CHAPITRE V

tral, sa privation de dynastie proprement dite firent que l'Orléanais n'eut pas d'institutions qui lui aient été véritahlement particulières et lui aient donné ainsi une physiononne spéciale. Cependant c'est en vain que nous y chercherions la rigidité méthodique que Ion rencontre dans les circonscriptions arbitraires; le caractère historique de son origine et de sa formation s'y opposait. C'est ainsi, par exemple, que, chaque année, a aux deux grandes Festes de Saint Aignan d'esté et d'hyver », le 14 juin et le 17 novembre, les pouvoirs judiciaires du bailli et du prévôt étaient suspendus au profit du chapitre de Saint-Aignan. Celui-ci, en 1114, avait obtenu de Louis le Gros tout droit de justice civile et criminelle « dans l'estenduë de la ville, des faubourgs et banlieue» (1); ces Lettres furent confirmées par Philippe-Auguste en 1254, par Henri IV en 1599 et par Louis XllI en Hil5 (2).

Nous avons plusieurs preuves de l'exercice de ce droit de justice. En IIJSO, les détenus des prisons de la ville furent remis, la veille de la fête de saint Aignan, entre les mains du bailli des chapitres et transportés dans ses prisons (3). Une sentence de la prévôté du 12 août 1400 fait allusion à cette juridiction du chapitre (4). Le 8 janvier 146G, le prévôt

(1) Hubert, Arit. de Saint-Aignon, p. i6.'{. — Preuves, p. 80. — Arch. dép., A. 1104.

(2) Hubert, op. cit., preuves, p. 81, 95 et 96.

(3) Mém. de la Société arch, de COrléan,, t. IV, p. 146.

(4) « Jehan Rogier amenda ce que depuis que il fut adjourné en cas d'asseureinent a !a requête de Alain Caradon devant le prevost d'Orliens il dessira la robe dudit Alain par une manche et se print a luy et pource que le bailly des ctia-

PERSONNALITÉ DU DUCHÉ d'oRLÉANS

renvoie un appelant d'une sentence rendue par le bailli de Saint-Aignan pour la cause principale être jugée par ce même magistrat le jour de la fête de Saint-Aignan de l'année suivante (1). Le 17 novembre ir)73, le bailli de Saint-Aignan condamne, pour cause de vol, un homme à être fouetté (2). Les chanoines n'avaient pas seulement le droit de rendre la justice; ils pouvaient aussi faire « tous actes de justice », apposer les scellés, nommei' des tuteurs, etc. Le 14 juin 16 IG, le bailli de Saint- Aignan apposa les scellés au domicile d'une personne morte sur la paroisse de Saini-Pierre-Lentin (3). Ils avaient également l'exercice de la police. Cependant, le chapitre ne pouvait pas, de luimême, entrer en possession de son privilège; il était tenu d'en demander délivrance chaque fois (4). Quant à la nature de cette juridiction, elle n'était naturellement pas plus étendue* que celh* dont jouissaient les ducs d'Orléans, puis(|ue, de fait, le chapitre ne faisait qu'exercer leurs dioils : c'étail le doyen du chapitre qui, ces jours-là, était duc d'Or-

noynes de S. Aignen 'en avoit fait faire amende audit Rogier disant estre le cas advenu ou temps que il avait la juridiction la veille S. Aignen. » (Arch. dép., A. 1989 f^ 2.)

(1, 2, 3) Mém. de la Soc, arch. de COrL, loc. cit.

(4) « Cejourdhuy (9 juin 1600) dellivrance a esté faicte auxdits sieurs de la justice de bailliage etprévoslé d'Orléans pour mercredy prochain feste M. Sainct Aignan pour en jouir à la manière accoustumée.

mercredy xiiii" jour de novembre mil six cens et un... ce jourdhuy la justice de Sainct Aignan a esté dellivrée aus dictz sieurs pour en jouir a commencer vendredy prochain a vespres en la manière accoustumée. » (Arch. dép., G. 1803.)