Inslitui. Mss. N. S., 21, dossier, .\ n

Sur lv fuitp du roi

A (l*'" fraginenl).

Premikri: journée.

1" Charger le conseil des ministres du gouvernoinorit en lui conliant le pouvoir exécutif, les déclarer destiluables par l'Assemblée et devant èlre provisoirement remplacés par élection ; ajourner au lendemain la forme des destitutions et d'élection.

2o Déclarer les décrets loix ])rovisoires indépendamment de la sanction.

3« Charger les ministres d'envoyer la notification de ces deux décrets aux généraux d'armée et aux procureurs syndics des déparlements avec une lettre du président de l'Assemblée nationale.

40 Instituer un commandant provisoire de la garde nationale de Paris, et le charger sous sa responsabilité de maintenir la tranquillité de la ville et de veillera la sûreté des autorités nationales.

5" (jréer un comité de 2'i membres dont 6 seulement seraient toujours assemblés. Ce comité serait chargé de présenter à l'Assemblée au moment même les affaires ((ui demandent une décision prompte. Chaque jour, à une heure fixe, ils feraient un rapport de tout ce qui est connu sur la situation de l'empire. Il en sortirait tous les deux joui-s un de chaque division, mais avec la faculté de réélire.

60 Faire .'^ur le champ une adresse au peuple pour exposer que TAssemblée, fidèle au serment de maintenir la (ionstitution, a pris les seules mesures qui fussent compatibles avec cet engagement.

On ferait sentir que l'absence du Roi, soit qu'elle tombât dans le cas des art... de la (constitution et qu'elle donnât lieu à (la déchéance) prononcer l'abdication, soit ((n'étant involontaire elle n'y pût donner lieu, exige une mesure provisoire qui, tant que durera cette incertitude, réponde de la tranquillité publique, de la sûreté de l'État, de la conservation des lois constitutionnelles; que la Constitution, en autorisant l'Assemblée à prononcer, n'a pu vouloir lui ravir les moyens

(l'extVutiM* In loi, vl qu'elle no les aurait pas, si, lant (jue dure celle inoerlitutle, .si, lorsque l'absence du l{oi rend impossible rexercicc du pouvoir qui lui est confié, elle ne pouvait y suppléer et on entrerait dans l'exposition de ces mesures principales.

7° D(is courriers notifieraient à nos envoies dans les diiïérentes cours révénement et les mesures prises en conséquence, ces courriers seraient des hommes choisis de manière à pouvoir leur confier des l(»ltres de créance», soit pour les personnes déjà emploiées si le principal a^ent refusait, soit finalement pour eux-mêmes en cas de refus.

Leur instruction, commune à foules les puissances, serait imprimée dans les difîérenles langues de TEurope, trois jours après l« départ des courrieiN, de manière qu^elle ne pût arriver qn'apivs eux, afin <le concilier ce qu'on doit d'égards aux personnes auxquelles on écrit ave<- la nécessité de faire connaître nos intentions aux peuples des divers pays.

8*» (ihnfjue déparlement rassemblerait dans le chef-lieu auprès du Directoire au moins un bataillon de gardes nalionales et point plus de ln»is, les citoyens formant ces bataillons seraient indemnisés. Ils seraient aux ordres des autorités conslituées, suivant les formes établies par la loi.

9" Il serait établi 3 camps ; l'un pour couvrir Lyon et les provinces méridionales, les deux autres pour couvrir Paris.

L'Assemblée se déclarerait toujours en séance, et comme dans les C.apucins, les Feuillants, la maison du ministre de la justice, celle du ministre de l'intérieur, celle <lu département, celle de la licfuidation, on pouirail établir de< lits pour un nombre assez considérable de députés, ou auiait moyeu d'avoir, dans les circonstances importantes, un noml)re très grand de uîembres sans les exposer à trop <lc fatigues.

r> (2e fragment).

SiR lA KriTE nr uoi rnoJETÉE.

Je crois (|u'il faut s'en tenir h la Constitution comme étant le seul étendard autour duquel la nation puisse se rallier.

Les changements doivjMit être forcés par les circonstances et non provoqués par l'Assemblée. Klle sera plus forte contre ses ennemis, de quelque nature qu'ils soient, en leur opposant son serment que si elle lui imposait ses opinions. Je crois qu'elle doit même se tenir le ])Ius près possible des lois non constitutionnelles établies d'avance. Moin<< un événement de r(>tle nature produira de changement, moins

ai>i>k.ndi(;e IV 567

il d*''!ranjî«»ra dv, places el de fonclion»*, et plus on sera sûr de inain- U'iiir Tordre.

