CURIOSITÉS NOTARIALES

par M. l'Abbé REQUIN, archiviste du diocèse d* Avignon, Correspondant de l'Institut, membre d'honneur de l'Académie de

Vaucluse,

Par les mots curiosités notariales, je n'entends pas désigner tout acte notarié, qui présente un intérêt au point de vue de rhistoire publique ou privée; à ce titre, tous les actes des notaires ou à peu près seraient des curiosités. Tout le monde sait aujourd'hui que les minutiers des artciens tabellions sont une mine inépuisable pour l'histoire de l'art, de l'industrie, du commerce, de l'agriculture, de l'économie sociale, des familles, de la linguistique, etc., plus riche peut-être, à certains points de vue, que n'importe quelle autre dépôt de documents, et surtout plus vaste et plus varié.

Je veux simplement désigner sous cette rubrique les documents trouvés chez les notaires, qui renferment quelques détails piquants sur les mœurs, les coutumes, les usages de nos ancêtres. Même en les restreignant par cette définition, je n'en finirais pas, si je voulais vous signaler tous les documents curieux que j'ai recueillis au cours de mes longues recherches chez les notaires. Mais je tâcherai de me borner et de ne pas abuser de votre bienveillante attention.

Curieux certainement est cet usage consigné dans un aac que le notaire intitule : Denunciaiio nopî operis. Un fait pour en faire comprendre toute l'économie. Quand les^ Bénédictins fondèrent leur collège à Avignon, à l'endroit où se trouvent actucllemeni Ihôteldes Postes, le temple prolestantet lefardin de Saint-Marîial, ils établirent les fondations d'un mur tout à tait sur les bords du canal de la Sorgue. Or, la propriété de ce canal avait été concédée au Chapitre Métropolitain d'Avignon par les comtes de Toulouse, Inde ira\ Les chanoines de Notre-Dame des Doms viennent en délégation solennelle devant 1 ouvrage nouvellement construit, lancent contre celui-ci trois piera^s, font faire par^devant notaire un procès-verbal de leur démarche et intiment par la aux Bénédictins la défense de continuer le travail commencé. C'est cet acte que le notaire appelle : De* nunL'iaih not*i operis. Il se produit chaque fois qu*un particulier construit un éditice sur un terrain en litige contre les droits vrais ou prétendus d'un propriétaire voisin. A citer aussi comme autre exemple d'un acte de ce genre, la protestation du Chapitre de Saint-Sauveur par le lancement de trois pierres contre Otton de Villari.quiavait fait peindre ses armes et celles de sa femme, la comtesse de Villari. sur une maison du Chapitre »•

Les testaments renferment quelquefois des clauses intéressan* tes. Le futur défunt demande assez fréquemment que tous ceux qui viendront assister à son enterrement fassent, au retour des obsèques, un repas splendide dans sa propre maison i. Plus chrétien et plus charitable est le testament de cctau-

* Rub.de Pierre Seneqtieni, ixki, r^iiS. — Voirausst an acte Uu mémt genre, Rub. de Jean Bornili, 1469. f» 418. Étude Donnefort. notatre â Xa*

»Garlul. d'Ant. Agalhâcii, 1463, f- aH. Arch, départ- de Vaacluse» Food* Poni, H" 40. D'après cet acte, viogi préires doivent célébrer la messe pouf le lesiaieur le jour de ion décès et ensuite faire un repàt s^cundum cou-

tre qui veut qu'on donne un peu de la farine qu'il possède dans sa maison et d'un tonneau de vin, cuilibetpenienti, à quiconque se présentera *. Un autre fixe lui-même le menu du repas que feront les convives le jour de son enterrement: il veut qu'on leur serve une épaule de mouton et si son enterrement arrive un jour maigre, il ordonne qu'on remplace l'épaule de mouton par son équivalent en maigre '. La plupart des testateurs demandent à être ensevelis dans l'habit de Tordre qui avait leur préférence et dont ils étaient tertiaires : Mineurs, Dominicains, Carmes, Augustins, Observantins; d'autres veulent être enterrés entre quatre planches clouées, preuve que tout le monde n'avait même pas ces quatre planches ^i quelques-uns ont peur d'être ensevelis vivants et prennent toutes sortes de précautions pour éviter pareil accident, qui ne doit pas être d'une gaieté folle.

Curieux aussi est cet acte par lequel Michel Matheron, secrétaire et ami du roi René, passe avec son cordonnier et par lequel celui-ci s'engage à fournir à son noble client et à toute sa famille des sabattes et des patins, moyennant la somme de lo florins par an *.

