POSSESSION

Notion, définition, XIV, 341, 34^2; De Tancienne quasi-possession, XIV, 343 ; Acquisition de la possession, XIV, 344 à 346 ; Conservation et perte de la possession, XIV, 347. Caraclêres de la possession pour conduire à la prescription, XIV, 348.

Continuité de la possession ; non-inlerruption, XIV, 349, 350,

366; Elle doit être paisible, XIV, 351 ; Elle doit être publique, XIV, 352 ; Elle doit être non équivoque et à titre do propriétaire ; cVsl

un caractère distinct de tous les autres, XIV, 353, 355 ; Cas dans lesquels une possession pouvant se prêter à une

double signification est équivoque, XIV, 354 ; De la possession équivoque comme étant promiscue ;

exemples, XIV, 356 à 358 ; Les détenteurs précaires n'ont pas la possession permet tant

de prescrire ; présomptions de la loi, XIV, 359, 360 ; Les actes de pure faculté ou de simple tolérance ne peuvent

fonder une possession utile à la prescription, XIV, 361 à36i ; Possession entachée de violence, XIV, 365.

Accession des possessions.

XIV, 367, 368. — Qui peut invoquer Taccession des possessions ? XIV, 369, 370.

De la bonne ou de la mauvaise foi du possesseur, Voy. Bonne foi.

Mauvaise foi.

Effets de la possession^ Voy. Actions possessoires, Prescription.