DES RECHERCHES POUR CERTIFICATS. (ÉTATS HYPOTHÉCAIRES

Considérations générales.

486, 10. C’est dans le soin minutieux des recherches faites dans les livres de son bureau et dans la rédaction claire et précise de son certificat ou état hypothécaire que le régistrateur doit ‘affirmer.

80. Toute négligence de la part du régistrateur et de ses employés, dans la confection des index, est un dommage irréparable ; car de la régularité des index et du soin minutieux avec lequel ils sont étudiés et parcourus dépend la sécurité, la fortune, et même l’avenir du régistrateur.

80. Une recherche mal faite et un certificat irrégulier, par des fautes de commission ou d’omission, entraînent invariablement la ruine du régistrateur et des parties dont il doit protéger les intérêts.

‘40. Il faut donc, pour accomplir un travail aussi délicat et aussi important, que le régistrateur prenne tout le temps nécessaire et agisse en toute tranquillité d’esprit, pour arriver À donner un état hypothécaire qui puisse dégager toute sa responsabilité personnelle, hypothécaire ou de garantie.

5o. Pour être parfaitement sûr de sa position, le régistrateur doit, autant que possible, ou du moins son député, préparer la matière de son certificat et ne la confier ensuite qu’à des personnes très expérimentées en pareille matière; et encore ne doit-il jamais fermer ses livres et son certificat, sans avoir préalablement vérifié l’un avec l’autre, avec toute la minutie possible, 8avoir : l’Index, le Registre et l’Etat hypothécaire.

60. Le mode le plus rationnel, le plus expéditif et surtout le plus certain, c’est de préparer journellement, en faisant ses entrées au “ Livre de présentation ” (Day Book), et à tête reposée, un < Brouillard de la matière des certificats ”, comprenant exactement l’analyse des actes préser és à l’enregistrement dans tout ce qui a rapport à l’affectatica hypothécaire. Ce “ Brouillard” est la propricté privée du régistrateur et c’est dans ce compendium qu’il trouve, fout préparé d'avance, la matière de son état hypothécaire.

?o. Cette méthode si pratique, suivie dans certains bureaux importants, produit un merveilleux effet comme rapidité d’expédition et comme sûreté d’action. Par ce moyen, un bon copiste peut toujours préparer un certificat, dès que la recherche est faite, et ce, en très peu de temps et sans aucun danger d’erreur.