Curieux encore est l'engagement pris par Guillaume Raymbaud, jurisconsulte, qui vivait au temps du roi René. Il s'était obligé à faire ce que les hommes de loi appellent tout le nécessaire, pour la gestion des afl'aires d'un paysan, moyennant la

suetudinerr, patrum. — Rub. de Jean Vitalis, 1422, f« 10. Étude de Ruelle, notaire à Aix. — Placentine de Saint-Elpide. fille de Jean, notaire, veut être accompagnée à sa demeure dernière par douze pauvres que son héritier fera dîner le jour de son enterrement. — Rub. d'Ant. Borrilli, i52 r, f« -jbj. Étude Wartel, not. à Aix.

• Rub. de Gabriel Laurencii, 1469. f» iH. Étude Donnefort, notaire à Aii.

• Rub. d'Antoine Nyelli, 1490- 1494, f® 381. Étude Wartel.

* Cart.de Jacques Martini, 1425, même étude.

* Rub. de Jean Dupuy, 1457 (22 décembre). Étude Donnefort.

lourniture de 7 éminces d'avoine, que son client devait lui' donner chaque année*.

Plus curieux encore l'abonnement à un tarif déterminé de toute une commune à un barbier qui sobUge à raser tous les habitants du sexe fort, à saigner, à arracher les dents c! à soigner tout le monde en cas d'accident et de maladie, les barbiiers étant alors presque tous chirurgiens et quelque peu médecins».

Il est bon de noter aussi la coutume du prêt du blé, que j*ai vu surtout mise en pratique a Ai\ par les confréries de Saint- Sébastien Cl de Notrc-Dame-des-Angcs. Au moment des se* mailles, vers la fin septembre et surtout pendant le mois d'octobre, ces confréries donnent a des agriculteurs pauvres le grain nécessaire pour ensemencer leurs terres et ceux-ci s'engagent à rendre ce qu'ils ont rci;u après la récolle, vers la Madeleine, n ne me parait pas, d'après les clausesdu contrat» que les confréries aient perçu le moindre intérêt; c'était donc un prèi charitable. Cette gracieuseté était^clle réservée aux s^uls membres rie l'association ? Je l'ignore \

L n acte, d'une touchante moralité, qu'on voit souvent au moyen âge et même beaucoup plus tard, est celui que les notaires appellent : Raïunciatio querek ou Réconciliation Deuxpac ticuliers, souvent pour une cause futile, s'étaient pris de qu«-" relie, en étaient venus aux mains, s'étaient blessés grièvement, quelquefois même la mort s'en était suivie. D'où des divisions

' Rub de Jean Bornlli, 1470, f» 570. ttude Donoefort.

* Abonnement de tacommone du Puy-Sainte- Ré parade. Rab. de Pierrt PonhaudL 3o mars 1460. — Id. par la commune de Puvioubicr. Rub, dt J. Dapuy. 147980, r** it2. Étude Donnefort, nouireà AU, etc.

* Rub. de Dominique Girard, i534, f- 29^ eisuiv. Voir aussi Rub. d'An' tome Bornlli, i5a2, (• 184-194. Étude WariçU Voir aussi ailleurs pasxim.

!e^ riamcs terribles* Plus tard cependant, le temps ayant fait >n œuvre ordinaire d apaisement, des amis conciliants 5*ctant Itcrposés, les deux parties adverses finissent par s'entendre, viennent se pardonner leurs torts mutuels et se réconcilient par-devant notaire*.

Autre fait curieux, maisd*un tout autre genre. Les ^'ens qui jie payaient pas leurs dettes étaient excommuniés. Or il arrilit quelquefois que les créanciers, après la mort de leur débiteur» exigeaient que son cadavre lût sorti) de la terre sainte du cimetière et privédc sépulture chrétienne*. Quel remue-ménage dans les cimetières, si on autorisait pareille mesure de nos jours!

Un document qui m'avait étonné et. — pourquoi ne le diraisje pas, — profondément scandalisé la première fois que je le rencontrai, fut la vente d'un esclave. Cet acte n'est pas rare chez les notaires d'Avignon et à toute la région provençale. L'un de nos doyens, le savant archiviste du Var^ M. Mireur, a traité cette question de resclavagc en Provence, avec la compétence qui te distingue ; inuiiled'insisier. Notons simplement en passant: l'que la dernière vente d'esclave que j'ai rencontrée est de Tannée 1777^; 2 que ces esclaves ne sont pas chrétiens, mais Maures, Éthiopiens, Nègres ou Turcs (la conversion au catholicisme libérait les esclaves *) et 3* enfin que ces esclaves étaient devenus tels à titre de représailles contre les Turcs des pays barbaresques qui venaient ravager nos cèles, piller nos

^^ Min« de Pierre SirpilloQ. i56a 1564. T* 6ï5. Etude de BeauUea, notaire à Avignon

/ Mm. de Pons de Petri, 1440*1491, P, f^'iitî. 167, ao8 et 23f. Éitide itic, nouire à Avignon.

