CHAPITRE II
Les Etats Généraux, V Assemblée Nationale Constituante. — Histoire des idées de Condorcet : 1° jusqu'à l'acceptation de la Constitution par Louis XVI (4 février 1790) ; 2° jusqu'à la fuite du roi à Varennes (20 imn 1791) (44-93).
I> Liaison intime des événements de l'époque et des ouvrages de Condorcel. Son rôle à la commune de Paris (44-47). — II. Travaux de la Constituante et marche parallèle des travaux de Condorcet avec échanges réciproques ; comité de Constitution du G juillet 1789 ; Sur la nécessité de faire ratifier la Constitution par les citoyens (47). Discussion de la Déclaration des droits, opinion el railleries d'Etienne Dumont (47-49). Opinion de Con-
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dorcet; (exte merfi7 (49-51). Lettre.uïM. le comte Mathieu de Montmorency, 1*89 (51-52). Sur la formation dex communes ; sur la formation des communautés de campagne, 1789 (53). Adresse à l'Assemblée nationale pour que Paris (asse partie d'un grand département, 1789 (53-54). Réflexions sur ce qui a été fait et sur ce qui reste ù faire, i789, appréciation par Condorcet de l'œuvre de la Constituante jusqu'à ce jour el nouveau plan de travail (55- 59j, — in. Décrets de novembre et décembre 1789 sur le marc d'argent ; campagne anti censitaire. Evolution et rôle de Goadorcet : Adresse à l'Assemblée yiutionale contre le marc d'argent, 28 janvier, 20 avril, 5 juin 1790 (59-60). — IV. Nouvelle appréciation de l'œuvre de la Constituante : Réponse à l' .adresse aux provinces ou Réffexions sur les écrits publiés contre l'Asaemblée nationale, !•='' lévrier 1790 (61-6.3). — V. Acceptation de la Constitution par Louis XVI, 4 février 1790 (63-64). Nombreuses publications de Condorcet : Sur le décret du 13 avril 1790, Religion catholique, 12 juin 1790; Réflexions sur l'usufruit des bénéficiers, ilQO ; Sur la Constitution civile du clergé, mai 1790 (60-68). A Monsieur '** sur la société de 1789 (68). Politique internationale: Extrait du Pacte de Famille, 1790 (68-69). Séance du 12 juin 1790, Condorcet conduit une délégation de l'Académie à l'Assemblée ; mot du Président (69-70). Paris et les provinces : Sur le préjugé qui suppose une contrariété d'intérêts entre Paris et les provinces, juillet 1790 (70-71). — VI. Les finances : les caisses d'accumulation ; sur la proposition d'acquitter la dette exigible en assignats, 1790 ; nouvelles réflexions sur le projet de payer la dette exigible en papier forcé, septembre 1790 ; causes de la disette du numéraire, de ses effets et des moyens d'y i-emcdier, 1790 ; des lois constitutionnelles sur l' administration des finances, 19 juin 1790 ; sur la constitution du Pouvoir chargé d'administrer le trésor national, 1790; mémoires sur la fixation de l'impôt, 1790 ; sur l'impôt personnel, 1790; instruction adressée aux directoires des quatre-vingt-trois départements du royaume, 1790 ; sur 1er, monnaies, décembre 1790(71-70); Condorcet rentre au comité de la Trésorerie ; sa lettre du 14 avril 1791 (76-77). — VII. Le droit constitutionnel : Sur l'admission des femmes au droit de cité, 3 juillet 1790 ; le féminisme de Condorcet, fragment inédit (81) ; M"^ de Condorcet née de Grouchy (78-82). — VIIL Réformes judiciaires : Réflexions sur l'accusation judiciaire, 1790 ; sur les tribunaux d'appel, 29 juillet 1790 (82-83). Le respect de la loi : Aux
amis de la liberté sur les moyens d'en assurer la durée, 7 août
1790 ; le véritable et le faux ami du peuple, 1790-1791 (83-84). — IX. Le pouvoir exécutif, le pouvoir constituant : Sur le choix des minisires, 1790 ; Sur Vétendue des pouvoirs de V Assemblée nationale, 1790; discours sur les Conventions nationales,! dioni
1791 (84-88). — X. Evolution des idées républicaines ; le club des monarchiens mis à l'index par Condorcet; les idées républicaines de Condorcet gagnent du terrain ; questions posées à Th. Paine ; influence de ce dernier ; fuite du roi, 20-21 juin 1791 (88-93).
