‹ Commentaires sur les lois du Bas-Canada, ou, Conférences de l'Ecole de droit liée au Collège des RR. PP. Jésuites [microforme]Chapitre 93 sur 102 · XXXVI · texte numérisé non relu

XXXVI

Bulletin de l'Ecole de Droit Nu. 56,

Murdi le 27 de Février dernier, ont eu lieu à PEcele de biroit, dns le Collége Ste. Marie, les reiniers exercices dans le genre re/uloria el prulica. Purmi les mémbres du e ergé qui étuient présens à celte séance, on remarquait l’abbé Giband du Séminaire, et l’abhé Beaudry, de la rédaction du True Wilne:s. Sept membres du barreau, entr’autres M. M. Mackay Ouimet, Girouard rt le professeur Belle, étaient présens ; 11 y avait aussi un grand nombre d'étudiants. Les Pères de la Compaguie de Jésus assistaient avec les £lèves de philosophie. M. de Bellefeuille, père, avec sa demoiselle, et M. le Dr. Léprohon, avec sa dame, connue dans notre littérature, nous honoraient aussi de leur présence, Après noire exposé du butde la séance, M. B. Globensky rapporta la canse de Simpson et a/ii versus Deélisle ; puis M. M. E. L,. de Belleteuille et M F, Coloviu Maven la question de l'usure, l’un en français, et l’autre en anglais. A la fin de la séance, M. Robert Mackay, Bâtonnier de lOrdre des avocats, fit part à l’auditoire de la satisfaction que, lui avaient causée les travaux des élèves ; mon Révérend Père le recieur lui succéda, et attribua à M.. Globensky la lucidité d'exposition, à M. de Beileferille, la logique et la science, et à M. Calovin, Péloquence et la facilité d’élocution.

Fait au Collége ce 2 Mars 1861 Le Doyen de l'Ecole BIBAUD.

Extrait de l’Ordre.

La semaine dernière n’a pas été sans intérêt pour notre petit monde littéraire ; tour à tour nous avons eu des séances à l'Ecole de droit du Collége Ste. Marie et an Cabinet de Lecture Paroissial, et à chaque séance toujours un auditoire d’élite prêt à encourager les jeunes talents qui se révèlent pleins d'enthousiasme ou de patriotisme, ou à subir l’in-

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fluence du grave philosophe qui parle au nom de la raison et de la science.

L'année dernière, en fesant soutenir une thèse publique par un de ses élèves, Mr. Bibaud avait donné au public le goût d’un nouveau genre d'’exercice littéraire que des personnes graves apprécièrent hautement ; aussi, cette année, le savant professeur a-t-il réuni autour de sa chaire les somnités du barreau et du clergé et un grand nombre d’aspirans à la plus noble des prof ssions.

Après un discours d’introduction rempli de science légale et d'esprit attique par Mr. le professeur, Mr. Benjamin Globensky exposa la cause de Simpson et a/. contre la Banque de Montréal, cause encore pendante en Angleterre. Doué d’un grand esprit d'analyse, notre jeune compatriote a su s’attirer la bienveillance et les applaudissemens de son auditoire. Mr. de Bellefeuille lui succéda et traita de l'usure. Les relations de Mr. de Bellefeuille avec l’Ordre nous dispensent de toute critique de sa dissertation, Qu'il nous suffise de dire qu'il a démontré avec logique l’immoralité de toute loi favorisant l’usure, Ce ver rongeur des sociétés. Mr. Colovin, est partisan du libre commerce de l’argent ; il a soutenu contre Mr. de Bsllefeuille, que l’argent étant une marchandise, ne devait subir aucune restriction, et il apporta au soutien de sa thèse an grand nombre d’autoriiés, que Mr. de Bellefeuille a renversées dans une habite réplique.

Mr. Robert Mackay, Bâtonnier du Barreau, invité à prendre ia parole, félicita vivement les trois discutants, puis il laissa la place au R. P. Recteur qui, réeumant la discussion, a dit que Mr. Globensky s’étüit fait remarquer par la clarté, Mr. de. Bellefeuille, par la logique, et Mr. Colovin, par Péioquence. |

Extrait de la Gazette de Montréal.