[• Mm, de Nicolâs-lean- Baptiste Lescuyer 1777, f" 135. Étude Gras.

'* CartuU de François Morini, ft* i3 \ i4dcc, 1486). (• 1169- Étude de Beau- UeQt oot. à Ayif^non.

bateaux et surtout s'emparer de nos marins et des habitants dc^ pays du littoral.

Il y aurait à signaler les actes rédigés en provençal, surtout les inventaires, si utiles pour l'étude de cette lanijuc. Chez un seul notaire d'Aix, je n'ai pas noté moins de 325 actes écrits en langue vulgaire, comme ils disent, Quil me suffise de noter en passant tout un ordre d'actes plutôt scabreux, où les détails foi* sonnent et où Ton peut étudier de près les mœurs, un peu bru* taies, du moyen âge. Ce sont les informations canoniques, les enquêtes, les interrogatoires, les déclarations.

Avant de terminer, je voudrais signaler une série de contrats intéressants : c'est celle des promesses faites par-dcvani notaires. Pour ne pas vous prendre trop de temps, je négligerai les promesses d aller en pèlerinage à Rome, à Saint-Jacques de Composiellc '. etc. Je passerai également sous silence b promesse faite par un jeune homme de très bonne famille avi^ gnonnaise d'amender sa conduite, plutôt libertine, et de viiTt i désormais plusrégulicrcment' ; de ne plus boire de vin (1421)^, ou encore celle que firent — je ne sais pour quelle cause — les maçons d'Avignon, en 1536, de porter un costume unifonne le jour de l'Assomption *. Je m'en tiendrai simplement à dcux^ formes de promesses plus fréquentes et qui, pour éire fréquco* ies,n*en sont pas moins fort curieuses : Promissto non ludendi et Promissh sanandi — la promesse de ne plus jouer et la pro- , messe de guéri n

• Rub, de lacqucs Holoni, 140», f* 14!, Ktade de Ruelle. — Id.de Ftàn- . gois Borrilly. >402, f« 4^, Ibid. — Id^ de Philippe Blaacardi, t46o-M69» I» io*>. I

• Carttilaire de François Mortni, n* .... f* i32. ttude de Beaulseil« oo-| laire h Avignon *l 16 mars i5n4).

• Rub* d'Éticnnc Chaulan* 1421, f" 46» Liude Donnefort, nouire à Ait. *iMtn de Vincent, »335m536, f* 4*0. Élude Vincenn. notaire a Avignon.

Je n*irai pas vous faire une dissertation sur l'immoralité du jeu ni sur la puissance et les conséquences désastreuses de cette passion. Je mécontenterai de constater Tempire énorme qu'il exerce sur le cœur de Thomme. Et si Ton peut dire : Qui a bu, boira, on peut aussi ajouter : Qui a joué, jouera. Certains, cependant, doués d*un courage exceptionnel ou bercés de douces illusions, ont essayé de se soustraire à cet empire souverain, et, pour rendre leur promesse plus sûre, Tont fait constater par le tabellion. Les jeux qu'ils s'interdisent le plus habituellement sont les jeux de hasard, les dés et les cartes, quelquefois, mais beaucoup plus rarement, les échecs et les dames *. Tous s'obli- ^'ent, en cas de rechutes, à une amende, parfois assez considérable , quelques-uns s'imposent même des peines très graves, témoin ce Juif de Roquevaire qui s'interdisait le jeu pendant dix ans, sous peine d'un an de prison, au pain et à l'eau. Ces sanctions si dures n'étaient ordinairement prises que par ceux qui avaient l'habitude de jouer de l'argent, à Peyssu, comme ils disaient par opposition aux joueurs moins invétérés qui se contentaient de jouer al bagnats, c'est-à-dire de jouer mouillé, c'est-à-dire de jouer les consommations, de jouer pour boire, jeu qui ne saurait entraîner ordinairement de grosses dépenses.

A ce propos, qu'il me soit permis de signaler une erreur de lecturedanslesS^a/M^^rfeSain/- V/c/or de iSSy, aujourd'hui perdus, — erreur qui a trompé Ducange lui-même et qui a ensuite trompéM. Henry d'Allemagne, dans son beau livre sur les caries à jouer*. Voici le texte des Statuts, d'après Ducange : Quod

* Ces promesses sont trop nombreuses pour les indiquer toutes, je me contenterai de citer : Rub. de Jean Allibert, 1430, f« 9, et de Jean Gaufridi. 1407, fo 6i. Étude de Ruelle, notaire à Aix.

