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3 I I note du prince de Mettemîeh, ptrikittinent moHnsm, porte la date du
31 mars Ulô.
1896 AFPRNDICB.
la noie de LL. EBxc. HH. les pMnipotentiaiiw des princes souvereins ei ▼îllee libres réunis, du de ce mois*.
Sa Majesté trouTe la déclaration des princes, renfermée dans cette note, et portant qu'ils sont prêts à concourir» par lous les efforts et par des contingents analogues k la population de leurs Ëtats et k leurs forces, au rétablissement de la tranquillité et de Tordre en Europe et au maintien de rindëpendance de TAUemagne, aussi conforme aux sentiments et à la manière de penser patriotique de ces princes qu'aux circonstances importnnles du moment.
En conséquence. Sa Majesté a chargé les suussi i:;ru s de faire connaître à MM. les plénipotentiaires qui leur ont atiiês&é ladite note, qu'elle accepte avec plaisir leur offre, et que, de concert avec la Goui impénule de Vienne, elle invite les princes et villes libres d'Allemagne réunis à accéder aux engagements que la Prusse et TAutricbe, ont, d'après la copie ci-jointe du Traité d'alliance avec la Russie et la Grande- Bretagne, coniraclés pour le rétablissement en Europe de U tranquillité et de la légitimité; engagements arnsquels les autres g^nvemements prendront part. Les Puissances pensent que le moyen le plus prompt pour parvenir à ce but, sera de prendre pour base, sons le rapport militaire, les Conventions qui ont été arrêtées à Francfort en 1813, avec les modifications que les ctrconslances eiigent.
La Cour royale de Prusse partage le vœu exprimé dans la déclaration des princes, savoir, que l'Allemagne reçoive, dans ce moment, le gage de sa ii anquilHté future par une conslitution solidement assise. Dès l'origine du congrès, les efiorts de celle Cour ont tendu à former une union qui garantisse à la fois l'indépendaucc du dehors el l'état légitime de l'intérieur; et rien ne prouve mieux que ces efforts n'ont pas élé infruclueux, que la déclaration renfermée dans la nule des princes, d'après laquelle ils veulent combiner leurs efforts pour le rétablissement de la tranquillité avec rétablissement de la Confédération, les iairs d'après cette Confédération, et leur donner, par la Confédération même, une plus grande importance aux yeux des peuples d'Allemagne.
En conséquence, les soussignés déclarent avec plaisir à MM. les plénipotentiaires, que, pénétrés de la nécessité designer dès ce moment la Confédération allemande, et dans le cas que son développement dût être réservé à des temps plus tranquilles, d'en arrêter au moins les bases essentielles, ils sont prêts à entrer immédiatement en conCfiitnee sur cet objet.
Quant à la manière et la furme d'an angor, sans retard, les deux objets dont il est question dans la note de MM. les plénipotentiaires, et dans la présente réponse, les soussignés désirent s'entendre préalable*
