‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 305 sur 355 · RÉSERVE · texte numérisé non relu

RÉSERVE

Généralités.

Notion d'une quotité disponible et d'une réserve ; historique, VI, 138, 139; Caractères de la réserve, Vï, 140;

L'héritier renonçant peut-il cumuler avec la quotité disponible sa part dans la réserve? VI, 141, 142.

Quotité disponible quand il existe des descendants,

La fixation de cette quotité fait apparaître une réserve pour

les descendants, VI, 143 ; Des enfants légitimés et adoptifs; des absents, VI, 144; Des enfants naturels; ils ont droit à une réserve; Vov-

L. du 25 mars 1896, IX, 522, 523 ; comp. VI, 145, 146 ; L'enfant renonçant ou indigne doit-il être compté pour le calcul de la réserve? VI, 147.

Quotité disponible quand il existe des ascendants.

La fixation de cette quotité fait apparaître une réserve pour

les ascendants, VI, 148, 149 ; Les autres parents n'ont pas de réserve, VI, 150. Règles de Droit international , VI, 150.

Comment le disposant peut régler le sort de ta quotité disponible. Disposition en usufruit, etc. Option appartenant aux réservataires, VI, 151 à 153 ; Aliénations par le disposant avec réserve d'usufruit; présomption de libéralité dispensée du rapport, VI, 154 à 159 ;

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