‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 369 sur 1208 · Sont avarie* particulière · texte numérisé non relu

Sont avarie* particulière

l« Tout dommage et perte arrivéau navire et aux marchandise* par tempête, prise, naufrage ou é« lioueinciit fortuit ;

30 le* frais fait* pour le* sauver.

3° La perte et le dommage des cibles, ancres, cordage», voiles mit1» de beaupré et de perroquet, de* ver gîtes, canot* ri nulres apparaux, eauses par la tempête ou loin autre accident de mer ;

4" Les frai* de réclamation , la nourriture et les gage* des gen* de l'équipage pendant le trmp* de la réclamai ion, si le narirr nu le* marchandises ont été seulement arrêtés ;

S" l-i réparation particulière des futaille*, rl les frai* faits pour conserver le* effets endommagé*, à moins nue ce» dommage* ne résultent imraé- 1 «triteramt d'un désastre qui donnerai)1 lieu aux avarie* grosse* ;

G'L'augmentationdc fret elle* Frais de la charge cl delà dt^harge, causé* I dan* le ms où le nuire est «h-claré| innavigable pendant le voyage, si le marchandise» sont transportée» pir uu outre navire pour le compte des chargeurs, suivant les dispositions «le Tari. 478 du présent code ;

7“ M général, ton» dommage*, parte* et frai* toi ne sont pas Fait* ou occasionné» volontairement et pour le talul commun du navire et de la carg.ùson , mais qui «ont soufferts pour la navire «vu pour la cargaison1 séparément , r l qui par conséquent ii'apparlieniM-iit pas aux avarie* grosse*, d'après l’ait. 691) (4«i3 , C. Fr.).

70». Si, à cause de* bas-fond* ou banc* de sable « oniiu» , le navire nn pmi mettre à b voile, avec I* chargement entier, du lieu de »o»

dé|Kirt, ni arriver au lieu de sa destination »an* ru décharger une partie dan* de* allège*, les frais causé* pout T allégement ne sont pas reputéi avarie*.

Crs frais sont à la charge du navire, s’il n'y a stipulation contraire dan* la charte-partie ou dan* les connaissement*.

7«3. I.es dispositions établies aux art. 698, 699, 700 et 701, à l'égard «les avarie» grosses et avaries particulière*, sont également applicable* à cet allèges et aux objet» dont eflrs sont chargea*.

7«« j. Si. pendant le trajet, il arrive, soit à <:r» allèges soit aux marchamlise* dont elles sont charge**.

2 un dommage réputé avarie grosse, il est supporte pour un lier* par les allèges et pour deux lier» par le» mar-

CODE PORTUGAIS

ajoute : Si la relâche n'rst pa» légitime, l'arma t ni r et le capitaine su p porteront le préjudice solidairement, jusqu'à concurrence de la valeur du uavire cl du fret.

|6»4 à 1617. Comme 97a à 9-5,

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