Ola posé, si le Uoi passe dans les pays él rangers, la eonduile de rAsseiiiblée est tracée par la (iOustilution. KUe fait une proclamation. La sanction royale cesse d'être nécessaire. Le pouvoir exécutif royal est entre les mains des ministres. Que lui restera-t-il à faire? Etablir un mode de destitution et de remplacement des ministres. Le mode de destitution peut être celui ci. L'Assemblée décid«*rait d'abord qu'il y a lieu de délibérer sur celle question : Un tel minislrc al-ll mérité de perdre la confiance de la nation/ S'il y a lieu, le mode de remplacement. La députalion de cliaque département choisirait un électeur. Il est (rès inutile que cet électeur soit un citoyen du département, dépendant, presque tous eu trouveront à Paris de tout prêts, et les préféreraient naturellement. Au.x premières élections, ce corps électoral provisoire sera remplacé par des électeurs choisis dans chatiue département, (^e corps électoral ne s'assembhTait (|u'à la réquisition du corps législatif; on lui attribuerait la nomination de toutes les places que la ('.onstitulion n'a pas réservées au pouvoir exécutif et (}U(!, soit la (jonstitulion, soit la loi, n*a pas laissées au choix du peuple.

On nommerait un commandant de la garde nationale de Paris.

(>neiiv4'rrait à chaque résident «le France dans les pays étrangers un honune chargé de lui [donnerj Tordre de notifiiT la situation actuelle de la Tranct», et, si cet envoyé refuse de reconnaître le gouvernement, le porteur «le Tordre sera autorisé à le remplacer soit par lui-même, soit par d(^s (Muployés en deuxième.

Il s(Ta onlonné aux commandants «les armtîes «le re«*«mnaitrc la forme «lu gouvernement établit^ d'après la <l«>nstituti(»n.

.Mais si le Hoi \\v. s«irt pas.

Alors : 1" Son éhugnement d«» plus de 20 lieu«»s, c«)ntraire à la loi, peut autoriser «-es mêmes m«'.sun»s ; 2'» on peut din* également «ju'il n'est pas libre de revenir prentlre son poste; car, dans cette hypothèse, ou on le ramènerait, «)u «)n ferait des actifs qui, annomjant une force armée ctmtre la loi, autoriserait cette supp«)siti«)n.

Le mémoire qu'il ferait en partant ou qu'il j>ublierait, n'«^st pas une objection, son «lépart aurait ))u être libre et son séjour ne pas Tètrc. Son refus d'«>béissance à la loi de résidence obligaloin», puisqu'elle nVstpas révoquée, prouve la non-liberté, et le met d'ailleui*s

r)08 APi'ENnir.K IV

dans rinça pari h'' irexoicor ses fondions. II est ubsoluineul dans la même ))osili(»n ({n*nn mair(> de Paris ({ui se retirerait à Versailles: ce maire ne {tonrra'plns faire les actes de son administration el la loi qni dans ce cas cliaigerait le corps municipal des fondions de maire provisoire n<^ serait pas une dérogation à la loi qni veut qu'il y ail un maire à Paris.

.le m'arnMe ici parce (jnMl suffit d'assurer sur le champ à la partie de la nation française qui veut être libre une constitution autour de Ia(piene, malgré l'absence du Hoi, elle puisse se rallier. Or elle aurait cetli» Clonstilution, puisqu'elle aurait uni» Assemblée législative el un Conseil de gouvernement, et ipie b* reste des pouvoirs constitués demeurerait tel qu'il est. Klle aurait la même constitution avec les seuls changements ï)rovisoires que les circonstances auraient n'écessites. ()!• c'est ci* qu'aurait fait l'Assemblée ; car en 24 heures, elle aurait i\v nouveaux ministres, si cela était nécessaire; et, pour que rien ne fût inteiTonq)u, il suffirait qu'il en restât un ou deux, el l'Assemblée ne se s«Tait emparée il'aucun pouvoir, ce qui est très im))ortant.

Ilemanpions enfin que si. ces arrangements exécutés, Ton ramène le lîoi, rii*n n'empêche: 1" de le garder avec soin pour prévenir les dangiMs où il serait exfiosé ; 2*» di» traiter avec lui el d'obtenir une coinenlion par laquelle il demande même à ne choisir ses mini.«4tres ([ue parmi ceux cpii lui seraient ï>résentés eu tel nombre pour chaque )dace; el par là. si la nation s'obstine à vouloir un monarque, on en diitiinuera biNiucoup les inconvénients; car on |iourrait assujettira la même forme le choix de radminislrateur de la liste civile.

