C. Fr
I 665 Le contrat entre le capitaine, les geo*
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{Du commerce maritime.) CONCORDANCE ENTRE LE CODE DE COMMERCE FRANÇAIS
• ont MAXÇAtl.
CODE ESPAGNOL
(.ODE HOl.LAXDAIS-
en mine, pour imlitioiiiir, lu moitié «le leur» gage» pour le ic*ie «lr In durée présumée du v otage pour lequel il» étaient rn|(ijj*«.
|,i , in-iirlm» loué» au vorace au nu num rei i, i»eul, en outre, leur conduite? de retour jus»
: >| *i'au In i, du déport «lu navire, n moins ijoc le i .qulaint-, le» proprietaire* ou affréteurs, on l'olli> icr «ra-liniiiistrittiou, no leur prarureot l« ur embarquement »ur un aulr* navire revenant au» dit lieu Je leur départ |C • j|8, 3 .il), î">3, 37», ïHB, 3ic>, )j|j; — art. 3, /ic. 3, lit. 4,orr/, i68l)
IÎ3. S il y a interdiction de commeree avec le lien do la «li-.»tinalinn «lu navire, ou «i le navire «■»t airéié pu m«l c du Gouvernement avant le vovAge oimwenn1.
il n'r»t dû Mil BUtrlnU que le» journées cm» ploy ;r.« à «qui per !«• h ^ liment (fïo. a"t», 299;
I — art. 4» iffiJ. ord. ll>8l)-
»S4- Si finlenltrlioit «le 00 mm erre ou l'arrêt •lu navire ariive pc niant le eoun du voyage, |).m* le ci< «rinterdietiMn . I> * matelot» «ont r* À proportion du temp* qu'il» auront servi; km» te «-a» «le l'arrêt, le loyer de* matelots en* au mois court jwiur moitié pend.uii le temps de l.nrél ;
Le loyer «Itr* matelots engagés nu voyage r*t pavé au* terme* «le leur eugagnurut fG«, 3iq, G33; — art. 5, ilid. ord. lG8i V
?55- Si le vovage est pruljiigé, le prix do* lover* de* mateluts engagés ait voyage est augi<i«'(ilé .1 proportion «le la prolongation (Co. *5j, I 37a; — itrf G y'ibùl. ord- 1681).
a56. Si la «Ircliargc du navire «e fait v «doutairement «lan» un lieu plu* rapproché «pi* «'dm qui ■ »’*t désigné par l'affrètement , il ue leur esl fait aucune diminution.
i t*. Si le» matelot* sont engagés au piotit ou nu frrt , il 11e leur est «lû aucun dédommugciurnt ni jottntth* pour la rupture, le reiardcment ou la prolongation do voyage orcasionné* par force majeure.
Si la rupture, le rvtardement ou la prolongation arrivent par le f.iit de* chargeur*, le* gen» de Véi|uipage ont part aux indemnités qui sont .■adjugée» nu navire.
Ce* indemnité* «ont partagées entre le* propriétaire* du navire et le» gen* «le l'équipage, dan* la même proportion que l'aurait] été le fret Si l'empêchement arrive par le fait du rapti raine ou de* prop. iétair. * , if» «ont tenu* «le* 111deuioii, * «Inc* aulgeiu de l'équipage (art. jjbiJ.)
af»8. En PA* «le prim, de bri* et naufrage, arec peite entière «lu navire et de* marchandise*, le» matelots ne peuvent prétendre aurun loyer.
Il* ne sont point tenu* de restituer re «pii leur a clé avancé *ur leurs loyer* (Co. *$6, 57»,
! .lui 1, 3o{ . — «rf. 8, ibid. ont. iG8i^.
a5j). Si quelque partie du navue c»t sauvée,
; J.», mat élut* engagé* au voyage ou au moi* sont payé* «le leurs loyer* échu* «ni le* débris du na-
Ivire qu'il* ont sauvé*
Jvi le* débri* ne iu(fi<eni pas, ou «'il n’y a que de* marchandises sauvées , il* sont pajer* de leur* laver* *ul»*i«liairement *ur le fret (Co. 3j7, 4j8. — urf. 9, ibid. cm/. 168*).
