ARTICLE III. — INSTITUTIONS DU DUCHÉ D'ORLÉANS

Les enclaves. — Le bailliage. — Les prévôtés..— Les eaux et forêts. à

CHAPITRE IV. — Le duché d'Orléans entre les mains des FOÏSS Te ETANCE SE RERO RE PRE TEA At

Considérations générales. — Survivance du duché au point de vue féodal, au point de vue judiciaire et administratif.

CHAPITRE V. — Le duché d'Orléans sous les seconds ducs apanagistes (1626-1789) 7" RP RER ARTICLE PREMIER. — POUVOIRS DU DUG APANAGISTE.... Le point de vue féodal. — La justice; disparition des juges des exempts; les cas royaux. — Officiers dont

le duc a la provision.

ARTICLE Il. — INDIVIDUALITÉ DU DUCHÉ D'ORLÉANS, SES

INSTITURIONSI RE RE M bee DATE RATER CA Enclaves nouvelles. — Le bailliage; question du Perthe-Gouet. — Les prévôtés. — Les eaux et

forêts, — Les officiers des chasses.

Pages.

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CHAPITRE VI. — Personnalité du duché d’Orleans......... 134 ARTICLE PREMIER. — AUTONOMIE DU DUCHÉ D'ORLÉANS. 135

La coutume d'Orléans, similitude de son ressort à

celui du duché et bailliage, objections et réponses.

— Représentation officielle du duché : rédaction des coutumes; Etats généraux de 1484.

ARTICLE II. — PARTICULARITÉS DU DUCHÉ D'ORLÉANS.. 147 Justice du Chapitre de Saint-Aiïgnan. — Privilège de la Basoche.

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