‹ Condition Juridique de l'Orléanais dans l'Ancien DroitChapitre 2 sur 28 · IT BIBLIOGRAPHIE · texte numérisé non relu

IT BIBLIOGRAPHIE

A. — 2012 à 2087. Eaux et forêts.

2105 à 2130. Gages des officiers et pensions. 2190 à 2191. Titres divers de la collection Joursanvault.

Fonds de l’Intendance d'Orléans :

C. — 108. Règlements et mémoires concernant l’administration des villes ; états statistiques.

125 à 150. Impositions.

152* à 163. Ban. Arrière-ban.

Fonds de l’'Evêché d'Orléans :

G. 1. (Cote provisoire). Inventaire des aveux et réceptions de foi.

Fonds du Chapitre cathédral de Sainte-Croix :

G. 355 à 357. (Cote provisoire). Titres de la paroisse

de Noüan-sur-Loire.

Fonds du Chapitre collégial de Saint-Aignan :

G. 1802. (Cote provisoire). Justice du chapitre. G. 1803 à 1805. (Cote provisoire). Procédures pour le chapitre.

Atlas du Comté de Gien.

Cartulaires des Abbayes de Saint-Benoît et de la Cour-Dieu.

Archives nationales :

KK. 896. Chambre des comptes de Blois, cartulaires. Q'. 481 à 501. Titres domaniaux du Comté de Blois. 598. Titres domaniaux du duché d'Orléans.

R'. Passim.

Archives départementales d Eure-et-Loire :

B. — 799 à 1079. Baïlliage de Janville.

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