CHAPITRE VI

rOrléanais, il faut cependant rappeler comment son existence prit fin. Son ressort féodal disparut par suite de l'abolition de la féodalité. Divers tribunaux civils se partagèrent le ressort de son bailliage. Quant à sa coutume, elle fut abolie, en principe, par les premières assemblées de la Révolution ; mais l'unité législative de la France ne fut réellement introduite que par le Code civil. Ainsi le territoire du duché avait perdu toute espèce d'individualité. Le terme d'Orléanais était désormais vide de sens; tout au plus pouvait-il servira désigner le groupement moral qui avait été constitué, dans cette région, par Tancienne unité d'administration et de législation et (|ui dut forcément survivre quelque temps à la disparition du duché.

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CONCLUSION

Nous avons assisté à la formation de l'Orléanais propre ; nousavons étudié son développement ; nous avons constaté son existence constante, son individualité à travers les siècles. Sans doute, il ne s'est pas toujours maintenu dans les mêmes frontières; ses limites ont varié selon les nécessités de l'histoire; mais cela devrait plutôt nous prouver sa vitalité môme : la France, après l'acquisilion de la Savoie ou la perte de l'Alsace-Lorraine, n'est-elle pas toujours restée la France?

Cet Orléanais correspondait à une région bien déterminée. Nous sommes arrivés à une délimitation suffisamment exacte, à maints endroits même, à une précision absolue. Si parfois les limites n'ont pu être tracées aussi rigoureusement, cela ne prouve rien. L'indécision qui régnait sur certains points de la frontière entre la France et les Pays- Bas empêchait-elle ces deux pays d'exister?

L'Orléanais était donc autre chose qu'une région à laquelle certains caractères généraux comme le climat, les productions naturelles, la proximité d'un centre intellectuel et commercial important auraient naturellement donné une homogénéité incontestable, une certaine personnalité même ; quoi qu'on ait pu dire, ce terme d'Orléanais recouvrait autre chose qu'une « idiosyncrasie climatérique ou morale » (1).

(1) Bibl. de VEc. des Chartes, t. LXVIII, année 1907, p. 356.

CONCLUSION

A loules les é|)oque8, l'Orléanais a conservé une individualiLé réelle et consacrée par le droit. Sans doute, cette individualité a varié selon les temps: judiciaire uu administrative presque toujours, féodale et législative sans interruption, elle ne fut pas toujours aussi bien dessinée à un siècle qu'à un autre ; mais elle exista toujours sous une forme quelconque : il y eut toujours un Orléanais, région déterminée, reposant sur une réalité historique, caractérisée par plusieurs particularités, se distinguant par suite nettement de celles qui Tentouraient : Blésois, Pays Chartrain, etc. Ce n'était, en effet, que le gouvernement de la France — mais non pas la France elle-même — qui se composait des intendances d'Orléans, de Tours, etc. ; on peut dire, au contraire, que la France se composait de l'Orléanais, de la Touraine, etc. Aussi bien, en 1817, dans un rapport qu'il fit sur le cadastre, M. Ilennet déclara que le territoire du département de Loiret-Cher était formé de parties du Blésois, de rOrléanais, de la Touraine et du Dunois (1); tant il est vrai que cet Orléanais constituait un des éléments vivants dont la France était formée. De même, il ne viendrait à l'idée de personne de dire que les habitants de Clamecy ou de Chàteaudun habitaient l'Orléanais (2), sous le prétexte que

(1) Bergevin et DuPRÉ, Hist. de Hlois, t. II. p. 171.

