DANS L'ANCIEN DROIT

Régionalisme et décentralisation, ces idées, en France, depuis le règne de Louis XIV, n'ont guère cessé de tenter la pensée des hommes d'Etat et des philosophes. p]lles sont dominantes aujourdliui. 11 nous a paru bon de jeter un regard sur le passé et de rechercher si, dans nos contrées, aussi voisines qu'elles le sont du pouvoir central, celui-ci n'a pas absorbé ou tout au moins fortement réduit toute manifestation d'autonomie locale. Voilà quelle raison nous a poussé à étudier ce qu'était l'Orléanais avant la Révolution.

Nous ne parlerons pas ici de l'Orléanais, gouvernement ou généralité. Ainsi entendu, ce n'était qu'une vaste circonscription purement arbitraire et

factice, qui ne correspondait à aucun groupement moral effectif. Mais il y avait un autre Orléanais, beaucoup plus restreint, que formait le duché d'Orléans et connu sous le nom d'Orléanais proprement dit. Cette expression n'était-elle qu'un ternie vague, ne désignant aucune région bien précise, mais seulement les environs d'Orléans ; ou au contraire représentait-elle un territoire ayant une existence propre, une physionomie particulière, une certaine autonomie, une vie réelle? Voilà ce qu'il convient d'examiner.

Au surplus, nous ne voulons pas tracer Thisloire de l'Orléanais ainsi entendu, mais seulement démontrer la perpétuité de Texistence historique d'une telle région. Aussi n'est-ce pas à l'aide de l'étude des dynasties qui se sont succédé dans ce pays que nous nous proposons d'arriver à ce but. Voici pourquoi. Par des lettres royales de mars IGGl, Louis XIV donna, à titre d'apanag(% à Philippe, son frère, les duchés d'Orléans, de Valois et de Chartres. Le roi abandonne à son frère la jouissance « des appartenances, dépendances, droits.., desdits duchez ». De cette simple phrase, nous devons conclure que le duché d'Orléans était tout au moins une entité juridique, car, pour avoir des droits, il fallait nécessairement qu'il fût doué d'une réelle personnalité. Mais ce duclié n'était pas un être de raison. Or, puisqu'il avait des droits, il fallait qu'un personnage quelconque en eût l'exercice ; cet exercice devait appartenir tout naturellement à celui qui jouirait du duché, à son seigneur, au duc d'Orléans. C'est donc seulement en tant que ducs d'Orléans que IMiilippe et ses successeurs

pourront jouir de ces droits, car ceux-ci n'entreront dans leur patrimoine qu'indirectement, parce que le duché y sera entré. C'est bien ce qui résulte de ces mêmes lettres d'apanage : « donnons, octroyons et délaissons par ces présentes . . les duchez d'Orléans, Valois et Chartres... et tous autres droits et devoirs quelconques qui nous appartiennent esdits duchez.. . . et à cause cViceux » (1). C'est qu'en effet « la seigneurie ne subsiste pas proprement en la personne, mais en un héritage, et est attribué à la personne, non à cause d'elle, mais de l'héritage > (2). — « Le propre de la seigneurie est d'être inhérente directement et immédiatement au fief ou terre féodale, et non pas à la personne qui en jouit, à ([ui la qualité de seigneur est seulement communiquée à cause de la jouissance du fief » (3). A ce point de vue, les ducs d'Orléans ne sont donc que l'expression vivante et concrète d'une réalité abstraite, le duché. Aussi, est-ce le fiet d'Orléans que nous voulons étudier. Lui seul nous intéresse, puisque c'est en lui que résident les droits, c'est lui qui en est le véritable titulaire. C'est pourquoi « aux livres des fiefs, quand on demande : Qiiis dicaliir Diix, Marchio aiil Cornes'^. On répond (|ue c'est celuyv??/ de Diicalii. Marchia aiil Comitalu invesliliis esU ^'^ qui montre bien que letitre et dignité de duché, marquisat et comté réside proprement au fief » (4). Nous étudierons donc ce fief indépendamment

(1) Père Anselme, t. III, p. 180.

(2) LoiSEAU, Des Offices, liv. I, ch. 1, p. 100.

(3) Ibld., liv. II, ch. Il, p. 11.

(4) LoYSEAU, Des Seigneuries, ch. IV, p. 3, 4.

(les seigneurs et des maisons qui Pont possédé, car c'est lui seul qui est la cause productive des droits et c'est à lui que ces droits sont inséparablemenl unis. Par conséquent, tant que ceux-ci subsisteront, c'est que le fiel*, qui leur donne Tètre, subsistera. Ils seront donc poumons la nianilestation évidente de l'existence du lief.

Maintenant, entrons dans le concret et dans l'histoire ; vovons comment ce lief s'est formé, comment il s'est perpétué; étudions la vie de cette individualité territoriale qu'il représentait et (jui s'appelait l'Orléanais proprement dit.