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870. Lorsque le chargement scia transporté sur un autre navire après fc commencement du voyage, par suite do I inn ivig.ibililé de lui dé»:gné dan* la police, le* risques courront toujours pour le Compte dr* assureur», quand même le navire serait «l'un tonnage difïér ni et «I un autre pavillon que le navire, «l'on le chargement A été Iranslnirslé.

Si rinnavig.ihililé «lu u.ivirr survenait avant la «offtio «lu part «l«- I expédition , le» assureur» auront l'opium de conlinHi-s «>u d'arrêter l'aMUDiiu*, CI> payant le» avaries déjà »urvenues.

871 . Lorsque la nolis e lie fixera pas l'époque pendant laquelle Ir* risques «ont nu complu «le* assurent», on observera ce qui est prescrit par lait.

833 pour le* prêt* a la grosse.

8"ï. Lorsque la police fixera J a»turauee h un t«'mp* limité, la rrspnnsalulilé des asiurrurs cessera À l’expiration du trrme, quand même le* chose, assurées rourraient encore «le* risques.

Le* lésultal» «le ce» ri-qm-s pourront alors ê;rc I «il jet de nouveaux contrats de la part de l'assuré.

873. Le retard involontaire du départ du navire, ne porte p:i* de

la quille du navire ne peut être fait! pour la valeur entière du navire avec tous > 1 apparaux et tous lc*| frais, jusqu'à ce qu'il ait fait voile.

6o3 II est permis de faire assurer «1rs navio-s déjà sorti* du port, ou «le» marchandise* «lêjo transportée* b»r, du lieu où le risque «levait cuuiineiic pour le compte de l'assureur, pourvu I que la police énonce , voit l'époque préri «c du départ ou du transport, mit l'ignoiaiH'r «le l'assuré è ect m;'"1

Dan* tous les ra», la police doit énoncer, à proie «le nullité, la «1ermère nouvelle parvenue a l’assuré, eoiirernaut le navire ou les mardi uulisc», et si la -sur. une est faite pou» ht compte d'un tiers, la dati que porte *a lettre d'ordre ou d'avis, ou la dé-elarxlion expresse que l'a*- «mxiieci-st faite saus mandat de 1 111

t.în Si l'assuré fait dan* la polir,

I * du laralion qu’il ignore I époque du • I* part «les uavtie ou uiaichaiidisc», cl s'il sc trouveque l'assurance a été coutr sciée après leur départ de l eudroil li'où le ri»«pir de l'assureur a comiuttncd , celui-ci pourra exiger di l'nsituré, dam le ca* d'avarie, la «lé-: rlar.ilion s«tus Serment qu'il n'a pasl ruiuiu Ir jour du départ.

Gofi. bi la pahre n 'énonce pa« que le uatirr r.t parti, nique l'amunignore I époque «lu départ, l'assuré est ecusc avoir reconnu «|uc le na vire était encore dan* le lirti tlo il «levait mettre à la voik', au départ du dernier courrier arrive avant la| signature du contrat, ou s’il n'y a pâtir poste régulière, à la première o<’-[ casiun favorable pour en porter la nouvelle.

C10G. L'atvurunrc est nulle Ionpi Vile a été faite sur de* naviie* qui •i> sc trouvent pas encore au bru d’où les risques doivent commencer, ou qui ne sont pu* encore prêts p*mr entreprendre le voyage on pour prendra « barge; « Ile est inillc «•m ore, lorsque l’assurance A été faite sur «le* marchandise» qui ne peuvent être hnrgécs immédiatement, à main» que CChi’irconslaneeviic soient exprimée»!

dan* la police, ou qne la police ne contienne la déclaration que l'aMuté 1 a aucune connaissance , et n’énonce l.i lettre d avis ou d'ordre , >u la mc'lilluu qu'elle n'existe pas .

■t «Inns tou* 1rs cas n'indique la dernière nouvelle que rassuré a rcçn« du navire ou des marcbandUrs.

L’assuré et ion inaiidutaîio soutj letnis, en cas de «bnuiiMge, «l'affirmer leur igntuanec son» «cnnciit , sur la demande «le l’assureur.