‹ Condition Juridique de l'Orléanais dans l'Ancien DroitChapitre 27 sur 28 · CHAPITRE II. — L’Orléanais après 987,............ RTS NOR · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. — L’Orléanais après 987,............ RTS NOR

Le comté d'Orléans, domaine royal, constitue un alleu.

ARTICLE PREMIER. — LE COMTÉ D'ORLÉANS AUX XI° ET XII® SIÈCLES..... D RO ER RSR MN EL ES Me D fre

Sa survivance comme unité territoriale. — Sa survivance comme seigneurie, — Le roi, comte d'Orléans. — Les vicomtes d'Orléans. — Maintien de quelques fonctionnaires carolingiens.

ARTICLE Il. — LE COMTÉ D'ORLÉANS DANS LA PREMIÈRE MO OU ND CIE IS CD rene eee utemmeen ce LU

Disparition des termes de pagus et de comitalus. —

Les prévôtés, unités territoriales. — Morcellement

du comté en différents alleux — Comparaison avec le Gâtinais et le Dunois. — Le roi, seigneur d’Orléans. — Les vicomtes d'Orléans.

ARTICLE III. — LE DUCHÉ D'ORLÉANS JUSQU'EN 1544.... Mentions du duché à partir de 1250. — Circonstances de l'érection du duché d'Orléans. — Ressort de la seigneurie d'Orléans dans le courant du xrresiècle ; Romorantin, Beaugencv.

CHAPITRE III. — Le duché d'Orléans sous les premiers ducs apanagistes/(1944=-1498) "Re rem RON EC er s': ARTICLE PREMIER. — ÊTENDUE DU DUCHÉ D'ORLÉANS.. Fixité du ressort du duché jusqu’en 1789. — Questions controversées de Montargis et de Gien. — Principales mouvances. — Tracé des frontières.

ARTICLE II. — Pouvoirs DU DUC 'APANAGISTE..........

Le point de vue féodal. — La justice, les Grands

Jours, la Chambre des comptes. — Les restrictions :

les cas royaux et privilégiés, les clauses de retour.

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