Si enfin, et c'est encore une Inpothèsc», le Hoi quitte Paris pour se letirer à moins de 20 liiMies. ou son intention sera c<mnue par un acte, el alors on agira d'après la leneui' de cet acte, on lui fera sentir les dangers el h's incoinénients de cet éloignemeut ; ou bien il ne dira rien el alors on agira comme s'il .s'était éloigné au delà de 2(» li(Mies, (M la clandotinilé de son départ en donne ledn^it.

Si enfin il veut partir nslensibh>nient, nous ne pouvons empêcher son départ, mais devons-nous le protéger, et comment le devonsnous? Je crois (ju'en ce «'as. il faut s'en tenir strictement à la loi ; ne |)oinl faiic d'acte extra-légal. .Mais je crois qu'il serait utile d'avertir par plusieurs articles de journaux, articles à la portée du peii))le, (h>s projets formés depuis tongtem|)s et plusieurs fois essayés de tàler son (d)éissance à la loi, alui de le tenir dans un état de dépressi(Ui s'il est faible, el de faire sonner sa désobéissance et le (h'faut d'ordre >'il résiste, lui indiquer conunent il doit alors se conduire, lin' ra))peler le jour où le Roi a été ramené à Paris. (^Insiiiui,

Mss. N. S., 21. dossier A, n-» 2:{.)

Le conseil (;KMiR\K de SAl>T-grENTI.> A LA CON\ENTIO:^,

Législateurs,

Nous venons vous dire la vérité, puissiez-vous Tentendre! La Patrie est dans un péril imminent, des hommes perfides Tout poussée vers ce bord de l'abîme, et vous balancez sur les moyens de la sauver; vous semblez pos(»r en problème, si vous la sauverez ! î ! — Notre brave armée, maîtresse de la nclgi(|ue, paraissait avoir fixé la victoire, quand tout à coup, par la plus horrible trahison, elle se voit forcée de regagner tristement la frontière, de livrer ses magasins au pillage de Tennemi, et les infortunés Belges à la fureur des Autrichiens.

Le scélérat Dumouriez n'est pas le seul coupable; l'imprévoyance, peut-être la complicité de tel et tel conmiissaire a contribué à nos malheurs et nous espérons avec toute la république que la vérité percera dans ce chaos de crimes ! ! !

L'attentat, la perfidie du traître Dumouriez, en nous affectant douloureusement, n'a point cependant porté la terreur dans nos âmes, nous sommes debout, nos bras sont arnu'*s...! et qu'importe un homme de moins à la République? Le peuple, l'armée toujours fidèles à la cause qu'ils ont jurée sauront la défendre ; nos braves soldats, nos citoyens répondent des frontières: répondez-nous de Tintérieur! Nos yeux sont fixés sur vous, et depuis longtemps nous savons apprécier et reconnaître les vrais amis du peuples.

Nos ennemis sont partout, avec Cobourg, dans nos foyers... les plus dangereux sont parmi vous. Législateurs, que le glaive de la loi frappe leurs têtes coupables, que l'intérêt du peuple l'emporte sur tout, et que l'inviolabilité s'évanouisse devant la justice nationale ! Ne Jurez pas de sauver la Patrie, mais sauvez-la, en efl'et. Épargnez à la France indignée de vos divisions ces scènes scandaleuses provoquées par les guinées de Pilt : elles découragent le peuple et le font murmurer. A-t-il tort? Déclarez-vous les courageux soutiens de la République une et indivisible, que ce soit là la seule faction, assez de nous entretenir de tel ou tel parti que nous mépri •

r>70 \I»I>KM)I(.K V

sons, DONS voulons lo bien et )kmi nous imporir qiTil vioiiiicde tel on U^I coté. Nous n<» connaissons |)as, nous no voulons pas connaiti«,ni Monla^'no, ni VuIIim». Nous respectons la majorité de la Convention nationale o( nous nous rallierons toujours autour crdlo. Nous vous déclarons cpie ces chaleureux orateurs, ces préleiidus amis et défenseurs du peujile ne nous en inipos(>nt pas : nous jugeons les hommes sur des faits.

