‹ Condition juridique de l'orléanais das l'ancien droit [microform]Chapitre 75 sur 77 · TAULE DES MATIÈRES · texte numérisé non relu

TAULE DES MATIÈRES

I*3Kes.

du comté en différents alleux - Comparaison avec le Gâtinais et le Dunois. — Le roi, seigneur d'Orléans. — Les vicomtes d'Orléans.

Article IIL — Le duché d'Orléans jusqu'en 1344. Mentions du duché à partir de 1250. - Circonstances de l'érection du duché d'Orléans. — Ressort de la seigneurie d'Orléans dans le courant du xiii* siècle ; Romorantin, Beaupfencv.

CHAPITRE III. - Le duché d'Orléans sous les premiers ducs apanagistes (1344-1498)

Article premier. - Etendue du duché d'Orléans.. Fixité du ressort du duché jusqu'en 1789. — Questions controversées de Montargis et de Gien. — Principales mouvances. — Tracé des frontières.

Article 11. — Pouvoirs du duc apanagiste

Le point de vue féodal. - La justice, les Grands Jours, la Chambre des comptes. — Les restrictions • les cas royaux et privilégiés, les clauses de retour. Article III. — Institutions du duché d'Orléans.

Les enclaves. — Le bailliage. - Les prévôtés. - Les ' eaux et forêts.

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