CHAPITRE IV. - Le duché d'Orléans entre les mains des rois de France

Considérations générales. - Survivance du duché au point de vue féodal, au point de vue judiciaire et administratif.

CHAPITRE V. - Le duché dOrléans sous les seconds ducs apanagistes (1626-1789) ^q-

Article premier. — Pouvoirs du duc apanagiste. Le point de vue féodal. - La justice; disparition des juges des exempts; les cas royaux. — Officiers dont le duc a la provision.

Article IL — Individualité du duché d'Orléans, ses

institutions

Enclaves nouvelles. - Le bailliage; question du Perche-Gouet. — Les prévôtés. — Les eaux et forêts. — Les officiers des chasses.