‹ Comparaison de l'usufruit du conjoint survivant et de l'ancien douaireChapitre 4 sur 18 · INTRODUCTION ET PLAN · texte numérisé non relu

INTRODUCTION ET PLAN

de la loi de 1891, nous rechercherons lequel des deux systèmes est préférable, d’un droit de succession, ou, au contraire, d'un usufruit légal, comme par exemple le douaire:

Enfin, comme notre but n’est point d'étudier les deux usufruits, nous n'avons dessein de les approfondir qu'autant qu'il sera nécessaire pour étayer notre démonstration ; nous négligerons donc, de parti pris, certains détails inutiles à notre thèse et d'ailleurs

maintes fois exposés et reproduits.

Plan

Dans une première partie nous discuterons très brièvement les raisons qu'ont déterminé le législateur à opter pour le système qu'il a choisi. Puis nous exposerons les caractères généraux du douaire, car il serait étrange d’y faire par la suite de fréquentes allusions sans l'avoir étudié, au moins d’une façon sommaire.

Enfin nous tâcherons de découvrir les raisons qui ont fait du douaire une institution si particulière et si originale, et nous en profiterons pour exposer les rapports et les différences que présentent le nouveau et l’ancien droit. Nous ferons ressortir aussi combien proche de de notre droit était le douaire dans certaines coutumes, espérant que cette comparaison très générale nous évi-

tera des redites trop fréquentes. Enfin nous préciserons

INTRODUCTION ET PLAN fa

le sens du mot succession tel que nous le comprendrons dans le cours de la thèse.

Dans une deuxième partie nous étudierons la loi nouveille, mais uniquement au point de vue que nousavons indiqué, et, faisant remarquer combien peu la notion de succession pèse dans la balance, nous essayerons d'établir qu'un simple usufruit légal eût été à la fois plus logique et plus utile.

Dans la conclusion, nous nous résumerons brièvement, tächant de déterminer dans quel sens devait être

faite une réforme et si même elle était nécessaire.

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