834

Sect. l"^"^. —Du mur mitoyen 834

Circonstances qui paralysent la prescription

de mitoyenneté 838

Charges de la mitoyenneté 843

Effelsde la mitoyenneté 845

Acquisition de la mitoyenneté. . . . • . 849

De la clôture forcée 852

Fossés mitoyens 853

Haies mitoyennes 861

Autre*; espèces de mitoyenneté 864

Distance à observer pour les plantations. . 866 Sect. 2. — Distance à observer et ouvrages intermédiaires

pour certaines constructions 872

Sect. 3. — Des vues sur la propriété voisine 874

Des jours de souffrance 875

Des vues 877

Sect. 4. — De l'égout des toits 881

Sect. 5. — Du droit de passage 883

Chap. III. — Servitudes établies par le lait de l'homme. . 889

Sect. F*. —Des diverses espèces de servitudes 889

Sect. 2. — Comment les servitudes s'établissent. . . . 896 Comment s'acquièrent les servitudes continues

et apparentes 897

De la destination du père de famille. ... 901

Comment s'acquièrent les servitudes discontinues ou non apparentes. ..... 904

Règles particulières sur la constitution des

servitudes 905

Sect. 3. — Droits du propriétaire du fonds dominant. . 911

Sect. 4. — Comment s'éteignent les servitudes. . . . 918

Suppression de l'exercice des servitudes. . 919

Extinction des servitudes 922

Résumé 928

Poitiers. — Imp. de A. Dttf&é.

TABLK DES MATIÈRES