‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 309 sur 355 · RETOUR LÉGAL OU SUCCESSORAL · texte numérisé non relu

RETOUR LÉGAL OU SUCCESSORAL

Historique, V, 76, 77, 78 ;

A quel titre le droit de retour est-il exercé ? V, 79 ;

A qui appartient le droit de retour ? Quid des père et mère

naturels ? V, 80 ; Sur quelles choses il peut être exercé, V, 84, 84 à 87 ; Le retour n'a lieu qu'au premier degré, V, 83 ; Conditions de son exercice, V, 82 ; Conséquences de la règle que le retour est exercé à titre de

succession, V, 88 ; Le donateur appelé, en même temps, à la succession anomale

et à la succession ordinaire, peut accepter Tune et répudier

l'autre, V, 89.

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