Soirée Littèraire. —A soirée litteraire was given

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nesday evening, the 28th ult. Professor Bibaud presided. The first production was that of a report by Mr. Globensky, of the celebrated case of Simpson et alii versus the Bank of Montreal. The young gentleman exposed with great ability, all the facts of the case, from the constitution of the action, to the appeal to the Privy Council in England, where the case is now pending. Then followed the debate onthe important question of usury : viz : “ whether the rate of interest for the use of money lent should be restricted by law.” Mr. de Bellefeuille opened in the affirmative and in an able discourse replete with logic and learning, undertook to prove that it would be beneficial to Society in general to restrict the rate of interest to a certain fixed sum. Mr. Colovin, on the negative, maintained with his usual force and eloquence that money being but a represéntative medium, and as such, an article of commerce, should not be restricted in the value of the use of it any more than any other commodity. The discussion was kept up with great vigor and ability on both sides, and speaks well for the character of the Law Faculty of St. Mary’s College. Mr. Mackay, Esquire, and the Revd. Father Vignon, Rector of the Institution, expressed their satisfaction, and complimented the young gentlemen highly upon the learning and ability which they displayed.

Extrait du Herald.

Admission to the Bar.—Yesterday, the third instant, at a meeting of the Board of Examiners of the Montreal Section of the Bar of Lower Canada, Mr. Mathew, F. Colovin of New London, U. C., was admitted to the practice ofthe Law, after having undergône à long and rigorous examination. The precision and fulness of his answers shewed a thourough acquaintance with the matters upon which he was questionned, both in the Roman and the French Law ; and at the close of the examination,

he was highly complimented by the examiners, Messrs Taylor, Cassidy and Pormminville.

Extrait de la Minerve.

Nous apprenons avec plaisir que Mr. Thomas Desnoyers 4 été admis hier à la profession d’avocat. Mr. Desnoyers a fait sa cléricature dans l’étude de M.M. Cartier et Pomminville, et a subi nn examen qui fait également honneur à ses patrons et à lui-même.

Ses talents et son assiduité au travail lui assurent dans sa profession, le succès que nous lui souhaitons bien cordialement. M. D. était porteur du Diplôme du Collége Ste. Marie

Extrait du Pays —Les Lauréats du Collége McGill.

M M. les Rédacteurs.—Je ne puis laisser passer une aussi belle occasicn que celle que m’oïre la déconvenue de certain lauréat de l’Université Me- Gill, pour signaler aux élèves des écoles de Droit la manière dont les choses se passent assez communément.. Depuis plusieurs années, les élèves canadiens-français s’apercevaient que les lauriers n’é+ taient poin! pour eux, quels que fussent leurs droits et leurs mérites. Mais une compensation était heureusement réservée à ces pauvres étudiants, privés des honneurs de l’Université. Le barreau leur offrait un champ plus grand et plus ouvert ; ici on combattait à viziéres découvertes, on ne pouvait venir avec des fausses armes et des connaissances empruntées, pour prendre le pas, sur un rival; il fallait faire preuve de sa propre valeur et non de celle de son voisin,

Au mois de Mai dernier. les examens de l’Université commençaient, et chaque élève s’efforçait de mettre à profit les utiles leGons qu’il avait reçues pendant la dernière session.

Le mode de procéder, s’il était utilement suivi, ea calculé à rendre justice à tout le monde. On

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ænferme les élèves sans leur laisser le secours d’aucun livre et on leur soumet une série de questions, auxquelles ils sont tenus de répondre avant de sortir de l’appartement. Ces questions ne doivent être connues par aucun des élèves avant leur internement. ‘Telle est la théorie des examens ; mais la pratique est bien différente. Nous avons vu. certains élèves préférés, qui avaient eu lPavantage (si c’est un avantage) de savoir d'avance les questions à être posées et d’avoir répondu avant d'entrer dans la salle des cours Les réponses doivent être données par écrit. Nous avons vu ces élèves favoris arriver au cours avec un manuscrit

volumineux attaché de rubans et paraissant avoir.

été soigneusement préparé. Alors nous nous sommés dit qu’il était impossible que ces jeunes hommes ne fussent pas punis s’il y avait chez les professeurs un semblant d’impartialité. Mais quel fut notre étonnement lorsqu’à la convocation, c’est-àdire au couronnement des lauréats, nous vimes couverts de lauriers, non pas ceux qui avaient eu le courage de ne dire que ce que leurs études leur avaient appris, non pas ceux qui avaient eu la fierté d’aller au cours avec leurs propres talents et non ceux des voisins, mais bien les élèves préférés, celx qui étaient venus au cours avec un travail tout fait, un travail volé.

Nous voulions dabord en appeler au publie, jeter la lumière aux yeux des professeurs trop confiants ; mâis malgré la conviction de la faute de ces élèves, nous ne dimes rien, de crainte d’être accusés de dépit. Un jour vint où messieurs les lauréats furent obligés d'aller chercher leur commission devant le barreau. Alors nous eûmes notre revanche. Quatre jeunes gens se présentaient devant les examinateurs du barreau pour le district de Montréal, le 5 Août courant.

