‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 35 sur 1208 · C.HOLLAtfDAl · texte numérisé non relu

C.HOLLAtfDAl

•en litre* <t remnerte.

8. Tou* commerçant al| tenu d'avoir un livre-journal qui préiente, jour par jour, «es dettes active* et nassive«, lt» opération* aie son commerce , w* lions, acceptation# ou endossement* d'effets, et gc»

néralement tout ce qu'il reçoit et paie, A quelque titre que ce «oit ; et nui énonce, moi* par moi*, le»

nomme* employée# à la déjtense de sa maison : le tout indépendamment da autrrs livres usités dans le commerce, mais qui ne sont pas indispensables.

Il est Umu de mettre en liasse les lettres missives1 qu’il reçoit , et de copier sur un registre relies «u’il envoie (Go. 10, toa, 58o).

Il est teuu de faire, tous les ans, sou» seiug-pi ïvé, un inventaire de se» effet* mobiliers et imtnuhibars, et de ses dettes active* et passives , et de le copier, année par année, sur un registre spécial à ce destiné I

10. la* livre-journal et li livre des inveniaire* seront paraplié» et visé* uoe foi* par année.

U livre de copie de Irt' très ne sera pa» soumis à cette formalité.

Tou* seront tenus par ordre de dates, sans blatte* J lacune* ni transport* en marge.

Des livres ée cei

il. Les livre* dont U tenue est ordonnée par les article* H et g ci-desaus, seront rotes, paraphé* et visés snil par un de* juges des tribunaux de commerce , soit par le maire ou un ad joint, dans la forme ordinaire cl sans frais. Le* commerçants seront tenus de conserver ce* livre» pendant dix an# (Go. 84)-

II. Les livre* de commerce, réguliênrinent tenus, peuvent être admis par le juge pour faire preuve foire romraerçanl» pour faits de commerce (Co. 8, t4* '/)•

Section a. — De t*\ comptabilité CO»»« merviale.

3a. Tout commerçant est tene de porter te* opérations de commerce sur trois livre* :

U livre -journal;

Le grand livre ou livre de comptes courants;

Le livre d’inventaire.

33. Il portera jour par jour sur le livre irual , en suivant vire dans lequel elles auront es lieu, ses dette# actives et passives, toute# le# opération# de son J |coramerc«, en désignant le caractère et ir» circonstance* de chaque opération (8,

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