» Les caries à jouer du XIV* au XX' siècle. Paris, Hachette, 1906, tome I, p. 16.

nuUapcrsonna audeat nec présumât luderc ad laxilios ncC ad\ paginas nec ad essuchum^ce que rillostre savant traduit :« Il j est défendu à quiconque de jouer aux dés (ad taxillosj, aux car- 1 les (nec ad paginas), ni aux échecs (nec ad essuchumj, Onj pourrait peut-être donner aux mots pagine, paginarum le sens de cartes, il me semble avoir vu une fois ce sens attribué] par un notaire au mot paginœ, mais il est impossible de Xrt^ duire ad eyssuckum par e'checs, et il faut rétablir ainsi le vraij sens de ce texte : «t Quod nulla personna présumât ludercl ad taxillos nec ad bagnat nec ad cyssuchum >», c*est-à-dire qu'ilj est défendu de jouer aux dés soit sec, soit mouillé. On pourrait lire peut-être : Quod nulla personna présumât iudere adiaxitÀ los nec ad paginas ad eyssuchufn, c'est-à-dire il est défendu quiconque de jouer aux dés et aux cartes à Keyssu.

M. Camille Jourdan a signalé le premier le sens exact de ce deux mots (bagnat et eysuch), dans le Ari//e/iix de l'Académie du Var, nouvelle sérient. VI, p. 2K8, et M^Mireurradéiinitivemcn^ établi dans le Bulletin historique el philologique du Cowiié dt travaux historiques et scientifiques (j885) — voir en particulie les p. 8 et 9 du tirage à part. Tous les documents que j*ai irou^ vcs ne font que confirmer leur sentiment.

Enfin, j aborde la question des promesses de guérir, promit sio sanandi*

On raconte que les Chinois ont une méthode très rationnel^ de payer leurs médecins, ils leur règlent des honoraires tant qu*i se portent bien et cessent de le payer quand ils sont malades, n'en est malheureusement pas ainsi dans les pays d^Occidenij Toutefois, nos ancêtres, pour obvier aux inconvénients de honoraires trop élevés, avaient soin de passer avec le médecif le chirurgien, Tempirique ou le rebouteur qulls appelaient au* près d'eux, un traité en bonne et due forme, par lequel II statuaient sur ie prix à payer, en cas de guérison et seulemec

en cas de guérison ; pas de guérison, pas de traitement». Il faut ajouter, pour être complet, que dans certains cas particulièrement graves, ils exonéraient l'opérateur de toute poursuite, même si la mort de Topéré s'ensuivait*.

Les maladies et les opérations indiquéesdansces contrats sont de toutes natures. On peut observer cependant qu'il s'agit plus souvent de chirurgie que de médecine. Après les fractures de toute espèce, viennent les polypes, les maladies des yeux, la pierre, une certaine variété de cancer peu dangereux à condition qu'on ne le touche pas, appelé pour cette raison Noii me tangere, qu'on guérit l'acilcment aujourd'hui avec les rayons Rœntgen 3. Notons enfin qu'un barbier de Forcalquier promet au maître de chapelle de Saint-Sauveur de guérir les enfants de chœur de la Métropole, qui étaient atteints de la rasquette (1488]*. s

Telles sont les quelques notes curieuses que j'ai cru bon de faire connaître; prises en détail, elles ne présentent pas un grand intérêt, elles amusent quelquefois et c'est tout; prises dans leur ensemble, elles nous font mieux connaître la vie, les mœurs, les coutumes de nos ancêtres. Or, tout ce qui touche de près à ceux qui nous ont précédés dans la vie, a son charme

' Min. de Jean Lorini, 1448-1449, f« 87. Arch. départ, de Vaucluse, fonds Pons, n» i38o. — Rub. de Bertrand Borrilii, 1437, f<> 210. Étude de Ruelle, not. à Aix. — Id. d'Antoine Oiiveti, 1456, f» 49, ibid. — Rub. de Barthélémy Bernard, 1452-3, f»2o3. — Rub. de Jean Lantelmi, 1442, f« 97. Étude Wartel, nouire à Aix. -— Rub. d*Honoré Delamer, 1461, f» 206, même étude. — Rub. de Jean Dieulofes, 1433, à la date du i3 octob., même étude. — Id., 1421-22, f® 76, ibid., etc., etc., etc.

* Min. de Jean Lorini. 1442-1443, f» 82. Arch. dép. de Vaucluse, fonds Pons. n« 1376.

> Cartul. d*Étienne Chaulan, 1420, f» i5o, et Rub. de Paul Rostagny. 1421-1425, {• 5o. Étude Donnefort, not. à Aix.

< Rub. de Guill. Fabri, 1488, f» 44.

et son importance. Même dans ses menus détails, il exerce sur les esprits qui aiment à réfléchir comme une sorte de fascination.

H. Requin, Correspondant de V Institut.