Deux d’entre eux avaient été couronnés par l’'Université, Les deux autres avaient été jugés indignes d’un tel honneur, Au Hareai, l'intelligence travaille

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et non la plume, on ne peut emprunter les études d’un autre.

Quelle a été le résultat de cette lutte devant le barreau entre les vainqueurs et les vaincus de l’Université ? Ces derniers ont relevé la tête et ont combattu avec fierté, force, courage et valeur. (*) Les premiers ont fléchi, et un des deux a été refusé comme incapable de répondre aux questions les

lus élémentaires du droit.

Triste exemple, où plusieurs trouveront qu’il est préférable de se fier dans ses propres forces que de frapper à la porte de son voisin.

Je ne prétends pas que ceux qui n’ont rien obtenu de l’Université, étaient hautement qualifiés pour les honneurs. Mais je veux dire que la partialité des professeurs a reçu une punition qui portera des fruits j’espère.

Un B. C. L.

Un B. C. L. ou plutôt un L. C. B. ne peut, sans trahir son serment académique, exposer ainsi son Alma Mater !

Extrait de la Minerve.

Monsieur le Rédacteur.—Je vois dans le Pays du 12 Décembre une correspondance intitulée ‘Les Cours de Droits” et signée “Timon.” Vous me permettrez, messieurs, du moins je l'espère, d’écrire quelques mots en réponse à cette lâche attaque dirigée contre une institution que Mr. Timon n’a certainement pas eu l’avantage de fréquenter.

Je dois dire, en commençant, que je n’ai pas l’intention de suivre le correspondant du Pays dans le récit qu’il nous a fait des avantures de deux étudiants de Québec à la recherche d’une commission d'avocat. Ce récit est une simple anecdote, sans portée morale, sans conclusion logique en faveur du

conteur, Tout ce que l’on peut tirer de là, c’est que

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deux (*) étudiants en droit ont été refusés par une section du Barreau et admis par une autre section. S'il ÿ a un mal dans ce conflit de jurisdiction, il ne faut pas l’imputer aux cours de droit soitde l’Université La val, soit de l’Université McGill, soitde l’Ecole de Droit, liée au Collége Ste. Marie. (+)

Timon (puisque tel est le nom sous lequel le correspondant cache sa lâcheté) n’a commencé sa correspondance par cette anecdote que pour masquer ses batteries. Son vrai but ne se révèle que plus tard. Ce but, fardé de mots qui grimacent la bonne foi et la justice, voyez par quels moyens il espère l’atteindre.

Après avoir mal cité la loi qui s’applique à la durée de la cléricature des étudiants en droit et aux cours qu’ils doivent suivre pour obtenir le bénéfice de certaines exemptions de temps, il dit qu’à Montréal nous jouissons du luxe de deux Universités, puis, il s'exprime ainsi : “ L’une (Collége McGill) est parfuilement organisée. D'’excellens professeurs, au nombre de cinq embrassent toutes les branches du droit. Les Cunadïens y ont été mieux accueillis que trailés. Il y a réforme possible à cela; mais il faudrait la réforme.

“ L'autre (Ste Marie) & le nom usurpé d’une Université et s’en sert. Un seul professeur y a enseigné jusqu’à cette année. Ce professeur n’a pas la plus légère teinte de la pratique (I) du droit, sans parler de ce qui lui manque d'ailleurs. Or permettez moi de le dire, dans la profession d’avocat, la théorie, sans la pratique, c’est la lettre qui tue; là pratique avee la théorie, c’est l’esprit qui vivifie.”

Je ferai remarquer dabord que l’on enseigne à PEcole de Droit rion seulement la théorie du droit

(*) Ils étaient trois. Note du Doyen. |

(t) Mr. W. Dorion, propriétaire du Pays, fut fort chaud en faveur des élèves renvoyés par le Comité de Québec. Note di Doyen.

(+) 1l est de fait qu’au mois de Mai dernier, les élèves du Collége MeGill qui devaient se présenter prochainement, se mettaient en cherche du cours de procédure de l’École de Droit: Note du Doyen:

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mais aussi le procédure. Quant à la pratique proprement dite, ou a la routine, elle ne s’acquirrt que par l’habitude. Les Universités Laval et McGill ne peuvent pas plus que l’Ecole de Droit enseigner

ceîte routine. La loi, au reste, oblige les étudiants,

quand même ils suivraient un cours de drait, de

suivre un bureau d’avocat, où îls ont l’occasion

d’apprendre cette routine.