(2) Aussi voit-on, dans les almanachs royaux, que la généralité d'Orléans s'étendait sur « Clamecy dans le Nivernois ». Il est d'ailleurs intéressant de noter ici que ce Nivernais, tout divise qu'il était entre les généralités d'Orléans, de Bourges et de Dijon, resta t cependant si vivant, sous ces diverses circonscriptions, que, le 1er juin ^^^^^ Tintendant d'Orléans écrivait

Clamecy ou Chàteaudun étaient de la généralité d'Orléans. La généralité, en eiîet, ne doit son oricriue qu'à des causes politiques et administratives ; ce n'est pas de l'histoire qu'elle tire sa raison d'être; elle ne s'est pas constituée elle-même et formée petit à petit. Créée en 1558, elle fut un démembrement des deux anciennes généralités d'Outre-Seine et de Langue d'Oïl ; son existence est la réalisation de la pensée politique du règne de Franç:ois V' : abattre Toligarchie (inancière, détruire l'organisation établie par Charles Vil (1). C'est parce que le roi sentit le besoin d'ériger un nouveau siège de recette générale que fut créée cette circonscription formée de territoires aussi disparates que, par exemple, Clamecy et Dourdan. La généralité n'était pas une division historique, mais seulement une circonscription administrative et arbitraire.

L'Orléanais propre, au contraire, avait une vie elîective. Sans doute, nous ne voulons pas le mettre sur le même pied que, par exemple, la Bretagne ou la Normandie : sa réunion à la couronne se tit de très bonne heure, sa population ne fut pas formée d'une race à part, son territoire ne constituait pas une région homogène au point de vue du sol. Cependant, s'il n'a pas eu une physionomie particulière très marquée, il a toujours conservé, du moins,

au duc de Nivernais : « Je me suis fait une loi, Monsieur, de ne rien proposer, dans la partie de votre duché qui se trouve enclavée dans mon département, de tout ce qui peut intéresser le bien public sans l'avoir concerté avec vous ». (Arch.

dép., C. 120).

(1) Jacqueton, Documents relatifs à Vadmin. financ, en France de Charles VU à François ^^ Paris, 1891, in-8*.

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CONCLUSION

une individualité réelle que, seuls, le temps et rhistoire avaient pu lui constituer. Par suite, il formai! une circonscription — d'une espèce différente, soit — mais du même genre pourtant que la Bretagne ou la Normandie.

De quel nom pourrions-nous donc qualifier la région que désignait cet Orléanais ? Un mot s'impose : celui de province ; et nous pouvons alors le définir : pays particulier, province avec titre de duché. Nous y sommes autorisés par plusieurs exemples pris à toutes les époques : en 1370, Charles Vif parle du maître des eaux et forets « ou pais d'Orleanois » (1). En 1484, l'Orléanais est appelé, comme nous l'avons déjà vu, « pays et seigneurie d'Orléans, palria el dominiiim » (2). En 1583, Henri II! fait réformerles coutumesd'Orléans et ordonne de « convoquer et assembler les gens des trois Etats d'icelle province » (3). En 1601, Claude de la Châtre porte le titre de « Gouverneur pour sa Majesté des duchez et pays d'Orléans et Berrvi) (4). En lGlh>, le marquis de la Lande est lieutenant général pour le roi « en ses provinces d'Orleanois, Blaisois et Pays Chartrain » (5). En 1695, le roi, faisant convoquer le ban et arrière-ban « de nos provinces d'Orleannois, Blaisois et Pays Chartrain », envoie à ce sujet « mandement aux baillifs et sénéchaux de nosdites provinces et pays » (6).

(1) Ordon., t. VI, p. 226.

(2) Masselin, op, cit., p. 35.

(3) Proc.-verb. de la coût. d'Orléans.

(4j Arch. nat.,Qi 485.

(5) Arch. dép., C. 155.

(6) "Arch. dép.,C. 158.

Dans l'introduction générale aux coutumes d'Orléans (1), celles-ci sont qualifiées, par Tauleur, de (( droit municipal de notre province » el, dans un Discours historique sur ces mêmes coutumes, l'Orléanais est à plusieurs reprises appelé province (2). En 1736, le duc d'An tin est nommé (( Gouverneur de la ville d'Orléans, duché et païs Orleanois » (3). En 1784, le comte de Rochechouart reçoit ses lettres de provision pour cette même charge (4). Le Dictionnaire (le Trévoux définit l'Orléanais <( nom propre d'une petite province de France». (5) Expilly '6) mentionne l'Orléanais dans sa division de la France (( par provinces et par pays ». De cette longue énumération, nous ne voulons pas conclure que le mot: province n'ait été exclusivement emj)loyé que pour désigner le duché d'Orléans ; nous savons qu'il a souvent été synonyme soit de gouvernement, soit de généralité (7j. Mais cette question n'est en réalité

(1) Coût, des duché, baill. et prév. d'Orl. avec notes de Pothier, p. 2.

