LIVRE IIi

DES DIFFÉRENTES MANIÈRES OOiW ON ACQUIERT MjA PROPRIÉTÉ (1).

Dans le livre Ier, nous avons principalement considéré les personnes eu égard à leurélat civil et abstraction faite des biens quelles possèdent. Dans le deuxième, nous avons parlé des biens, de leur différentes espèces, elde la nature des droits qu'on peu t acquérir; en d'autres termes, de la propriété et des modifications dont elle est susceptible. Le livre qui va nous occuper est relatif aux manières d'acquérir.

Les mots a/zeneretuentfrenesontpas synonymes. — Aliéner, c'est transférer la propriété, m?j suam alienamfaçere; vendre,c'esl s'obliger, moyennant un prix, à rendre propriétaire. — Ainsi , la vente ne comporte pas nécessairement l'aliénation ; le vendeur qui ne réunit pas les conditions voulues pour disposer, ou qui s'oblige à livrer une chose in génère, par exemple, une pièce de vin, un cheval, une maison, vend, il n'aliène pas. La propriété ne sera conférée que par la tradition; jusqu'alors, il n'existe qu'une créance.

Le mot aliéner a pour corrélatif nécessaire acquérir, c'est-à-dire, devenir propriétaire; mais on peut acquérir sans qu'il y ail aliénation : aussi l'acquisition par occupa/ion suppose que la chose n'appartenait a personne, fendre a. pour corrélatif acheter. — Comme on le voit, les mots aliéner et vendre, d'une part; acquérir et acheter, d'autre part, n'expriment pas les mêmes idées proprio sensu, quoique trop souvent dans l'usage on les confonde.

La transmission des biens a lieu de deux manières : à titre onéreux ou à litre gratuit : à litre onéreux, lorsqu'on reçoit une chose en échange de celle dont on dispose; ce qui a lieu en cas de vente ou d'échange : à titre gratuit, lorsqu'on aliène sans rien recevoir en retour, c'est-à-dire, lorsqu'on fait une donation entre-vifs ou testamentaire.

(1) Le mot propriété est employé ici dans un sens général; il comprend même les créances : le mol bien eût été plus convenable. — On remarque en outre que celte rubrique ne donne qu'une Indication ; en effet, il resuite des matières comprises dans ce troisième etdcrnit r livre que plusieurs titres sont étrangers aux manières d'acquérir : nous signalerons entre autres, les titres du dépôt, du commodat, du mandat, delà contrainte par corps (mode d'exécution uniquement dirigé contre la personne) , et des privilèges et hypothèques (sorles de droits qui ne procurent aux créanciers d'autre avantage que celui d'être colloques par préférence dans la distribution du prixi eu égard «oit au mérite de leur titre , soit à la date de leur inscription).