îGl. Lct matelot* engagé» au fret sont payé* de leur* loyers seulement sur le Irrt, à proportion de celui que reçoit le capitaine (g, ibvt. ord. 1G81).
' 3<»i l»e quelque manière «pie le» matelot*
soient loué*, ils sont payé* de* journées par eux
•en se» motif* devant le* autres officier*. Si le « apilauii- persislr dan* *r» ordres, le pilote consignera «a protestation sur le livre de navigation. Mai* alors le capitaine lépondra «le sa «iircciinu.
691. I.e* pilote* lie ou roui pcivaiivemcnl un livre *ur lequel il* annoteiont jour uelli mrnt la hauteur «lu soleil, la rapidité «le In rourse, la distance , la longilmlp et lu latitude m'i ils penseront m? trouver, le» rencontre» qu*il» feront dautrr* navire», et toute* le* particularité* utile» qu'il» pourr aient observer pendant la navigation.
69.1. I je pilote par l'impe'nlie ou la négligeure 1 duquel un navire érlioiic ou fait naulragr . répond de tou» le* préjudice* éprouvé* tant par le naviir que par le charge mené 7 R, orJ. de .
I.11 responsabilité | «a meulière «lu pilote n'exclut pas relie du cujiitaine «lau* les menu* cas, ainsi qu’il est dit à l'art. fi*6.
694- Eu cas d ’impotsdiililc ou d'incapacité du capitaine et du pilote, le rnulre-maitrc leur »u<- «■ède dans le cominamlemciit et la responsabilité «lu navire.
(hj i il G97. 1.»' contre- inailrc est chargé de vriller à la conservation des apparaux «lu navire, au Ikiii ordre «lu chargement , à la discipline de l'équipage, a ruiveulaire loi* «In désartm ment , et de tenir le oarire prêt h l'exécution de tout,-* le* mamru vrc» exigée» pour la navigation.
G98. I.es qualité, de* gens «le l i ipiipjge doivent être relie* prescrite v par le* ortiuiinanccs relatives aux gens «le mer.
G99. Les contrats intervenus entre le capitaine et l'equipage doivent être porté» par «sent sur le livre «Je ■ omplabililc «lu navire , cl signes par eux ou, à «h tain, par celui qu'ils désigneront.
Ce lino, tenu conformément aux «Impositions «le l'art. 6jG, fera loi de *«»u rontmu. Cliaque intéressé pourra exiger rlu capitaine lin extrait «le son contrat (l, lit. 4» /**'. 3, ord. lG8l).
Cliaque individu pourra exiger du «apilaine la remise «l'un extrait, signé de sa main, du contrat porté sur le livre.
"OO. Tout matelot engag«: pour le sirrvice d'un navire ne|M«it rompre son engagement ni refuser de l'accomplir, à moins «l'einpiVhemcut légitime.
7«»l. L'acte cm vertu duquel un marin, déjà engagé, contracte un nouvel engagement est nul ; le capitaine |vmt le forcer il fuire son service, ou prendre à «e* frai* un autre m;uin ]<our le remplacer Il pervlra le* loyers «lu* par suite «le son piemier engagement, au profit du navire sur lequel il était engagé, nonobstant les peine* e«rreclionnrllrs auxquelles il pourra être condamné par l'autorité maritime. I,C capitaine qui , KIM- 1 ment, la engagé en deuxième lieu , encourra une amende «le mille irait*.
703. I.r- «ii.ii in qui veut pnsu-r du service d'un navire sur un autre, «ans qu'il y soit lait opposition, «loit obtenir un permis «lu capitaine du navire sur lequel il Kft (çp, ord. dr fklbao) -
7«3. Le marin dont le temps d'engagement n'est p ,i< exprime, e,t censé être engage pour le voyage entier, all«r «I retour.
