‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 18 sur 355 · ADOPTION · texte numérisé non relu

ADOPTION

Conditions de l'adoption :

D'abord de la part de l'adoptant, 111, 442 à 445 ;

Adoption réniunératoire, 111, 416 ;

Conditions de la part de l'adopté, 111, 447 ;

Ouid de Tenfant naturel reconnu ? 111, 448 ;

Le conjoint de l'adopté doit-il donner son consentement?

Effets de F adoption :

L'adopté prend le nom de l'adoptant, 111, 120;

Prohibilion quant au mariage résultant de l'adoption, ilï,

i'2i ; L'adoplion produit-elle une sorte d'alliance enlre Fadoplé

et le conjoint de l'adoptant, et entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté? III, 422; Devoirs de l'adopté envers l'adoptant, 111, 423, 424; Droits de l'adojjté sur la succession de l'adoptant, III, 425,

426 ; Des enfants légitimes ou légitimés de l'adopté, 111, 427 ; Droit de i*elour de l'adoptant en cas de prédécès de l'adopté,

III, 128, 129. Formes de f adoption :

Le contrat d'adoption est reçu par le juge de paix, 111, 430;

ou par un foncjionnaire de l'intendance, ou un officier du

commissariat, pour les adoptions faites aux armées, L.

du 47 mai 4900, XIV, o47 ; Son homologation, III, 131, 132 ; Son inscription sur le registre de l'état civil, III, 133 ; Son effet remonte au jour de la date du contrat, III, 434 ; Ouid en cas de décès de l'adopté? 111, 135.

Sanction des règles précédentes.

Cas d'adoption simplement apparente, mais inexistante,

111,436, 437; Annulabilité pour cause de nullité absolue, 111, 438, 439 ;

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