‹ Condition juridique de l'orléanais das l'ancien droit [microform]Chapitre 2 sur 77 · C. -r- 108. Règlements et mémoires concernantradmi · texte numérisé non relu

C. -r- 108. Règlements et mémoires concernantradmi

nistration des villes; états statistiques. 125 à 150. Impositions.

152 à 163. Ban. Arrière-ban.

Fonds de l'Eveché d'Orléans :

G. 1. (Cote provisoire). Inventaire des aveux et réceptions de foi.

Fonds du Chapitre catliédral de Sainte-Croix :

G. 355 à 357. (Cote provisoire). Titres de la paroisse de Nouan-sur-Loire.

Fonds du Chapitre collégial de Saint-Aignan :

G. 1802. (Cote provisoire). Justice du chapitre. G. 1803 à 1805. (Cote provisoire). Procédures pour le chapitre.

Allas du Comté de Gien.

Carlulaires des Abbayes de Saint-Benoît et de la Cour- Dieu.

A rchives nationales :

KK. 896. Chambre des comptes de Blois, cartulaires. Q*. 481 à 501. Titres domaniaux du Comté de Blois. 598. Titres domaniaux du djiché d'Orléans. R\ Passim.

Archives dépa)'te7nentales â! Eure-et-Loir e :

B. — 799 à 1079. Bailliage de Janville.

BIBLIOGRAPHIE

Bibliothèque communale d'Orléans:

Ms. 541 Pièces orléanaises concernant les Etats

générauxdel484, 1588, 1614,1649, 1651 et 1789, copiées par Tabbé Dubois (xviii^ siècle) sur les authentiques ou les minutes des notaires.

Ms, 550. Chartes et pièces concernant l'histoire d'Orléans, copiées d'après les registres du Parlement et de la Chambre des comptes, par M. de Gyvès.

Ms. 812. Sentence du Présidial (1732) concernant les

officiers de la Basoche d'Orléans.

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