‹ Condition juridique de l'orléanais das l'ancien droit [microform]Chapitre 1 sur 77 · I, — SOURCES MANUSCRITES · texte numérisé non relu

I, — SOURCES MANUSCRITES

Archives départementales du Loiret :

Fonds de l'apanage proprement dit :

A. — 23 à 71 . Chàtellenie de Beaugency.

— Boiscomniun.

Cluiteaurenard.

Lorris.

Montargis.

Orléans.

Janville.

Yèvre-le-Cluitel.

910 à 1166. Duché d'Orléans.

1259 à 1287. — de Nemours, fiefs, ban et

arrière-ban.

1293 à 1332. Duché de Nemours, justice.

1619. Comté de Gien, fiefs.

1737 à 1792. Comté de Blois, fiefs.

Fonds du Bureau des finances ou Trésor du Chàtelet d^Orléans :

1977 à 1988. Bailliage d'Orléans. Registres

des assises.

198Î) à 2011. Causes jugées à la prévoté.

II BIBLIOGRAPHIE

A. — 2012 à 2087. Eaux et forets.

2105 à 2130. Gages des officiers et pensions. 2190 à 2191. Titres divers de la collection

Joursanvault.

Fonds de l'Iniendance d'Orléans :

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