704. Le marin ne peut être renvoyé «ans juste cau*c pendant la duree «le son engagement.
Seiont jiulr* eau«es de renvoi t tout «télu de nature à troubler l’ordre clans le navire, ri la réri* ilivc «les faute* d'insabordination , de disriplioc dans un service; enfin I habitude de l'ivrognerie et tout fait qui ren«l le marin inhabile au
i" Les nom* «lu navire, du capitaine, de* officier* et gen* de l’équipage ;
3* I « li,-t« «lu départ, le lieu de la desliuatiuii du navire et du retour;
3* l.r» gages ou loyers ronveutis, avec mmlion s’ils soûl stipulé* pour le voyage ou par mois ;
4" Le* deniers promis ou reçus d’avance;
5* L'obligation «le chaque homme de l'équipage de venu h boni avec «c* effets à l'époque fixée parle capitaine, de ne point posser la nuit hors du navue, soit dauv le royaume, «oit à ( étranger, «an* la permission du rapiuti»», et «le ne pas retirer sr* effet* du navire «.ms «voir été visite* par le capitaine on sou second;
G" La déclaration «In «eronil, s'il a iiavigmantéricureinent comme «.fficier ver* le lieu dr la destination ;
7” la* pouvoir «lu capitaine «le congédier et de mettre a terre, avant le «Irp.nt, tout individu «le IV-quipagc , «ans être tenu de lui nav«-r »e» ga{;<‘*. s'il s'evt et» ride en une qualité dont il est incapable de remplir les fonctions, ou n cette incapacité n’est reconnue qu'aprèa le départ «lu navire; il peut dan* ce* cas douiirr à cet individu la qualité et «les gag1-* *’«»n*enablcs,
8* î„i désignation de la nourriture ou de la ration qne chaque homme recevra par semaine lnns le» trin|i* ordinairr»;
q* L’obligation d’obéir mus contradiction au capitaine et aux .lotir i officiers, ev» U-ur* qualiié» rrs|<ective«. et de s'abstenir de l'iviogucrie et de soirs de fait ;
10* La tent ur littérale de» art, ,(04, 4*3» 4-D, 1 4’J , 444 rI 4 du présent (ànle ;
1 1' La « laiioe qne celui qui désertera ou quittera le navire avant «l'clrc congédié , jierilr» le» loyer* éoliu* ;
13* L'obligation «lu second de veiller a ce qu>* le« marvImMliiei soient convenablement avriméps ri placées, sous peine de dommages et îutciét* ;
l.'l* L'obligation iln second «le demeurer à boni jour et nuit, lorsque le navire est chargé de marchandises, et de prendre soiu de ferrure les «^outilles, nrincipalenvrnt la nuit;
i4’ L'obligation de» officiers et gens de ( équipage de *e rom porter d'une manière eonvenahle et «.ton les règles du bon ordre, tant eu re- am louche le culte religieux que dans toute» le» autre* occasions;
l5' I. ‘obligation générale de se MMMtlre, en outre , fl CP qui est pn-vu par le présent Otdr «le cummrrei- ;
16" Enfin tout re qui a été convenu entre le* parti*** en «lehors de la loi.
3g8. la? capitaine atli part avec *ori navire sari* avoir fait préalablement rédiger et signer le ride d'équipage «lan* Iw cas ou d doit l'i trc. encourra , au profit do propriétaire «vu de l'association, une amende de loo florin*; le second , une amende de So florin», cl le* antre, g. 1»* de l'équipage pareront charnu une amende «gale à un moi» ue leurs gag* »•
399. lan obligation* rceipioque* du capitaine, de* officier* et «les g n« «le l’équipage, commencent dé» lr moment qu’il* « trouvent inscrit* -ur le rMe de l'équipage
