‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 208 sur 355 · JUSTE TITRE · texte numérisé non relu

JUSTE TITRE

L'une des bases de la prescription par dix à vingt ans, XIV, 441, 442 ;

Il doit être translatif ; applications diverses, XIV, 443 à 447 ;

Du titre sous condition suspensive ou résolutoire, XIV, 448;

La loi ne s'occupe pas du titre de Tauteur du possesseur, XIV, 449;

N'a pas besoin d'être transcrit, XIV, 450 ;

Preuve du juste titre, qu'il ne faut pas confondre avec le document écrit qui a pu être rédigé, XIV, 451.

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