Léjrislaleurs, au milieu d(» vous sont les auteurs de ces affreux décliireuKMits ipii désolent la patrie: qu*ils soient punis! que les clameurs, que les menaces d'une poijjnée de scélérats ou d'hommes égarés ne vous empêchent |)oinl de nous présenter une (llonstilution toul(î réjuihlicaine et basée sur les «Iroils sacrés de riiomme ! Paris n'i'sl pas le souverain et les interrupteurs de vos tribunes ne sont |>as le ï>euple français. Vous représentez une grande nation, faites-la respective, porti*z-vous à la hauteur tle vos fonctions, ])rouvez-nous qui', si les armées ennemies étai(>nt aux portes de Paris, vous auriez la fermeté île rester à votre poste, d'y faire votive devoir, — vous le de\ez, léj^islateurs, vous l'avez juré. — Le Sénat français ne doit pas trembler: dites-nous plutôt que vous ne vous sentez pas le courage de sauver la Patrie?

Depuis troj» louglemps vous vous occupez de vous; que celte lutte déshonorante tinisse, v{ que notre confiance puisse se reposer au ('(Mitre comnnm, (pie nous ayons un point d'appui, que le peuple sache enfin (pu>, nous travaillez à son Ixuiheur, (}uo le soldat puis.se dire: .le sais pour ipii et pounpioi je me bats!

Nous le ré|)étons. Législateurs, il est temps (jue vous preniez des mesures ))romtes et \ ii^'ou reuses ]m)ui' sauver la Patrie. Faites vtdre devoir, nous ferons le nôtre: donnez l'exemple de Tunion et du courage, nous serons unis vi courag(?ux. Faites cesser les alarnies du peuple qui se lasse : cai' nous devons vous dire avec notre franchise republicainiv que rennemi à nos portes ne nous effraye pas et que vos «livisions nous iiopinMit des craintes! Vous n'ôles point à vous, Législateurs, nous vous dcNcz à la nation, elle vous a placés là, vous devez y resliM-, y mourir en la défendant. Sauvez donc la Patrie, sauvez la. achevez le grand (euvre de la Constitution et revenez dans vos foyeis. {InslilnL Mss. N. S., 21, dossier B, n*» 20.)

M™* i>E (iOrinoRCET a son mari.

Si tu pouvais être dislrail de tes malheurs par les douleurs qu*ils me causent, je parlerais des larmes dans lesquelles je passe les jours et qui me seraient moins déchirantes pour moi-nicme. L'inquiétude de chaque instant et pour toi tient mon creur dans une anxiété sans relâche, dont je ne pourrais être distraite que par les soins que j'envie sans cesse à ta seconde mère. Puissai-je être assez heureuse aujourd'hui pour ne pas t'affliger en te parlant du nouveau malheur où les intérêts de notre enfant me condamnent prohablement, démarche dont ma main n'écrira pas le nom, mon C(i;ur n'en partagera point le sens. Les lois ne me permettent pas de jouir, ni de disposer même de ce que ma mère me laisse, et 6 mois d'absence allant te ranger pour toute propriété dans la classe des émigrés, pour que notre enfant ne perde pas le peu qu'elle a, il est nécessaire que je fasse des réclamations (»our lesquelles j'ai besoin de l'appui d'une nouvelle loi, soit pour conserver quelques propriétés, soit pour échapper à la rigueur des décrets contre les fennnes «les absents. Cette séparation apparente, tandis que mon attachement pour toi, les liens qui nous unissent sont indissolubles, est pour moi le comble du malheur; surtout si tu l'envisages autrement que connue une formalité de fortune, et si tu ne te rappelles sans cesse le commun et cher intéivl qui me l'ordonne. J'ose croire que tu n'as pas besoin de ma parole pour être certain que le reste de ma vie en expliquera les motifs, que, rapprochés, rien ne changera dans notre existence réciproque, et que je porterais encore un nom toujours plus cher, et plus honorable à mes yeux que jamais. J'ose croire que tu connais assez mon cceur pour sentir que les liens qui unissent ta vie à la mienne sont notre nuitiiel attachement, et tant de vertus entraînantes par les(juelles tu as chaque jour augmente ma tendresse ; il m'est impossible de t'exprimer ce que me coûtera ce sacrifice auquel notre ami d'ici attache la plus grande importance pour notre enfant et pour lui conser\er sa mère ; il va laisser dans mon cœur une amertume qui ne pourra être adoucie que par la justice (jue le tien lui rendra, et dont il est bien pressé <le jouir. Notre ancienne amie est

r)72 APPENDICE Vf

en (Hald'arreslalion, el m'a refusé de «lis|ios«»r de >e< meubles pour notre enfant.

