PRÉFACE

Le but de l’auteur de ce Recueil n’est pas tant de présenter au iecteur une analyse de l’ “ Ordonnance d’Enregistrement” et des lois statutaires de la province de Québec qui en ont amendé, modifié et perfectionné le texte et les dispositions : c’est surtout d’en faire saisir au lecteur l’« "rit d'ensemble qui a rendu notre système d’enregistrement si parfait et si effectif.

L'étude de cette “compilation” manifestera la solution de bien des détails administratifs comme elle déterminera l’interprétation de bien des questions légales qui se présentent journellement lors de l’extinction des hypothèques.

Ta mission du régistrateur est tellement importante, et son xécution tellement délicate, qu’il nous a semblé nécessaire de rassurer ceux qui font bien, et de mettre en garde ceux qui remplissent leurs devoirs officiels avec indifférence, en suivant la routine.

Cette manière de voir semble rationnelle lorsqu'il s’agit de la transcription au registre ; mais il n’en est ‘pas ainsi lorsque le régistrateur est appelé à faire ses inscriptions aux index et l’état hypothécaire sur lesquels il se base en toute confiance.

“ C’est surtout, comme le dit Son Honneur sir Alexandre La- ‘“ coste, juge en chef de la Cour d’appel, quand il s’agit de radia- “tion d’hypothèque que le régistrateur doit se montrer sévère. Dans ce cas, il a un jugement à porter. C’est lui qui, pour ainsi “ dire, doit décider de la validité au moins apparente du titre “qui autorise la radiation.” Le régistrateur doit ici s’affirmer comme officier intelligent, rempli de science légale et sachant distinguer et discerner les raisons qui militent en faveur de la radiation d’un droit réel ou hypothécaire.

Enfin, cet ouvrage contient plusieurs extraits ou sommaires de

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différents auteurs qui ont écrit sur ce sujet, et il contient en outre un résumé des règles et résolutions adoptées par l’“Associaion des Régistratcurs de la Province de Québec ”—Ilors de ses conférences annuelles, où sont étudiées, discutées et résolues toutes les questions, qui se présentent dans la pratique des bureaux d’enregistrement.

Puisse cet humble travail être agréable et utile à tous nos confrères, et à tous ceux qui s'occupent de l’enregistrement des droits réels ou hypothécaires.

Nous prions nos lecteurs, hommes de science et d’expérience, de vouloir bien user d’indulgence et nous signaler toutefois les erreurs ou omissions qui auraient pu se glisser involontairement dans ce Recueil.

MONTRÉAL, 25 Mars 1899.