‹ Condition Juridique de l'Orléanais dans l'Ancien DroitChapitre 1 sur 28 · SOURCES I. — SOURCES MANUSCRITES · texte numérisé non relu

SOURCES I. — SOURCES MANUSCRITES

Archives départementales du Loiret :

Fonds de l’apanage proprement dit :

A. — 23 à ‘71. Châtellenie de Beaugency.

ATI a 492, — Boiscommun.

218 à 244. — Châteaurenard.

DLDNE LE TE — Lorris.

298 à 341. — Montargis.

ADD 400 — Orléans.

795 à 882. — Janville. 833 à 909. — Yèvre-le-Châtel.

910 à 1166. Duché d'Orléans.

1259 à 1287. — de Nemours, fiefs, ban et

arrière-ban.

1293 à 1332. Duché de Nemours, justice.

1619: Comté de Gien, fiefs.

1737 à 1792. Comté de Blois, fiefs.

Fonds du Bureau des finances ou Trésor du Châtelet d'Orléans :

A. — 1977 à 1988. Bailliage d'Orléans. Registres des assises.

1989 à 2011. Causes jugées à la prévôté.

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