‹ Commentaire sur les Éléments du droit international, et sur l'Histoire des progrès du droit des gens de Henry Wheaton. Précéde d'une notice sur la carrière diplomatique de M. Wheaton (volume 4)Chapitre 16 sur 138 · I. ANTÉCÉDENTS · texte numérisé non relu

I. ANTÉCÉDENTS

•l'or du droit américain , » rattachent son nom d'une manière durable à la jurisprudence de l'Union. Déjà familier avec les langues et la littérature de l'Europe, ainsi qu'avec ses systèmes de jurisprudence il fut appelé à rapporter l'appli" cation de toute branche du droit aux objets divers des relations internationales et fédérales, ainsi qu'aux droits privés. Il eut l'avantage d'être associé à ce tribunal suprême pendant la période durant laquelle le code des prises, qu'il avait déjà tracé aussi loin qu'il était établi alors, fut complété par les décisions rendues dans les cas résultant de la récente guerre. De son temps aussi, le pouvoir confié à la Cour et qui est particulier à des institutions comme les nôtres, de faire passer au critérium de la Constitution la validité de tous les actes du Congrès et des assemblées législatives des États-, était exercé à un tel point, qu'il ne laissait guère de champ à l'interprétation ultérieure de notre loi organique.

La réputation que M. Wheaton avait acquise comme sareputauou

comme (Rc

porter», était sans égale. Il ne se bornait pas seulement à un porter», simple résumé des arguments qui jetaient de la lumière sur les questions de toute nature, mais c'est à peine s'il y avait un point dans une proposition sur les sujets variés que la juridiction de la Cour embrassait, et qui pouvait donner lieu à des doutes sérieux dans la profession, qui ne fût expliqué par lui, et cela, non pas simplement par une citation des autorités mises en avant par les avocats, mais encore par de nombreux extraits présentant les vues sous lesquelles les publicistes et les jurisconsultes avaient envisagé la question. 11 cite non seulement Pothier et le code civil à diverses reprises, eh comparant leurs conclusions avec celles du droit commun , mais à propos d'un procès provenant de la Louisiane, il fournit un exposé de la jurisprudence, telle qu'elle existait dans cette colonie à l'époque de son annexion. Il démontrait aussi à quel point les lois françaises et espagnoles y étaient respectivement en vigueur. (Wheaton's Bep.j vol. III; Siiephabd v. Hampton, p. 202.)

Le Juge Story lui écrivit à la réception du premier volume des Reports. «J'ai lu le volume entier con amorc. Je suis valeur des** on ne peut plus satisfait de la manière dont l'ouvrage a été loi civile exécuté. Les arguments sont rapportés avec brièveté, force et cont1nenl " k ' précision et les notes sont marquées au coin de votre savoir

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NOTICE SUR M. WHEATON.

lucide, exact et profond. Elles ajoutent beaucoup à la valeur du texte qu'elles expliquent et perfectionnent à la fois. J'admire surtout, «des notes qui font ressortir la loi civile continentale, sentier peu exploité jusqu'ici par nos avocats, mais plein de bon sens et d'habileté judiciaires. A mon avis, vos « Reports » sont les meilleurs qui aient jamais été publiés dans ce pays. Pour ce qui est de la note sur la règle de 1756, j'ai déjà fait connaître mon opinion à ce sujet: jamais cette règle n'a été mieux commentée. »

L'ouvrage reçut aussi l'approbation de tous les autres membres de la Cour Suprême ainsi que celle des hommes d'État et des jurisconsultes les plus distingués de l'Amérique. Parmi les éloges accordés à M. Wheaton, par d'autres autorités OpinioD de judiciaires, sur la manière dont il s'était acquitté de sa tâche, ^ 5cot , |. la,,, nous pouvons nous référer à ceux du célèbre juge de l'Amirauté anglaise, Sir William Scott.

M. Duponceau, juriste et aussi philologue, dont les annotations de Bynkershoek sont citées avec le traité original dans les « Eléments », nombre des autorités sur lesquelles le droit international repose , compte les notes de M. Wheaton , qui présentent les vues comparatives des lois des différents pays sur les divers sujets traités dans le corps des « Reports » , parmi les productions les plus estimables de la science du droit. A propos des ouvrages du Juge Story et du Chancelier Kent, il fait aussi allusion au traité de M. Wheaton sur les prises , comme étant «le résultat de l'étude des branches de la jurisprudence, non abordable aux simples avocats. » (Duponceau, on Jurisdiction, p. 20.)

..Reporu.» Les a Reports», de même qne les ouvrages de M. Wheaton éioge' par m. dont nous parlerons dans la suite , sont cités avec éloges dans

von Mohi. ^ g ra nd ouvrage allemand de Von MohI, intitulé: (ieschichte mut Literatur der Staatsicissenschaften , vol. J, p. 581.

Ce ne fut pas seulement comme intermédiaire entre la Cour Suprême et le public , que M. Wheaton fut attaché à ce tribunal. Associé à des jurisconsultes de réputation nationale, dans la discussion des causes , dont les décisions paraissaient dans son compte rendu, nous retrouvons son apport au fonds commun de connaissances judiciaires dans chaque volume auquel son nom se rattache.

Celle de M.

Duponceau.

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