‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 132 sur 355 · EMPÊCHEMENTS DE MARIAGE · texte numérisé non relu

EMPÊCHEMENTS DE MARIAGE

Empôchemenls dirimants, II, 23.

Empéchemenls dirimanls.

Impuberté, II, 25, 26 ;

Bigamie, II, 27, 28 ;

Le lien résultant d'un engagement religieux ne met pas obstacle au mariage, II, 29.

Défaut de consentement des ascendants ou de la famille.

Précédents historiques, II, 30 à 32 ;

Applications diverses, II, 33 à 39 ;

Théorie des actes respectueux, II, 40 à 57. Voy. Actes respectueux.

Inceste.

Prohibitions résultant du lien de la parenté, II, 58 à 66. Vices du consentement.

Le mariage n'est pas annulable pour cause de dol, II, 66,

67; De la violence, II, 68 ;

De l'erreur. Opinions diverses, II, 69 A 74 ;

Système proposé, distinction entre les attributs et les qua-

. lités, II, 75 et 76 ;

Applications, II, 77 à 84.

Empêchements prohibitifs,

Énumération, II, 2'*; VII, 400 ; Décret du 24 avril 1894.

EMPHYTËOSE

Nature, étendue et efTets, IV, 73 ;

De VEnzel en Orient, spécialement en Tunisie, IV, 46 bis^ 73-

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