Quoi qu’il en soit, nous voyons par la citation qui vient d’être faite, quel est le but de celui qui a écrit cette correspondance. Timon, animé de sentimens hostiles contre Mr. Bibaud, s’est couvert d’un masque, et sous le manteau de lanonyme, il a cru qu’en attaquant ainsi le professeur qui, jusqu’à cette année, a enseigné seul (*) le droit à Ecole, il ferait un bon coup. Sans doute Timon pensait que Mr. Bibaud répondrait à sa correspondance en atiaquant l’Université McGill et les cours de droit de cette institution. Alors les élèves des deux cours et leurs professeurs se divisant et prenant fait et cause pour leurs institutions respectives, formeraient deux partis qui travailleraient à la ruine de leurs ennemis.

Le piége tendu par Timon est trop grossier et trop mal disposé pour tromper un être raisonnable. Je connais très bien ceux qui professent les différentes branches du droit à l’Université McGill, et il n’y a rien à dire contre eux comme avocats. Ce sont des confrères que j’estime beaucoup. (f)

Je me contenterai de dire, sans vouloir faire aucune comparaison, qu’il n’est pas nécessaire qu’un professeur de droit soit un avocat pratiquant, et qu'il est même préférable d’avoir des professeurs qui aient pour seule et unique occupation d’enseigner. L'on sait qu’en Europe ce système est pré-

(*) Les Commentaires de Blackstone sont un cours de droit complet donné par lui en l’université d’Oxlord.—Note du Doyen.

(t) Parmi les quatre professeurs du Collége McGill que l’on donne comme agissants, je ne connais que les deux professeurs canadiens, particulièrement Mr. Laflamme, homme à talents transcendants et Won condiseiple de collége, dont je conserve d'excellents souvenirs.

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féré et Qu'il remplit parfaitement son but, Il est clair que les cours de droit ne peuvent être bien réguliers si les professeurs de ces cours sont contihuellement tiraillés par leurs clients et détournés de lents devoirs par les travaux de leur profession. D'uti autré coté, rien ne s’oppose à la régularité des cours, si les professeurs n’ont rien autre chose à faire qu'à enseigner. Mais laissons de côté toutes ces considérations.

Le correspondant du Pays, en attaquant, comme il Pa fait, Mr. le professeur Bibaud, a Hchement dénigré les hommes éminents qui l’ont choisi et qui, certes, falent mieux que Mr. Timon. ei encore, ce dernier a fait un pas de clerc.

En termiñant, j’exprime l'espoir que les élèves et les professeurs de tous les cours de droit se considéreront toujours comme des confrères devant tous appaïtenir plus tard à un même corps, où la courtoisie, la charité et la politesse doiveñt toujours régner.

Je n’en dirai pas davantage, La éorrespondance de Timon étant anonyme, personne n’était obligé d’y répondre ; mais j'ai cru devoir lui faire ‘connaître ma facon de penser. Il est toût probable que ce monsieur s’attachera encore au fimon pour traîner quelques immondices ; mais je ne me porte pas garant de ses actes. Dans tous les cas, je ne cacherai pâs mon nom; comme lui, et si je n’ai pas d’autre mérite, j’aurai au moins celui d'agir frañchement et à visage découvert. :,

J. A. A. BELLE, Avocat.

Professeur de Procédure à l’Ecolé de Droit.

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Facufté de l'Ecole de Droit.

Doyen et Professeur de Droit Public, de Droit Romain, de Droit Civil ct de Droit Criminel; Maximilien Bibaud, L L. D.

J. A. A. Belle, Ecuier, Professeur de Pratique pour les aspirants au Barreau. :

L. O. Hétu, Ecuier, Professeur de Pratique pour les aspirants au Notariat.

Les professeurs de pratique donnent leurs cours dans les mois de Juin et Juillet, chaque année.

Alumni ou Licentiés de l’Ecole de Droit.

O. A. Richer, Avocat.

Eugène Bruneau, Av. |

W. Marchand, Av. Greffier du Banc de la Reine,

W: Prévost, Av. (*)

Charles Loupret, Av.

Alexandre de Lusignan, Av.

J. Frobisher McGill Des Rivières, Av. Shériff.

Pierre Aimé Fauteux, Av. Sec. Trés. de la Société de Construction.

W. Chagnon, Av.

H. Fabre, Av. principal Rédacteur de l’Ordre,

H. Valiéres de St. Réal, Av. Chevalier de l'Ordre Romain de la Milice Dorée.

Jos. Duhamel, Av: Conseiller de Ville.

Ernest Bruneau, ci-devant Avocat et Secrétairé du Barreau.

Méderic Marchand, Av. Secrét. du Barreau. (ft) et Avocat du Département de l’Inspecteur du revenu.

J. A: A. Belle, Av. Professeur.

D. Sénécal, Av.

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