‹ Condition juridique de l'orléanais das l'ancien droit [microform]Chapitre 25 sur 77 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

d'Orléans » (1). Or, remarquons qu'à cette époque, la reine In^reburge, dont le douaire avait été assigné sur Orléans, était morte; ce « seigneur d'Orléans » n'était autre que le roi saint Louis. Ce fait de donner au roi la qualité de seigneur d'Orléans est très significatif : il fallait bien que cette seigneurie eut une individualité réelle et que les droits qui y étaient attachés fussent sérieux et indéniables pour que Ton pût s'adresser au roi uniquement en vertu de ces droits, indépendamment de ceux dont il jouissait en qualité de souverain. Aussi, trouve-t-on dans une enquête faite à Orléans en septembre IS.TJ : << Hoberliis de Fayaco, miles, jiirahis... addidil quoi, anlequam episcopiis Manasseriiis esset episcopiis Aiirelianensis. omnes illi qui eranl cubenles et levenles in caslellania Aurélia nensi, in quocumque essenl feodo. ipsi eranl de submonicione et juslicia domini Régis de Aiireliano. de fado corporum suorum » (2). Ainsi, c'est donc comme seigneur d'Orléans que le roi exerce la justice. On ne peut, semble-t-il, trouver preuve plus explicite de l'individualité, de la personnalité féodale de l'Orléanais.

Cependant, en se [)asant sur ce dernier texte, on pourrait objecter qu'Orléans n'était alors que cheflieu d'une chàtellenie dont l'étendue était naturellement beaucoup moins vaste que celle du comté. Evidemment, Orléans était chef-lieu de chàtellenie ;

(1) n Oïdinaverunt eciam et dixerunt quod partes haie ordinacioni sue sigilla sua apponant, et super hoc dominum Aurelianensem requirant. » (Vignat, Abb. de JS.-f). de Beaugency p. 24).

(2) BouTARic, Actes du Parlement, t. I, p. CGC VII.

l'ohléanais après 9S7

nous n'avons jamais pensé le nier. Mais le comté — ou, plus tard, le duché — n'est que l'ensemble des châtellenies dont son ressort est composé. Nous le verrons plus loin en étudiant le duché : «^ ce pays comprend dix châtellenies royales (dont celle d'Orléans) qui, loiiles ensemble, formenl le duché (1) », ou encore : « le chastelet d'Orléans est la première chastellenie du duché (2) ». Il en était de même au xiii^ siècle : Orléans était à la fois chef-lieu de comté (ou tout au moins d'une seigneurie ayante le même ressort que le comté, puisque ce titre de comté n'est plus employé à cette époque] et chef-lieu de chàtellenie comme, aujourd'hui, il est en même temps chef-lieu de département et chef-lieu d'arrondissement. C'est ainsi, d'ailleurs, que le comté de Blois se composait des châtellenies de Blois, de Marchenoir, etc. (3). Car, comme le dit Loyseau (4), le terme de « chastellenie. . . signifie souvent l'enclave et détroit de toute pleine et entière justice, et la justice même quand elle appartiendroit à un duc ou à un comte . . c'est pourquoy les anciens contracts passez mesme es villes des ducs ou des comtes, commencent ordinairement par les mots : En la Cour de la chastellenie de Blois, de Tours, de Chartres, etc., ce qui abuse plusieurs personnes qui colligent de là, que plusieurs duchez, comtez et baronnies n'ayent autrefois esté que

(1) Arch. dép., A. 922, f^' 16.

(2) Blaeu, Grand Atlas, t. Vil, p. 369.

(3) Vicomte de Croy, Compte des rec. et dép. du comté de Blois, passim (dans Mem. de la Soc. des Se. et Lettres de L.-et- Ch., année 1901).

(4) Des Seigneuries, VII, 58 et s.

Page 1