RÉSUMÉ. — ABT

Art. 740.— En faveur de quelles personnes est-elle admise en ligne descendante? P. 73.

Dans combien de cas? P. 73.

Quel est l'intérêt de la représentation? P. 73.

Questions. — Les enfants adoptifs peuvent-ils être représentés par leurs descendants légitimes dans ra succession de l'adoptant? P. 74.

Les enfants naturels reconnus peuvent-ils venir, par représentation de leur père, à la succession d'un ascendant ou d'un frère de celui-ci? P. 74.

Art. 741. — La représentation a-t-elle lieu en faveur des ascendants? P. 74.

Art. 742.— En faveur de quelles personnes est-elle admise en ligne collatérale? dans quels cas? P. 74.

Art. 743. — Dans les divers cas où la représentation est admise, comment s'opère le partage de la succession? P. 75.

Art. "744. — Peut-on représenter les personnes vivantes? P. 76.

Peut-on représenter celui à la succession duquel on a renoncé? P. 76.

section m.

Successions déférées aux ascendants.

Art. 745.— Comment s'opère le partage entre les enfants ou descendants du défunt? P. 77.

SECTION IV

Successions déférées aux descendants.

Succession ordinaire. — Sommaire. P. 78.

Art. 746. — Comment se divise la succession entre les ascendants? P. 79.

Succession extraordinaire. — Sommaire. P. 80.

Art. 747. — Quelle est l'origine de cette disposition? P. 82.

A quel titre l'ascendant reprcud-il les biens donnés? P. 82.

En faveur de quelles personnes la succession anomale est-elle admise? P. 82.

Quels biens en sont l'objet? P. 83.

Doit-on voir plusieurs successions dans la masse héréditaire laissée par l'ascendant donataire? P. 83.

Quelles conséquences doit-on tirer du principe que les successions sont distinctes, et qu'il reprend les biens donnés à litre de succession? P. 83 et 84.

Peut-il prétendre aux augmentations de valeur sans payer d'indemnité? P. 85.

Peut-il exiger une indemnité à raison des diminutions de valeur? P. 85.

424 TITRE 1er.

Quelles sont les différences principales qui existent entre le retour légal el le retour conventionnel. P. 80.

Quelles sont les conditions requises pour que le retour légal ait lieu? P. 86, 87 et 88.

Le droit dont il s'agit est-il personnel à l'ascendant? P. 86.

Quid, si le donataire a laissé un enfant adoplif? P. 87.

Quid, s'il a laissé un enfant naturel? P. 87.

Le retour a-til lieu lorsque le donataire a fait des dispositions testamentaires? P. 88.

Quand une chose est-elle censée se retrouver en nature dans la succession0 P. 88.

L'individualité matérielle suffit-elle? P. 88.

Pourquri le donateur peut-il prétendre à la créance du prix? P. 89.

Comment expliquer qu'il puisse exercer les actions en reprise? P. 89.

Le retour légal s'applique-t-il aux meubles comme aux immeubles? P. 90.

Questions. — L'ascendant donateur peul-il reprendre les choses qu'il a données, lorsqu'elles se retrouvent non dans la succession du donataire, mais dans celles des descendants de ce donataire morts eux mêmes sans postérité? P. 90.

Si le donataire a laissé plusieurs enfants, le donateur succède-t-il à chacun d'eux? P. 92.

Les biens donnés son'-ils sujets à réversion, lorsqu'après avoir été aliénés par le donataire, ils sont rentrés dans son patrimoine par l'effet d'une nouvelle acquisition? P. 9*2.

Si le donataire a échangé la chose donnée, le donateur peut-il exiger celle qui a été acquise en contre-échange? P. 94.

Le retour a-t-il lieu lorsque la donation a eu pour objet de l'argent comptant ou autres choses fongibles? P. 96!

Quid, si c'est de l'argent qui ait été donné et qu'il ne se trouve que des billets dans la succession, a ut vice versa? P. 99.

Les biens donnés sont-ils compris dans la masse sur laquelle doit se calculer la réserve? P. 99.

Collatéraux privilégiés (748, 749, 750, 751). Sommaire. P. 100.

Art. 748-73! . — Quels sont les droits des frères et sœurs, lorsque le défunt laisse des père et mère ou autres ascendants? P. 100, 102 el 103.

Comment s'opère entre les frères ou sœurs le partage de la quotité de biens qui leur est dévolue? P. 104.

Collatéraux simples (753, 754).

Art. 753.— Si le défunt ne laisse ni frères, ni sœurs, ni descendants d'eux, à qui les biens sont-ils dévolus? P. 105.

BÉSUMÉ. — ABT. 711-892. 425

Art. 754, 755.— Si le père ou la mère a survécu, n'a-t-il pas un droit sur les biens dévolus aux collatéraux de l'autre ligne? P. 10G.