J'apprends que noire ami craignant de trop nraltendrir, n'a pas enroiti osé me remettre une manfue bien touchante de la tendresse: (|ue ne puis-je donner ma vie pour la tienne ! Je te fais faire un bon gilet: évite l'humidité et conserve-toi pour cet enfant qui l'écrit tous les jours, et qui dit qu'elle ne veut pas que lu t'en ailles. Je me servi m de tous les délais possibles, il n'y aura rien de prononcé avant six mois et peut-être dix. Jusque-là c'est une simple inscription el demande qui tomberait d'<dle-méme si elle n'était suivie, «>u parla présenre : elle sera peu connue à Paris et ailleurs, ce qui sera nécessaire |)oiir que ma chambre ne devienne un inventaire. Je tâcherai de «'opier Ion ouvrage, les vers touchants viennent de in'arracher l'âme, je suis plus infortunée (jue toi et surtout en l'envoyant ceci.

1! me serait moins pénible de donner ma vie pour toi que de pouvoir en aucune circonstance, mériter le reproche de m'étre is«>Iée de tes malheurs. Je (niot illisible) que l'explication \isible de la déiiian'lu* (|ui me coule plus de douleurs qu'à toi, était dans l'existence de notrt* enfant, el <lans la date mémedec(;tledémarchequi. étant si postérieure à les plus graves infortunes, montre évidemment que c'est l'intén't iiialernel «4 non aucune faiblesse pei'sonnellequi en eût été le motif. Si. à (les yeux justes, j<; méiilnis quelque reproche, peux-tu penser qu'un écrit de loi un* justifiât ? ('etttî seule prévoyance de ta part serait le blâme larilede ma con<luite, et je te conjure de le détruin'. Il humilie mon ((eur autant qu'il le déchire. Si tu succouibai^^. qui ne V(Mi'ail de nouveau (|ue mou eo'ur, (pie ma vie esl unie à ton sort, à la personne ? Oui, mon cher ami. elle y est unie à jamais et j(? ne mérilt; pas le >oin olfensant (pie tu as j)ris. Tes malheurs dévo reiil mon exisleiire. On 1(> lit aulant sur mon visage (]ue Ton a pu voir dans mon immobilité, <pie j'étais peu occupée de la crainte d'y être associée. J'ai dans Vîwwv. W d(''chiremenl que tu y a^ et la même horreur pour la plus ajqwu'enU; ruptun* ; mais entre moi el cette ombre men^ong('*re, vois l'intérêt de notre enfant; j'y vois aussi le tien, car >i tu n'es pas livré par un hasard local, le temps sera nécessain; pour amortir les restes de TeniK*

Je l(î (*oiijure au nom de ce (pie je sens pour loi de calm(»r ta tête. Je ne crois pas l'oragi^ |)rêl à éclal(ir, mais les sanglantes convulsions dans l(>>quelles nous vivons se i>rolongent. Tu en es à l'abri. Je me jetl«; à tes pieds pour que lu y restes : il y a impossibilité absolue à

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ce que tu ne tombes entre les mains de tes ennemis. Quant au danger que court la République, il ne me parait pas si éminentque lu le crois. J'y vois ton supplice moral, mais un changement de péril physique qui ne l'accroît pas dans ce cas. Je ne pas en courir

d'autres que ceux du bouleversement du moment, et il n'y a de soin à prendre qu'à l'instant. Toute prévoyance à cet égard sera crime. J'ai assez de sang froid pour on sortir mieux qu'un autre et des retraites certaines ainsi que des mains sûres pour la petite. Je crois à la disette, non à la famine; arrivât-elle, on n'en périrait pas au milieu de jardiniers. J'achète des lentilles, des fèves pour loi, pour tes amis, pour vivre un mois. Veux-tu de l'argent en outre? Tâche de calmer la tête de ta mère et mande-moi si ces expressions: je suis bien tourmenté dans ma solitude, ne signifient point que lu crains d'être dénoncé ou que ses vertus protectrices se lassent. More de moi-même par cette inquiétude, je ne peux te parler de tes admirables et utiles écriU. Rends- moi le peu de vie et de paix (|ui me restent en me jurant de rester où lu es, en me mandant si on t'y voit du même œil. Notre ami te perdrait en allant le voir. Ne veuxtu donc plus avoir soin de ta vie ? Aye du moins pitié de la mienne. Je te serre, en t'en conjurant, contre mon cœur. {Lettres de M"^^ de

Condoi*cet, communiquées par M. Bord.)

Vu,

le 20 février 1904:

Par le Doyen de la Faculté des Lettres

de l'Université de Paris,