‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 133 sur 355 · EMPIRIQUES · texte numérisé non relu

EMPIRIQUES

Sont frappés de la même incapacité de recevoir à titre gratuit

que les médecins, VI, 400 ; Us peuvent invoquer les exceptions établies en faveur des

médecins, IV, 104.

EMPLOI (Clause d')

— dans le régime en communauté, IX, 369 ;

— sous le régime dotal, IX, 444-, 445.

BNGLAVE (Servitude d)

Quand il y a enclave, L. 20 août 1881, IV, 392 à 396; Influence de la prescription quant à l'assiette du passage ; de

l'action possessoire, IV, 397 ; r.essation de l'enclave, IV, 398 ;

lot ENCLOS — ENFANTS

Chemins de sole, tournières, tour d'échelle, IV, 399, 400 ; Impraticabilité des chemins, ÏV, 401.

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