‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 169 sur 355 · FRUITS · texte numérisé non relu

FRUITS

Distinction entre les fruits et les produits, IV, 108, 111 ; Diverses espèces de fruits, IV, 111;

Cas où les frais de labour, etc., ont été faits par un tiers, IV, 112:

FCNÉRAILLES — GAGE 125

Comment le possesseur de bonne foi acquiert-il les fruits? IV, 123. Voy. Aclion en revendication ;

De la restitution des fruits à la suite d'une action en pétition d'hérédité ; de la rèjçle : fruclus augenl herediialem, V, 267. Voy . Aclion en péiilion dhérédilé ;

Acquisition des fruits par l'usufruitier, IV, 175 et suiv. Voy. Usufruit;

En cas d'absence, les envoyés en possession provisoire sont rémunérés sur les fruits, I, 440 ;

Voir tous les mots indiquant une situation juridique entraînant une restitution ou une attribution.

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