(2) Cousl. des duchéy bailliage et prévosié d'OrL, édil. de 1740, t. II, p. X et s.

(3) Détail histor. de la ville d'Orl., p. 16.

(4) « Gouverneur de la ville d'Orléans, pays et duché d'Orléanais, Blaisois... » (Arch. nat., 0' 150).

(5) Et plus loin : «On divise le gouvernement de l'Orleannois en quatorze provinces », parmi lesquelles figure « l'Orleannois particulier » {Dictionnaire univei^sel françois et latin, vulgairement appelé Dictionnaire de Trévoux, Paris, 1752, 7 vol. in-fol., au mot: Orléannois).

(6) Op. cit., t. III, p. 341.

(7) J. SoYER, Le mot province synonyme de généralité, dans Bullei. de la Soc. arch. de lOrL, t. XV, n*» 191, p. 98. — CI'. Vicomte de Ckoy, Le mot province au ^wW siècle, dans Revue crit. des idées et des livres du 10 février 1909, t. IV, p. 284.

CONCLUSION

que simple affaire de grammaire ; on disait : la province d'un gouverneur ou d'un intendanl. comme on dit aujourd'hui :1a province d'un archevêque. Pareillement, nous n'ignorons pas que le terme de pays a désigné bien souvent aussi les régions naturelles de la lieauce (l)etde la Sologne (2). Nous voulions seulement prouver que TOrléanais proprement dit a été ai)pelé province à toutes les époques, même dans les documents ofliciels. Etait-ce avec raison? Là est toute la (piestion. Pour nous, qui, comme M. Andié Deaunier (3i, estimons qu'une province ne doit pas être le produit de <( la décision fortuite d'une assemblée », mais qu'elle est l'œuvre de « la nature, de l'histoire et du temps..., qu'une province est un long passé qui subsiste », pour nous donc, le duché d'Orléans était vraiment une province; nous avons pour nous la haute autorité de Coquille : « J'entends province et païs celle qui a peuple, territoire ample et coutume avec nom de païs, distincts et séparez, qui sont les vrayes marques de païs et province... Coustume, province et peuple correspondent l'un à l'autre. .. II n'y a chose qui remarque plus la diversité ou identité de province, que la coutume même en fait d'Etats. Car la coutume est établie, confirmée et arrestée par les

(1) En 17G7, aveu de la seigneurie d'Ouzouer-Ie-Marché, au « pays de F^eauce » (Arch. «lép., A. KJlj.

(2) « Paroisse de Dtiuison en pays de Sologne > {Aveu de 1371 au comté de Blois. Arch. dép. À. 1756). — En 1666, aveu au comté de Blois de la châtellenie de F^urtin « au pais de Saullongne» (Arch. nat., Q' 485). — En 1685, aveu du « lieu seigneurial de Grand Villiers assis en la parroisse de Villeny en France, pays de Solongne >. (Arch dép., A. 143).

^3; fi(^aro du :26 avril 1911.

CONCLUSION

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Etats de chacune province et païs » (1) ; aussi, « il est notoire qu'en France il y a presque autant de coustumes (jue de provinces» (2). Quoiqu'il en soit, d'ailleurs, et quel que soit le nom que l'on veuille donner au duché d'Orléans, il reste acquis que, par la perpétuité de son individualité, il constituait vraiment un organe effectif, un membre vivant de l'ancienne France, une a petite patrie ».

(1) Coquille, passim.

(2) « Notes et mémoires tirés de V ancien cous fumier des bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts, de 1509, revus el corrigés par Léon Trippauil » (xyu!*" siècle) (Bibl. d'Orl , ms. 1146;.

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