Arrivons à Terreur

On peut verser dans Terreur, en fait de mariage, de trois manières :

!• L'erreur d'une partie peut porter sur Tidentité physique de Tautre partie ; hypothèse à peu près impossible ;

2® L'erreur peut porter sur Tidentité de la personne civile, quand un individu se produit avec un état civil qui, en réalité, n'est pas le sien ;

i^ L'erreur peut porter sur les qualités physiques ou morales de la personne.

La question est de savoir si ces trois genres d'erreur vicient le consentement, et rentrent dans la formule de Tart. 180 : Lorsqu*il y a erreur dans la personne j le mariage peut être attaqué.

70. Quelques personnes ont pensé que Tart. 180 par ces mots : erreur dans la personne, se référait uniquement à la première hypothèse, celle où Terreur porte sur Tidentité physique de l'individu; que c'était le cas unique prévu par cet article, que par conséquent le mariage est dans ce cas annulablcj et qu'il ne Test pas au contraire si Terreur porte seulement sur Tidentité de la personne civile ou sur les qualités.

Cette opinion est tout à fait erronée : L'article 180 suppose qu'il y a eu consentement ; or quand l'erreur porte sur Tidentité physique, elle est destructive du

'. DD WAHIAOE.

Ire dans l'arl. 146. Celte disUncirises dans la discussion, ootam- . qui insista sur ce qu'il n'y^ avait tt dans le cas d'erreur sur l'ideny avait consentement, mais conîrneur avait porté sur un autre lalgré ces observations, plusieurs i discussion à confondre ces deux n est pas moins vrai qu'en défi- ) comme l'entendait le premier e excluant précisément l'erreur sntraot dans l'art. 146, et admelt la personne, ce gui fait aUusion îivile. Ce qui le prouve, c'est que Li avait proposé de substituer les à la formule : erreur dans la perr conséquent Portalis se irompail é des motifs de l'art. 180 :

mariage ne s'entend point d'une ités, la fortune ou la condition de unit, mais d'une erreur qui a pour

rise et soutenue avec force par iquer les principes généraux au n que l'erreur sur l'individu phyistant... Mais la question est préeut appliquer les principes gêné*

au mariage Quand je vous

18 croyez acheter le fonds B, il est 3ate; ilne saurait y avoir l'ombre ion, aucun de nous ne veut conj'épouse Jeanne alors que je crois